Fourniture et installation de fauteuils pour le cinéma les 4 Clubs
Ville de Colombes
Suite aux travaux de réhabilitation et de mise aux normes du bâtiment existant, il s'avère nécessaire d'installer de nouveaux fauteuils pour équiper les salles (avec dépose de l'existant).
Elle s'inscrit dans le cadre d'une précédente consultation ayant pour objet la rénovation du cinéma les 4 clubs. BOAMP 20130028 A no 148 publié le 8.2.2013, JOUE 2013/s029-045074 publié le 9.2.2013.
Le lot 8 relatif à la fourniture et l'installation de fauteuils a été attribué à la société quinette gallay. Suite à une procédure collective engagée à son encontre et à sa défaillance, le lot a été résilié. Cette consultation vise donc à attribuer les prestations qui n'ont pas été exécutées dans le cadre du précédent marché.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kleslo
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-04 | Avis de marché |
| 2014-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-189859
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14AF-0485-Z
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié à partir du prix global et forfaitaire porté dans l'acte d'engagement et de sa décomposition % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la description technique et/ou fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp), 15 points- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour l'exécution du marché, dont : les moyens humains et les matériels mis en oeuvre, la méthodologie de réalisation (de la commande à l'installation), les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier d'installation et le service après terminaison des travaux (service après-vente notamment),15 points- la fourniture d'un planning détaillé (de la fabrication à l'installation) et en mentionnant ce qu'il en advient du mois d'août, 15 points % (45)
3. Critère environnemental apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la politique en matière de traitement des déchets : réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective, valorisation des déchets, etc., 5 points % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de Colombes : Agnès Rampant
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Téléphone: +33 147604306 📞
Nom: Mairie de Colombes : le maire
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AF-0485-Z
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 108-189859 (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date limite de soumission: 2014-06-23 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-189859
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Début prévisionnel d'exécution des prestations : juillet 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suite aux travaux de réhabilitation et de mise aux normes du bâtiment existant, il s'avère nécessaire d'installer de nouveaux fauteuils pour équiper les salles (avec dépose de l'existant).
Elle s'inscrit dans le cadre d'une précédente consultation ayant pour objet la rénovation du cinéma les 4 clubs. BOAMP 20130028 A no 148 publié le 8.2.2013, JOUE 2013/s029-045074 publié le 9.2.2013.
Le lot 8 relatif à la fourniture et l'installation de fauteuils a été attribué à la société quinette gallay. Suite à une procédure collective engagée à son encontre et à sa défaillance, le lot a été résilié. Cette consultation vise donc à attribuer les prestations qui n'ont pas été exécutées dans le cadre du précédent marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
— lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés DC 1 et Dc2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l.5212-1 à L.5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1),
— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2).
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année,
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (Annexe facultative au présent règlement de consultation à joindre à l'imprimé Dc2).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié à partir du prix global et forfaitaire porté dans l'acte d'engagement et de sa décomposition % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la description technique et/ou fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp), 15 points- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour l'exécution du marché, dont : les moyens humains et les matériels mis en oeuvre, la méthodologie de réalisation (de la commande à l'installation), les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier d'installation et le service après terminaison des travaux (service après-vente notamment),15 points- la fourniture d'un planning détaillé (de la fabrication à l'installation) et en mentionnant ce qu'il en advient du mois d'août, 15 points % (45)
3. Critère environnemental apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la politique en matière de traitement des déchets : réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective, valorisation des déchets, etc., 5 points % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de Colombes : Agnès Rampant
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Téléphone: +33 147604306 📞
Nom: Mairie de Colombes : le maire
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AF-0485-Z
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.
Début prévisionnel d'exécution des prestations : juillet 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée).
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Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
Avis d'attribution de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109 469,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249364
Se réfère à l'avis: 2014/S 108-189859
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié à partir du prix global et forfaitaire porté dans l'acte d'engagement et de sa décomposition (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la description technique et/ou fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp), 15 points- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour l'exécution du marché, dont : les moyens humains et les matériels mis en oeuvre, la méthodologie de réalisation (de la commande à l'installation), les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier d'installation et le service après terminaison des travaux (service après-vente notamment),15 points- la fourniture d'un planning détaillé (de la fabrication à l'installation) et en mentionnant ce qu'il en advient du mois d'août, 15 points (45)
3. Critère environnemental apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la politique en matière de traitement des déchets : réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective, valorisation des déchets, etc., 5 points (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Kleslo
Adresse postale: 980 rue Blaise Pascal
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 139-249364 (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109 469,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249364
Se réfère à l'avis: 2014/S 108-189859
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 109 B, annonce no 284 du 7.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié à partir du prix global et forfaitaire porté dans l'acte d'engagement et de sa décomposition (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la description technique et/ou fiche technique des produits et matériaux mis en oeuvre (correspondance des produits et matériaux avec les Cctp), 15 points- l'organisation adoptée par l'entreprise ou le groupement pour l'exécution du marché, dont : les moyens humains et les matériels mis en oeuvre, la méthodologie de réalisation (de la commande à l'installation), les mesures adoptées pour assurer l'hygiène et la sécurité, le contrôle du chantier d'installation et le service après terminaison des travaux (service après-vente notamment),15 points- la fourniture d'un planning détaillé (de la fabrication à l'installation) et en mentionnant ce qu'il en advient du mois d'août, 15 points (45)
3. Critère environnemental apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans le mémoire technique :- la politique en matière de traitement des déchets : réduction des quantités de déchets, tri, collecte sélective, valorisation des déchets, etc., 5 points (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Kleslo
Adresse postale: 980 rue Blaise Pascal
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Code postal: 39004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au joue d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
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Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
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