Fourniture et installation de rayonnages mobiles et fixes dans le bâtiment du rectorat de Toulouse
Rectorat de l'académie de Toulouse
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de rayonnages mobiles et fixes dans le bâtiment du rectorat de Toulouse. Cette procédure est initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le précédent marché pour des motifs d'intérêt général.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages d'archives
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Adresse postale: Cellule académique des achats
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Courrier électronique: cellule-achatspublics@ac-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561177099 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176222
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164357
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue: Ce marché se décompose en trois parties :
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 31073 Toulouse Cedex 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats rectorat de Toulouse
Nom: Rectorat académie de Toulouse
Adresse postale: place Saint Jacques BP 7302
Point de contact: Cellule académique des achats
Courrier électronique: cellule-achatspublics@ac-toulouse.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-12-15 📅
Date de fin: 2015-03-15 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014020310094J_MOBILIER ARCHIVES
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 94-164357
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse 103 bis rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 101-176222 (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages d'archives
Quantité ou étendue:
Ce marché se décompose en trois parties :Une partie pour la fourniture et l'installation de rayonnages mobiles et fixes accompagnant les mobiles pour les 3 magasins d'archives du sous-sol. Ainsi que les faux planchers nécessaires.Une partie pour la fourniture et l'installation de rayonnages mobiles et fixes accompagnant les mobiles pour 5 magasins d'archives situés dans les étages. Ainsi que les faux planchers nécessaires.Une partie pour la fourniture et l'installation de rayonnages fixes pour 11 magasins d'archives situés dans les étages.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Adresse postale: Cellule académique des achats
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Contact
Courrier électronique: cellule-achatspublics@ac-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561177099 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176222
Se réfère à l'avis: 2014/S 94-164357
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les soumissionnaires doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site " www.marches-publics.gouv.fr".
La présente consultation donne lieu à une visite facultative du site (cf. chapitre 4 du règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de rayonnages mobiles et fixes dans le bâtiment du rectorat de Toulouse. Cette procédure est initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à passer le précédent marché pour des motifs d'intérêt général.
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Une partie pour la fourniture et l'installation de rayonnages…
… mobiles et fixes accompagnant les mobiles pour les 3 magasins d'archives du sous-sol. Ainsi que les faux planchers nécessaires.
… mobiles et fixes accompagnant les mobiles pour 5 magasins d'archives situés dans les étages. Ainsi que les faux planchers nécessaires.
… fixes pour 11 magasins d'archives situés dans les étages.
Les candidats pourront éventuellement répondre à l'option du marché après réponse à l'offre de base. Option : structure de type serre livres fixe ou coulissante autorisant une meilleure stabilisation, sur les tablettes, des documents archivés.
Numéro de référence: 2014020310094J_MOBILIER ARCHIVES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, 31073 Toulouse Cedex 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués selon les règles de la comptabilité publique.
Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats rectorat de Toulouse
Nom: Rectorat académie de Toulouse
Adresse postale: place Saint Jacques BP 7302
Point de contact: Cellule académique des achats
Courrier électronique: cellule-achatspublics@ac-toulouse.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-12-15 📅
Date de fin: 2015-03-15 📅
Date de publication: 2014-05-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014020310094J_MOBILIER ARCHIVES
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 94-164357
Informations complémentaires
Les soumissionnaires doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site " www.marches-publics.gouv.fr".
La présente consultation donne lieu à une visite facultative du site (cf. chapitre 4 du règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse 103 bis rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 101-176222 (2014-05-22)
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