Fourniture et acquisition de produits, matériels et matériaux de voirie

Ville de Lens

Ce marché consiste en l'achat de fournitures, de produits et matériaux ainsi que l'acquisition de matériels de voirie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Frances Bonhomme SAS — ZI n° 1, BP 238
• MVS
• point p docks de L'Oise
• Promat
• Signature SAS
• SNC Matériaux enrobés du Nord, CS 50016
• Vibromat

Qui ?

• Ville de Lens

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Produits en béton
• Huile et produits dérivés du charbon › Schiste bitumineux ou kérobitumeux
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Équipement divers
• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-10	Avis de marché
2015-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement divers
Quantité ou étendue:

Fourniture d'enrobés, fourniture de produits en béton préfabriqué, fourniture de produits en fonte, fourniture de sel de déneigement et de déverglaçant, fourniture de schiste, fourniture de ciments et dérivés, acquisition de mobiliers urbain, fourniture de petits matériels et consommables de voirie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lens
Adresse postale: 17 place Jean Jaurès
Code postal: 62307
Commune postale: Lens Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-10 📅
Date limite de soumission: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-386867
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

À titre indicatif, la date envisagée pour l'exécution des prestations est au 24.2.2015 pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 4 dont les prestations débuteront le 28.4.2015. Pour information les modalités de notation sont les suivantes: L'analyse des offres se fera selon les modalités suivantes: Le critère «prix» sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux). Au regard des critères «valeur technique» et «délai de livraison ou d'exécution» , il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout points). En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération pour le jugement des offres. En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché consiste en l'achat de fournitures, de produits et matériaux ainsi que l'acquisition de matériels de voirie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobés
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture d'enrobés noir calcaire 0/4, enrobé noir porphyre 0/4,gravillons lessine, Tar froid noir (en sac ou pot), etc.

Informations complémentaires sur les lots: La date de début des prestations est envisagée au 24.2.2015 jusqu'au 31.1.2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits en béton préfabriqué
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de produits en béton préfabriqué (bordure de type P1 hauteur 20 cm, Caniveau, CS 1, pointe d'îlot, regard béton 30 x 30 etc...).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de produits en fonte
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de produits de fonte (dispositif de fermeture à garde hydraulique de classe B 125 à cadre carré et ouverture carré, grille plate avec cadre avec clipage anti vol de classe C 250, etc...).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement et de déverglaçant
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de sel de déneigement et de déverglaçant + sel raffiné pour mélange saumure en sac de 25 kg.

Informations complémentaires sur les lots: La date de début des prestations est envisagée au 28.4.2015 jusqu'au 31.1.2016.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de schiste
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de schiste (schiste rouge 0/6, schiste rouge 4/14, grave ternaire, etc...).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de ciments et dérivés
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de ciments et dérivés (ciment CPJ 25 Kg, ciment rapide fondu 25 Kg, béton de scellement à prise rapide (sac de 25 Kg), colle MAP 25 Kg, parabloc rouge et jaune 10 x 20 x 60 mm, etc...).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Acquisition de mobiliers urbain
Brève description:

Ce lot consiste en l'acquisition de mobilier urbain tel que: potelets de type divers, borne semi automatique, barrières de différents types, banc avec piétement en fonte et lames en plastique recyclé, borne vélo tube 40 mm avec plaque signalitique, etc.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels et consommables de voirie
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture de petits matériels et consommable tel que: racloir a bitume, maillet caoutchouc, brouettes, règle en aluminium, fiche d'implantation en acier, etc.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AF 14040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Lens, 62300 Lens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

— les capacités techniques: les moyens humains et matériels du candidat, éventuellement renforcés par ceux d'autres opérateurs économiques, doivent permettre la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art et garantir le respect du délai d'exécution.

— Les capacités professionnelles: les références produites (ou certificats de capacité) ainsi que les titres d'études et professionnels doivent permettre de justifier que le candidat (éventuellement associé à d'autres opérateurs économiques) dispose des compétences dans les domaines de fourniture de produit, matériel et matériaux de voirie.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande telle que prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Mobilisation de crédits propres à la ville de Lens.

Délai global de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1,2,3,5,6,7,8 prix des prestations (50)
2. Lots 1,2,3,5,6,7,8 valeur technique (30)
3. Lots 1,2,3,5,6,7,8 délai de livraison ou d'exécution (20)
4. Lot 4 valeur technique (40)
5. Lot 4 délai de livraison ou d'exécution (30)
6. Lot 4 prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics
M. Sylvain Robert, maire
Nom: Ville de Lens
Téléphone: +33 321698673 📞
Courrier électronique: www.marchespublics@mairie-lens.fr 📧
Fax: +33 321690935 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 14040
Informations complémentaires

À titre indicatif, la date envisagée pour l'exécution des prestations est au 24.2.2015 pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 4 dont les prestations débuteront le 28.4.2015.

Pour information les modalités de notation sont les suivantes:

L'analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:

Le critère «prix» sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux).

Au regard des critères «valeur technique» et «délai de livraison ou d'exécution» , il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout points).

En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence.

Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération pour le jugement des offres.

En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,

— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,

— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable,

— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L521-1 et R.522-1 du code de justice administrative. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat,

— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités;

— référé contractuel (articles L 551-13 et suivants du CJA): exercé après la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2014/S 219-386867 (2014-11-10)

Avis d'attribution de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 233 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235160
Se réfère à l'avis: 2014/S 219-386867
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 219 B, annonce n° 215 du 14.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1,2,3,5,6,7,8 Prix des prestations (50)
2. Lots 1,2,3,5,6,7,8 Valeur technique (30)
3. Lots 1,2,3,5,6,7,8 Délai de livraison ou d'exécution (20)
4. Lot 4 Valeur technique (40)
5. Lot 4 Délai de livraison ou d'exécution (30)
6. Lot 4 Prix des prestations (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: SNC Matériaux enrobés du Nord, CS 50016
Adresse postale: Espace gare d'Eau
Commune postale: Annay-sous-Lens
Code postal: 62880
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Vibromat
Adresse postale: rue Florentin Thorel
Commune postale: Noyelles-lès-Vermelles
Code postal: 62980

3️⃣
Nom: Frances Bonhomme SAS — ZI n° 1, BP 238
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Mvs
Adresse postale: La Chasse du Gaunois, chemin de Bapaume
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112

5️⃣
Nom: Promat
Adresse postale: route de Cuinchy
Commune postale: Vermelles

6️⃣
Nom: Point P Docks de l'Oise
Adresse postale: 150 rue Adrien Lhomme, CS 50157
Commune postale: Noyon
Code postal: 60400

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-17 📅
Nom: Signature SAS
Adresse postale: Centre d'exploitation de Calais, rue du Cap Blan Nez, bâtiment A701 bis — Zone Eurocap
Commune postale: Cquelles
Code postal: 62301

8️⃣
Adresse postale: 150 rue Adrien Lhomme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L521-1 et R.522-1 du code de justice administrative. le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat,

— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités,

Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivants:

Contact: service des marchés publics

Hôtel de Ville — 17 place J. Jaurès — 62307 Lens Cedex

Tél. +33 321698673 — télécopie +33 321690935

Email: «marchespublics@mairie-lens.fr»

Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 18:00.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2015/S 128-235160 (2015-07-02)

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