Fourniture et livraison d'équipements de stérilisation à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris
AP-HP – AGEPS (achats)
Fourniture et livraison d'équipements de stérilisation à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABS Bolton
- • B Braun
- • IDEM
- • Landanger
- • LTA Medical
- • Medlane
- • Normatech
- • SICAH
- • Sterilmed
- • Instruments de chirurgie › Conteneurs à usage chirurgical
- • Instruments de chirurgie › Paniers à usage chirurgical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-01 | Avis de marché |
| 2015-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à usage chirurgical
Quantité ou étendue: Quinze (15) lots.
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à usage chirurgical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267515
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par filtre à usage unique, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conteneur de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par soupape, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cassettes et conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium pour petite instrumentation, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxidable destinés à être uitilisés avec des conteneurs de marque Aesculap/B.Braun, accessoires et consommables associés
Brève description:
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque WAGNER, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque autre qu'aesculap et WAGNER, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Paniers de péri stérilisation destinés à une utilisation autre qu'avec conteneurs, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable spécifiques pour petits instruments, accessoires et consommables associés
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plombs de verrouillage pour conteneurs de stérilisation
Brève description: Plombs de verrouillage pour conteneurs de stérilisation.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 3 000 000 unités et maximum = 5 000 000 unités.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque Aesculap/B.Braun
Brève description: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque Aesculap/B.Braun.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 1000 000 unités et maximum = 1 500 000 unités.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque WAGNER
Brève description: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque WAGNER.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 200 000 unités et maximum = 500 000 unités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Accessoires et consommables de péri stérilisation
Brève description: Accessoires et consommables de péri stérilisation.
Quantité ou étendue: Voir la description du lot dans le CCTP de l'ao 14-001e.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Etiquetage pour systèmes de traçabilité informatique
Brève description: Etiquetage pour systèmes de traçabilité informatique.
Quantité ou étendue: Voir les descriptif du lot dans le CCTP de l'ao 14-001e.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Brosses et écouvillons réutilisables et autoclavables
Brève description: Brosses et écouvillons réutilisables et autoclavables.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 3 000 unités et maximum = 6 000 unités.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Brosses et écouvillons à usage unique
Brève description: Brosses et écouvillons à usage unique.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 40 000 unités et maximum = 80 000 unités.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-001E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Performances techniques (cf. Vi.3 autres informations) (54)
2. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 10 ans (cf. Vi.3 autres informations) (40)
3. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Développement Durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "développement durable". (6)
4. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Performances techniques (cf. Vi.3 autres informations) (54)
5. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Coût d'achat (40)
6. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Développement Durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "développement durable". (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Nom: Ageps - ap - hp
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-001E
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 149-267515 (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à usage chirurgical
Quantité ou étendue: Quinze (15) lots.
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à usage chirurgical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267515
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/eny/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGI sous la référence ageps ao 14-001e.
- les offres seront présentées en euros
- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Techniques Particulières, ils sont également détaillés ci-dessous :
pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 A 8) :
- performances techniques, représentant 54% de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
. Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 4, 5 et 6 uniquement), pour 50% de ce critère.
. ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et des essais (pour les lots 4, 5 et 6 uniquement ), pour 30% de ce critère.
. étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 20% de ce critère.
- COUTS D'Achat et de fonctionnement pendant 10 ANS, représentant 40% de la note. Il est précisé que, pour les lots 1 à 3, les coûts de maintenance seront calculés d'après les réponses à l'annexe 4 "Conditions de maintenance"
- developpement durable, représentant 6% de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "Développement durable".
pour les lots de la categorie 2 (LOTS 9 A 15) :
- performances techniques, représentant 54% de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
. Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 9 et 13 uniquement), pour 70% de ce critère.
. étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 30% de ce critère.
- COUTS D'Achat, représentant 40% de la note.
- developpement durable, représentant 6% de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "Développement durable".
- les quantités par lot sont pour toute la durée du marché et sont données à titre indicatif.
- les variantes ne sont pas acceptées.
