fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées publics de la région Languedoc-Roussillon (4)

Conseil régional Languedoc-Roussillon

la consultation porte sur les prestations suivantes:
fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées publics de la région Languedoc-Roussillon (4).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Languedoc-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-17	Avis de marché
2014-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Languedoc-Roussillon
Adresse postale: Hôtel de Région, 201 avenue de la Pompignane
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: cao@cr-languedocroussillon.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247369
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après. le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit: — lot nº 1: 8 semaine(s), — lot nº 2: 8 semaine(s), — lot nº 3: 8 semaine(s), — lot nº 4: 8 semaine(s), — lot nº 5: 8 semaine(s), — lot nº 6: 8 semaine(s), — lot nº 7: 8 semaine(s), — lot nº 8: 8 semaine(s), — lot nº 9: 8 semaine(s), — lot nº 10: 8 semaine(s), — lot nº 11: 8 semaine(s), — lot nº 12: 8 semaine(s), — lot nº 13: 6 semaine(s), — lot nº 14: 6 semaine(s), — lot nº 15: 10 semaine(s), — lot nº 16: 8 semaine(s), — lot nº 17: 6 semaine(s), — lot nº 18: 10 semaine(s), — lot nº 19: 6 semaine(s), — lot nº 20: 6 semaine(s), — lot nº 21: 6 semaine(s), — lot nº 22: 8 semaine(s), — lot nº 23: 8 semaine(s). Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. En cas de transmission d'une ou plusieurs offres variantes, le pouvoir adjudicateur les rejettera sans les analyser. L'offre de base sera néanmoins analysée, si et seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite obligatoire concerne le lot 14 sous peine d'élimination de l'offre. Les candidats doivent prendre rendez-vous directement avec le représentant de chaque lycée destinataire des matériels objets du lot considéré, à l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination. Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel. Justificatifs candidature: — pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et les articles 445-1 et 450-1, ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne, — attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne, — attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal, — attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne, — attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, pour les contrats administratifs d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet en application des articles L.8272-4 , R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail, — attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, — attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas déclaré en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, — attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, — attestation sur l'honneur que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement, — attestation sur l'honneur que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, — le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (les entreprises nouvellement créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire), — les moyens techniques et humains (nombre, qualification, expérience du personnel) dont dispose le candidat, — si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations effectuées depuis moins de 3 ans, celle-ci fera apparaître la nature des prestations avec mention des délais, des coûts et des maîtres d'ouvrages concernés. Ces prestations seront prouvées par des attestations des maîtres d'ouvrage ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: EUR. critères de sélection des candidatures: 1. Capacités financières; 2. Capacités professionnelles; 3. Moyens techniques et humains; pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1) Renseignements administratifs et techniques Adresse: direction de la commande publique Service des achats publics Formalisés 201 avenue de la Pompignane 34064 Montpellier cedex 02 téléphone: +33 467228000 fax: +33 467229052 Courriel: cao@cr-languedocroussillon.fr Adresse internet: http://www.laregion.fr/61-marches-publics.htm Une réponse sera alors adressée, par écrit (mail, fax, courrier) à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. l'attention des candidats est attirée sur le caractère impératif de ces délais afin de permettre la transmission des renseignements à l'ensemble des concurrents dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats visé à l'article 1er du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.

le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit:

— lot nº 1: 8 semaine(s),

— lot nº 2: 8 semaine(s),

— lot nº 3: 8 semaine(s),

— lot nº 4: 8 semaine(s),

— lot nº 5: 8 semaine(s),

— lot nº 6: 8 semaine(s),

— lot nº 7: 8 semaine(s),

— lot nº 8: 8 semaine(s),

— lot nº 9: 8 semaine(s),

— lot nº 10: 8 semaine(s),

— lot nº 11: 8 semaine(s),

— lot nº 12: 8 semaine(s),

— lot nº 13: 6 semaine(s),

— lot nº 14: 6 semaine(s),

— lot nº 15: 10 semaine(s),

— lot nº 16: 8 semaine(s),

— lot nº 17: 6 semaine(s),

— lot nº 18: 10 semaine(s),

— lot nº 19: 6 semaine(s),

— lot nº 20: 6 semaine(s),

— lot nº 21: 6 semaine(s),

— lot nº 22: 8 semaine(s),

— lot nº 23: 8 semaine(s).

Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées.

En cas de transmission d'une ou plusieurs offres variantes, le pouvoir adjudicateur les rejettera sans les analyser.

L'offre de base sera néanmoins analysée, si et seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes.

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite obligatoire concerne le lot 14 sous peine d'élimination de l'offre.

Les candidats doivent prendre rendez-vous directement avec le représentant de chaque lycée destinataire des matériels objets du lot considéré, à l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination.

Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel.

Justificatifs candidature:

— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et les articles 445-1 et 450-1, ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, pour les contrats administratifs d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet en application des articles L.8272-4 , R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas déclaré en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

— attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— attestation sur l'honneur que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— attestation sur l'honneur que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (les entreprises nouvellement créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire),

— les moyens techniques et humains (nombre, qualification, expérience du personnel) dont dispose le candidat,

— si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations effectuées depuis moins de 3 ans, celle-ci fera apparaître la nature des prestations avec mention des délais, des coûts et des maîtres d'ouvrages concernés. Ces prestations seront prouvées par des attestations des maîtres d'ouvrage ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: EUR.

critères de sélection des candidatures:

1. Capacités financières;

2. Capacités professionnelles;

3. Moyens techniques et humains;

pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:

1) Renseignements administratifs et techniques

Adresse: direction de la commande publique

Service des achats publics

Formalisés

201 avenue de la Pompignane

34064 Montpellier cedex 02

téléphone: +33 467228000

fax: +33 467229052

Courriel: cao@cr-languedocroussillon.fr

Adresse internet: http://www.laregion.fr/61-marches-publics.htm

Une réponse sera alors adressée, par écrit (mail, fax, courrier) à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.

l'attention des candidats est attirée sur le caractère impératif de ces délais afin de permettre la transmission des renseignements à l'ensemble des concurrents dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats visé à l'article 1er du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation porte sur les prestations suivantes:

fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées publics de la région Languedoc-Roussillon (4).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel scientifique pour enseignement supérieur
Brève description: Matériel scientifique pour enseignement supérieur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel pour sections sciences et technologies de laboratoire: fermenteur
Brève description: Matériel pour sections sciences et technologies de laboratoire: fermenteur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel pour sections sciences et technologies de laboratoire: appareil de filtration
Brève description:

Matériel pour sections sciences et technologies de laboratoire: appareil de filtration.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériel scientifique pour sections sciences et technologies des aliments: homogénéisateur
Brève description:

Matériel scientifique pour sections sciences et technologies des aliments: homogénéisateur.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel scientifique pour sections sciences et technologies des aliments: séchoir de plantes
Brève description:

Matériel scientifique pour sections sciences et technologies des aliments: séchoir de plantes.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériel scientifique pour sections métiers de l'esthétique: réacteur de laboratoire
Brève description:

Matériel scientifique pour sections métiers de l'esthétique: réacteur de laboratoire.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériel scientifique pour sections métiers de l'esthétique: cutomètre de laboratoire
Brève description:

Matériel scientifique pour sections métiers de l'esthétique: cutomètre de laboratoire.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériel de laboratoire pour section CPGE: générateur d'ultrasons
Brève description: Matériel de laboratoire pour section CPGE: générateur d'ultrasons.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériel pour section BTS CIRA: système virtuel pour laboratoire d'automatisme
Brève description: Matériel pour section BTS CIRA: système virtuel pour laboratoire d'automatisme.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Matériel spécifique pédagogique d'optique
Brève description: Matériel spécifique pédagogique d'optique.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Matériel pour l'étude de la mécanique des fluides et la mécanique quantique pour section CPGE
Brève description:

