fourniture et livraison d'eau de javel

SIAAP

ce marché porte sur la fourniture et la livraison d'eau de javel utilisée au SIAAP pour les filières de désodorisation par voie chimique des usines d'épuration, pour le nettoyage ainsi que dans le process des nouvelles usines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-29 Avis de marché
2014-10-06 Informations complémentaires
2015-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:
la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont :Lot Quantité prévisionnelle (en Tonnes)Lot 1 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Aval 2015 : 500 2016 : 500 2017 : 500 2018 : 500 2019 : 500lot 2 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Grésillons 2015 : 1600 2016 : 1600 2017 : 1600 2018 : 1600 2019 : 1600lot 3 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur les sites de Seine Centre et de Seine Morée 2015 : 1070 2016 : 1070 2017 : 1070 2018 : 1070 2019 : 1070lot 4 - fourniture et livraison d'eau de javel en petit vrac sur le site de Seine Amont ou sur les autres sites du SIAAP 2015 : 633 2016 : 633 2017 : 633 2018 : 6332019 : 633
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-29 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336482
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
pour l'ensemble des lots : Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties et capacités financières 2. Garanties et capacités techniques 3. Références professionnelles Les critères et sous-critères de sélection des offres : Pour les lots 1 - 2 et 3 - prix des prestations (pondération : 70), prix de la tonne d'eau de javel indiqué à l'acte d'engagement - valeur technique des offres (pondération : 20), ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. - délai de livraison (pondération : 10), ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Il ne pourra, dans tous les cas, excéder le délai maximum de livraison indiqué au CCAP du dossier de consultation. Les critères et sous-critères de sélection des offres : Pour le lot 4 - prix des prestations (pondération : 70), ce critère sera apprécié à partir du montant du Détailquantitatif Estimatif. - valeur technique des offres (pondération : 20), ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. - délai de livraison (pondération : 10), ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Il ne pourra, dans tous les cas, excéder le délai maximum de livraison indiqué au CCAP du dossier de consultation visite facultative. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
accord cadre sans minimum ni maximum
valeur estimée hors TVA : 2 148 000 EUR
Brève description:
ce marché porte sur la fourniture et la livraison d'eau de javel utilisée au SIAAP pour les filières de désodorisation par voie chimique des usines d'épuration, pour le nettoyage ainsi que dans le process des nouvelles usines
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Aval
Brève description:
Les prestations envisagées au titre de ce marché concernent la fourniture et la livraison d'eau de javel sur le site de Seine Aval
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Grésillons
Brève description:
Les prestations envisagées au titre de ce marché concernent la fourniture et la livraison d'eau de javel sur le site de Seine Grésillons
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Centre et Seine Morée
Brève description:
Les prestations envisagées au titre de ce marché concernent la fourniture et la livraison d'eau de javel sur le site de Seine Centre et Seine Morée
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'eau de javel en petit vrac sur le site de Seine Amont et les autres sites du SIAAP
Brève description:
Les prestations envisagées au titre de ce marché concernent la fourniture et la livraison d'eau de javel en petit vrac sur le site de Seine Amont et sur les autres sites du SIAAP
Quantité ou étendue:
la consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.
toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont :
Lot Quantité prévisionnelle (en Tonnes)
Lot 1 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Aval 2015 : 500 2016 : 500 2017 : 500 2018 : 500 2019 : 500
lot 2 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur le site de Seine Grésillons 2015 : 1600 2016 : 1600 2017 : 1600 2018 : 1600 2019 : 1600
lot 3 - fourniture et livraison d'eau de javel en gros vrac sur les sites de Seine Centre et de Seine Morée 2015 : 1070 2016 : 1070 2017 : 1070 2018 : 1070 2019 : 1070
lot 4 - fourniture et livraison d'eau de javel en petit vrac sur le site de Seine Amont ou sur les autres sites du SIAAP 2015 : 633 2016 : 633 2017 : 633 2018 : 633
2019 : 633
Numéro de référence: 14C0002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le formulaire Dc1 ou lettre de candidature et le formulaire Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics), et les documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il n'est demandé la constitution d'aucune sûreté par le titulaire du marché.
le titulaire doit contracter les assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations conformément à l'article 9 du ccag fcs.
Le(S) contrat(s) d'assurance du titulaire devront a minima garantir sa responsabilité civile professionnelle et les dommages matériels, corporels et immatériels causés par et pendant l'exécution des prestations
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance dont le montant est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics,
Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délais de livraisons (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération Parisienne
Adresse postale: 2 rue Jules César
Commune postale: Paris Cedex
Point de contact: Direction des réseaux, service des flux
M. Gillon Nicolas
Téléphone: +33 144754475 📞
Courrier électronique: nicolas.gillon@siaap.fr 📧
Fax: +33 144756900 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération Parisienne
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne
Adresse postale: 2, rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande, service juridique et procédures achats - bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0002
Informations complémentaires
pour l'ensemble des lots :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties et capacités financières
2. Garanties et capacités techniques
3. Références professionnelles
Les critères et sous-critères de sélection des offres : Pour les lots 1 - 2 et 3
- prix des prestations (pondération : 70), prix de la tonne d'eau de javel indiqué à l'acte d'engagement
- valeur technique des offres (pondération : 20), ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat.
- délai de livraison (pondération : 10), ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Il ne pourra, dans tous les cas, excéder le délai maximum de livraison indiqué au CCAP du dossier de consultation.
Les critères et sous-critères de sélection des offres : Pour le lot 4
- prix des prestations (pondération : 70), ce critère sera apprécié à partir du montant du Détailquantitatif Estimatif.
- délai de livraison (pondération : 10), ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Il ne pourra, dans tous les cas, excéder le délai maximum de livraison indiqué au CCAP du dossier de consultation
visite facultative.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 191-336482 (2014-09-29)
Informations complémentaires (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-343949
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336482
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2014/S 195-343949 (2014-10-06)
Avis d'attribution de marché (2015-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106418
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-19 📅
Nom: Produits Chimiques de Loos
Adresse postale: rue Clémenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59374

2️⃣
Nom: Produits Chimique de Loos

3️⃣

4️⃣
Nom: Quaron / Univar / Brenntag
Adresse postale: ZAE du Confluent - rue des Secherons - 77130 Montereau-Fault-Yonne (Quaron) /17 avenue Louison Bobet - 94132 Fontenay-sous-Bois Cedex (Univar) /ZAC du Closeau - impasse Lavoisier - BP 78 - 77220 Tournan-en-Brie
Commune postale: Monterau-Fault-Yonne
Code postal: 77130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2015/S 061-106418 (2015-03-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Produits Chimique de Loos Produits chimiques de Loos Quaron / Univar / Brenntag
Produits/services:
Produits chimiques Produits chimiques organiques et...