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- la durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
- Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification des marchés, avec possibilité de reconduction d'une durée de 12 mois sur décision notifiée au titulaire deux mois avant la fin des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'équipements de stérilisation à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par filtre à usage unique, accessoires et consommables associés
Brève description:
Conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par filtre à usage unique, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 1 000 unités et maximum = 2 000 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conteneur de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par soupape, accessoires et consommables associés
Brève description:
Conteneur de stérilisation avec cuve en aluminium, avec pénétration de la vapeur par soupape, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 150 unités et maximum = 400 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cassettes et conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium pour petite instrumentation, accessoires et consommables associés
Brève description:
Cassettes et conteneurs de stérilisation avec cuve en aluminium pour petite instrumentation, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 500 unités et maximum = 1 000 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxidable destinés à être uitilisés avec des conteneurs de marque Aesculap/B.Braun, accessoires et consommables associés
Brève description:
Paniers en acier inoxidable destinés à être uitilisés avec des conteneurs de marque Aesculap/B.Braun, accessoires et consommables associés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque WAGNER, accessoires et consommables associés
Brève description:
Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque WAGNER, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 150 unités et maximum = 450 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque autre qu'aesculap et WAGNER, accessoires et consommables associés
Brève description:
Paniers en acier inoxydable destinés à être utilisés avec des conteneurs de marque autre qu'aesculap et WAGNER, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 150 unités et maximum = 1 500 unités.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Paniers de péri stérilisation destinés à une utilisation autre qu'avec conteneurs, accessoires et consommables associés
Brève description:
Paniers de péri stérilisation destinés à une utilisation autre qu'avec conteneurs, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 1 500 unités et maximum = 4 500 unités.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Paniers en acier inoxydable spécifiques pour petits instruments, accessoires et consommables associés
Brève description:
Paniers en acier inoxydable spécifiques pour petits instruments, accessoires et consommables associés.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 500 unités et maximum = 2 000 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plombs de verrouillage pour conteneurs de stérilisation
Brève description: Plombs de verrouillage pour conteneurs de stérilisation.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 3 000 000 unités et maximum = 5 000 000 unités.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque Aesculap/B.Braun
Brève description: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque Aesculap/B.Braun.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 1000 000 unités et maximum = 1 500 000 unités.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque WAGNER
Brève description: Filtres à usage unique pour conteneurs de marque WAGNER.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 200 000 unités et maximum = 500 000 unités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Accessoires et consommables de péri stérilisation
Brève description: Accessoires et consommables de péri stérilisation.
Quantité ou étendue: Voir la description du lot dans le CCTP de l'ao 14-001e.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Etiquetage pour systèmes de traçabilité informatique
Brève description: Etiquetage pour systèmes de traçabilité informatique.
Quantité ou étendue: Voir les descriptif du lot dans le CCTP de l'ao 14-001e.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Brosses et écouvillons réutilisables et autoclavables
Brève description: Brosses et écouvillons réutilisables et autoclavables.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 3 000 unités et maximum = 6 000 unités.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Brosses et écouvillons à usage unique
Brève description: Brosses et écouvillons à usage unique.
Quantité ou étendue: Quantités estimées sur la durée du marché : minimum = 40 000 unités et maximum = 80 000 unités.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 14-001E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Performances techniques (cf. Vi.3 autres informations) (54)
2. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Coûts d'achat et de fonctionnement pendant 10 ans (cf. Vi.3 autres informations) (40)
3. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8) :Développement Durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "développement durable". (6)
4. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Performances techniques (cf. Vi.3 autres informations) (54)
5. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Coût d'achat (40)
6. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15) :Développement Durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "développement durable". (6)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 111 - 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Nom: Ageps - ap - hp
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EqNDjH3fYv 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 14-001E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/eny/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGI sous la référence ageps ao 14-001e.
- les offres seront présentées en euros
- les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Techniques Particulières, ils sont également détaillés ci-dessous :
pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 A 8) :
- performances techniques, représentant 54% de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants :
. Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 4, 5 et 6 uniquement), pour 50% de ce critère.
. ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et des essais (pour les lots 4, 5 et 6 uniquement ), pour 30% de ce critère.
. étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 20% de ce critère.
- COUTS D'Achat et de fonctionnement pendant 10 ANS, représentant 40% de la note. Il est précisé que, pour les lots 1 à 3, les coûts de maintenance seront calculés d'après les réponses à l'annexe 4 "Conditions de maintenance"
- developpement durable, représentant 6% de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire "Développement durable".
pour les lots de la categorie 2 (LOTS 9 A 15) :
. Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 9 et 13 uniquement), pour 70% de ce critère.
. étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 30% de ce critère.
- COUTS D'Achat, représentant 40% de la note.
- les quantités par lot sont pour toute la durée du marché et sont données à titre indicatif.
- les variantes ne sont pas acceptées.
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- la durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
- Les marchés seront conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification des marchés, avec possibilité de reconduction d'une durée de 12 mois sur décision notifiée au titulaire deux mois avant la fin des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 149-267515 (2014-08-01)
Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088539
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267515
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): performances techniques (cf. VI.3 autres informations) (54)
2. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): coûts d'achat et de fonctionnement pendant 10 ans (cf. VI.3 autres informations) (40)
3. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): développement durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable» (6)
4. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): performances techniques (cf. VI.3 autres informations) (54)
5. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): coût d'achat (40)
6. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): développement durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable» (6)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: B Braun
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Landanger
3️⃣
4️⃣
Nom: Sicah
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Medlane
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
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Nom: Normatech
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Nom: Sterilmed
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Nom: Idem
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Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: LTA Medical
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Nom: ABS Bolton
Source: OJS 2015/S 051-088539 (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 550 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088539
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267515
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Marché n° 2015AGEC155026 passé avec la société B Braun regroupe les lots 1- 3 et 10.
Marché n° 2015AGEC155027 passé avec la société Landanger regroupe les lots 2 et 9.
Marché n° 2015AGEC155028 passé avec la société SICAH regroupe les lots 4-5-6 et 8.
Marché n° 2015AGEC155029 passé avec la société Medlane pour le lot 7.
Marché n° 2015AGEC155030 passé avec la société Normatech pour le lot 11.
Marché n° 2015AGEC155031 passé avec la société Sterilmed pour le lot 12.
Marché n° 2015AGEC155032 passé avec la société LTA Medical pour le lot 14.
Marché n° 2015AGEC155033 passé avec la société ABS Bolton pour le lot 15.
Marché n° 2015AGEC155034 passé avec la société IDEM pour le lot 13.
Les marchés sont des marchés à bons de commandes d'une durée de 3 ans à compter de la date de notification des marchés.
Ils sont passés sans montants minimum ou maximum.
Les codes NUTS sont: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berk), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les critères d'attribution:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:
Pour les lots de la catégorie 1 (lots 1 à 8):
• performances techniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 4, 5 et 6 uniquement), pour 50 % de ce critère,
— ergonomie des équipements, évaluée lors de l'exposition des équipements et des essais (pour les lots 4, 5 et 6 uniquement), pour 30 % de ce critère,
— étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 20 % de ce critère,
— coûts d'achat et de fonctionnement pendant 10 ans, représentant 40 % de la note. il est précisé que, pour les lots 1 à 3, les coûts de maintenance seront calculés d'après les réponses à l'annexe 4 «conditions de maintenance»,
— développement durable, représentant 6 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable».
Pour les lots de la catégorie 2 (lots 9 à 15):
• performances techniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques et lors de l'exposition des équipements et des essais (essais pour les lots 9 et 13 uniquement), pour 70 % de ce critère,
— étendue de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés, pour 30 % de ce critère,
— coûts d'achat représentant 40 % de la note,
— développement durable, représentant 6 % de la note, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable».
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): performances techniques (cf. VI.3 autres informations) (54)
2. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): coûts d'achat et de fonctionnement pendant 10 ans (cf. VI.3 autres informations) (40)
3. Pour les lots de la catégorie 1 ( lots 1 à 8): développement durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable» (6)
4. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): performances techniques (cf. VI.3 autres informations) (54)
5. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): coût d'achat (40)
6. Pour les lots de la catégorie 2 ( lots 9 à 15): développement durable, évalué d'après les réponses apportées au questionnaire «développement durable» (6)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: B Braun
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Landanger
3️⃣
4️⃣
Nom: Sicah
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Medlane
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Normatech
1️⃣2️⃣
Nom: Sterilmed
1️⃣3️⃣
Nom: Idem
1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: LTA Medical
1️⃣5️⃣
Nom: ABS Bolton
Source: OJS 2015/S 051-088539 (2015-03-10)
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