Matériel pour l'étude de la mécanique des fluides et la mécanique quantique pour section CPGE.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de physique et d'expérimentation pour section Sti2d
Brève description: Matériel pédagogique de physique et d'expérimentation pour section Sti2d.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Matériel divers pour sections esthétiques et coiffures
Brève description: Matériel divers pour sections esthétiques et coiffures.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Matériel spécifique pour sections audiovisuelles
Brève description: Matériel spécifique pour sections audiovisuelles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Tracteur pour sections agricoles
Brève description: Tracteur pour sections agricoles.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Matériel de broderie et de couture
Brève description: Matériel de broderie et de couture.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Standards téléphoniques à vocations pédagogiques pour sections commerce
Brève description: Standards téléphoniques à vocations pédagogiques pour sections commerce.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Matériel pour section automobile – atelier de réparation
Brève description: Matériel pour section automobile – atelier de réparation.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Mannequins de soins pour sections carrières sanitaires et sociales
Brève description: Mannequins de soins pour sections carrières sanitaires et sociales.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Mannequins et matériels de RCP (Réanimation cardio-pulmonaire) pour formation aux gestes de 1er secours
Brève description:

Mannequins et matériels de RCP (Réanimation cardio-pulmonaire) pour formation aux gestes de 1er secours.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Mobilier et matériel pour l'équipement d'une section SAPAT (service aux personnes et aux territoires)
Brève description:

Mobilier et matériel pour l'équipement d'une section SAPAT (service aux personnes et aux territoires).

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Matériel spécifique pour sections hippiques
Brève description: Matériel spécifique pour sections hippiques.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Matériel pour sections prévention – sécurité – protection individuelle
Brève description: Matériel pour sections prévention – sécurité – protection individuelle.
Description des options:

la consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles (option au sens du droit national).

Options au sens du droit communautaire:

– possibilité de passation d'avenants en cours d'exécution des marchés.

Numéro de référence: Equipements_fileres_specialisees

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Par Fonds publics propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Complément de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, service des achats publics formalisés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laregion.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr 🌏
Nom: Région Languedoc-Roussillon
Point de contact: Direction de la commande publique service des achats publics formalisés
URL pour informations complémentaires: http://www.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7155&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: 417 rue Samuel Morse
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
URL pour la participation: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7155&orgAcronyme=t5y 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Equipements_fileres_specialisees
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après.

le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé comme suit:

— lot nº 1: 8 semaine(s),

— lot nº 2: 8 semaine(s),

— lot nº 3: 8 semaine(s),

— lot nº 4: 8 semaine(s),

— lot nº 5: 8 semaine(s),

— lot nº 6: 8 semaine(s),

— lot nº 7: 8 semaine(s),

— lot nº 8: 8 semaine(s),

— lot nº 9: 8 semaine(s),

— lot nº 10: 8 semaine(s),

— lot nº 11: 8 semaine(s),

— lot nº 12: 8 semaine(s),

— lot nº 13: 6 semaine(s),

— lot nº 14: 6 semaine(s),

— lot nº 15: 10 semaine(s),

— lot nº 16: 8 semaine(s),

— lot nº 17: 6 semaine(s),

— lot nº 18: 10 semaine(s),

— lot nº 19: 6 semaine(s),

— lot nº 20: 6 semaine(s),

— lot nº 21: 6 semaine(s),

— lot nº 22: 8 semaine(s),

— lot nº 23: 8 semaine(s).

Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées.

En cas de transmission d'une ou plusieurs offres variantes, le pouvoir adjudicateur les rejettera sans les analyser.

L'offre de base sera néanmoins analysée, si et seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes.

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite obligatoire concerne le lot 14 sous peine d'élimination de l'offre.

Les candidats doivent prendre rendez-vous directement avec le représentant de chaque lycée destinataire des matériels objets du lot considéré, à l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination.

Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel.

Justificatifs candidature:

— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— attestation sur l'honneur que le candidat…

… n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 433-2, le huitième alinéa de l'article 434-9, le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et les articles 445-1 et 450-1, ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

… n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

… n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,

… n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

… n'a pas fait l'objet, pour les contrats administratifs d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet en application des articles L.8272-4 , R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail,

… n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

… n'est pas déclaré en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du code du commerce ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,

… n'est pas admis au redressement judiciaire institué par l'article L631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— attestation sur l'honneur que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— attestation sur l'honneur que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (les entreprises nouvellement créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire),

— les moyens techniques et humains (nombre, qualification, expérience du personnel) dont dispose le candidat,

— si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations effectuées depuis moins de 3 ans, celle-ci fera apparaître la nature des prestations avec mention des délais, des coûts et des maîtres d'ouvrages concernés. Ces prestations seront prouvées par des attestations des maîtres d'ouvrage ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante: EUR.

critères de sélection des candidatures:

1. Capacités financières;

2. Capacités professionnelles;

3. Moyens techniques et humains;

pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:

1) Renseignements administratifs et techniques

Adresse: direction de la commande publique

Service des achats publics

Formalisés

201 avenue de la Pompignane

34064 Montpellier cedex 02

téléphone: +33 467228000

fax: +33 467229052

Courriel: cao@cr-languedocroussillon.fr

Adresse internet: http://www.laregion.fr/61-marches-publics.htm

Une réponse sera alors adressée, par écrit (mail, fax, courrier) à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.

l'attention des candidats est attirée sur le caractère impératif de ces délais afin de permettre la transmission des renseignements à l'ensemble des concurrents dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats visé à l'article 1er du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Text_Icr_Lieu_Dit
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34064
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence – Alpes – côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix – Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06,
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Text_Irr_Lieu_Dit
Source: OJS 2014/S 138-247369 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411857
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247369
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 138 B, annonce nº 172 du 22.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Labover
Adresse postale: Parc Euromedecine, 20 rue Robert Koch
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Code postal: 34086
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sartorius Stedim France
Adresse postale: ZI des Paluds, avenue de Jouques, CS 71058
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13781

3️⃣
Nom: Ge Healthcare Gmbh
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy-Villacoublay Cedex
Code postal: 78457

4️⃣
Nom: Abisse
Adresse postale: 13 rue Edisson Europarc
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673

5️⃣
Nom: Ovio instruments
Adresse postale: 26 32 avenue des Frères Lumière, ZA de Trappes Élancourt, bât. C
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190

6️⃣
Nom: Sciencethic
Adresse postale: 401 rue Alberto Santos Dumont
Commune postale: Guichianville
Code postal: 27930

7️⃣
Nom: Beauté et parfums
Adresse postale: pa avenue de Londres
Commune postale: Signes
Code postal: 83870

8️⃣
Nom: Semap
Adresse postale: La Salicorne, 909 avenue des Platanes Boirargues
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970

9️⃣
Nom: Sn ciam
Adresse postale: 67 avenue du Languedoc
Commune postale: Saint-Féliu-d'Avall
Code postal: 66170

1️⃣0️⃣
Nom: Tmc
Adresse postale: 101 rue Sonia Delaunay, BP 55
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

1️⃣1️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 174 avenue de Pressensé
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69634

1️⃣2️⃣
Nom: Boss Pièces Auto
Adresse postale: 11 bd Maréchal Gallieni
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200

1️⃣3️⃣
Nom: Intégrale d'agencement
Adresse postale: rue Pré Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Manutan collectivités
Adresse postale: 143 bd Ampère, CS 9000 Chauray
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79074

1️⃣6️⃣
Nom: L'Univers du Cheval
Adresse postale: 955 avenue Julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

1️⃣7️⃣
Adresse postale: 174 avenue de pressensé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région, Provence Alpes Côte d'Azur, place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 234-411857 (2014-12-01)

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