Fourniture et livraison d'ouvrages pour l'université de Bordeaux

Université Bordeaux 1

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages destinés aux bibliothèques, centres de documentation et à l'ensemble des composantes et services de l'université de Bordeaux.
Le marché est décomposé en 8 lots distincts.
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-10.

Qui ?

• Université Bordeaux 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-10	Avis de marché

Avis de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Bordeaux 1
Adresse postale: Université de Bordeaux, direction des achats, 351 cours de la Libération
Code postal: 33405
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.achat@u-bordeaux1.fr 📧
Téléphone: +33 540006897 📞
Fax: +33 540008494 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-049675
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est décomposé en 8 lots distincts.

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum pour chaque lot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sciences et Techniques (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage des bibliothèques, collèges et départements du champ disciplinaire des sciences et technologies et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants : informatique, mathématiques, astronomie, physique, chimie, écologie, sciences de la terre, paléontologie, sciences de l'ingénieur, agronomie, histoire et philosophie des sciences, vulgarisation scientifique

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
180 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marchés à bons de commande passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sciences du vivant, de la santé, du sport et oenologie (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage des bibliothèques, collèges et départements du champ disciplinaire des Sciences du vivant, de la santé, du sport et oenologie et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants : biologie, biochimie, médecine et spécialités médicales, santé publique, disciplines paramédicales, pharmacie, odontologie, oenologie, éducation physique et sportive, activités physiques adaptées, droit et économie du sport

Valeur estimée hors TVA: 220 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum 220 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: droit, Economie, Gestion et Sciences politiques (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage des bibliothèques, collèges et départements du champ disciplinaire du droit, de la gestion, des sciences économiques et politiques et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines du droit, de l'économie, de la gestion et des sciences politiques

Valeur estimée hors TVA: 325 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 325 000 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sciences Sociales et Humaines (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage des bibliothèques, collèges et départements du champ disciplinaire des Sciences Sociales et Humaines et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants : sociologie, action sociale, travail social, anthropologie sociale et culturelle, éthnologie, démographie, art, religion.

Valeur estimée hors TVA: 54 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 54 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: littérature de jeunesse (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'aquitaine (Espe) et porte sur :- livres documentaires et de fiction destinés aux enfants régis en France par la loi pour la jeunesse du 16 juillet 1949 modifiée par l'article 14 de l'ordonnance du 23 décembre 1958 et par la loi du 4 janvier 1967 ;-livres documentaires et de fiction destinés aux adolescents (à titre indicatif niveau lycée-bts) ;

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'aquitaine (Espe) et porte sur :

- livres documentaires et de fiction destinés aux enfants régis en France par la loi pour la jeunesse du 16 juillet 1949 modifiée par l'article 14 de l'ordonnance du 23 décembre 1958 et par la loi du 4 janvier 1967 ;

-livres documentaires et de fiction destinés aux adolescents (à titre indicatif niveau lycée-bts) ;

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 20 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: livres scolaires, de l'enseignement et des sciences de l'éducation (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'aquitaine (Espe) et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants :- education et enseignement du pré-scolaire à l'université (public et privé) ;-livres scolaires et livrets pédagogiques (au sens de la loi du 10 aout 1981 et du décret no 2004-922 du 31 aout 2004) ;-ouvrages de préparation aux concours des métiers de l'enseignement et de l'éducation ;-sciences de l'éducation ;

Ce lot est destiné essentiellement à l'usage de l'ecole supérieure du professorat et de l'éducation d'aquitaine (Espe) et porte sur l'ensemble des documents concernant les domaines suivants :

- education et enseignement du pré-scolaire à l'université (public et privé) ;

-livres scolaires et livrets pédagogiques (au sens de la loi du 10 aout 1981 et du décret no 2004-922 du 31 aout 2004) ;

-ouvrages de préparation aux concours des métiers de l'enseignement et de l'éducation ;

-sciences de l'éducation ;

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 50 000 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: documentation générale (en langue française ou édités en France)
Brève description:

Ce lot est destiné essentiellement à l'ensemble de la communauté universitaire : Présidence, Direction Générale, Administration centrale, services et composantes

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 100 000 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres en langue étrangère et publiés à l'étranger
Brève description:

Ce lot est destiné à l'ensemble des acheteurs de l'université et porte sur l'ensemble des ouvrages en langue étrangère et publiés à l'étranger

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- imprimé Dc1 lettre de candidature

- imprimé Dc2 déclaration du candidat

- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Références du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours maximum en application de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Ce délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le service acheteur dès lors que la facture a bien été transmise dans les conditions indiquées à l'article 15.1 du CCP. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont réputées remplies.

Ce délai peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.

En cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront dus, conformément aux dispositions du Code des marchés publics.

Le mode de règlement est le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :

- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;

- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L'université de Bordeaux souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.

Dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.

Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Talbi Leïla
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université de Bordeaux
Adresse postale: Direction des achats 351 cours de la Libération
Commune postale: Talence
Téléphone: +33 540006039 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-003

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, référé pré contractuel exercé

depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte, recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative), recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.

Source: OJS 2014/S 031-049675 (2014-02-10)

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