Fourniture du premier équipement professionnel des apprentis du CFAR Languedoc-Roussillon

CCIR Languedoc-Roussillon

Achat des fournitures constituant le premier équipement professionnel des apprentis du Centre de Formation des Apprentis Régional du Languedoc-Roussillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCIR Languedoc-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de mesure du rayonnement › Instruments de mesure de grandeurs électriques
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
• Outils › Outils à main divers
• Parfums et produits de toilette › Préparation et articles capillaires
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
• Équipement de restauration › Petit matériel de restauration

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-27	Avis de marché
2014-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:

Les montants minimum de commande estimés pour la première année du marché sont les suivants :- lot 1 : Ouvrages scolaires : Montant minimum 8 000 EUR HT- lot 2 : Tenues professionnelles : Montant minimum 7 000 EUR HT- lot 3 : Mallettes et petits matériels de cuisine : Montant minimum 7 000 EUR HT- lot 4 : Matériels et outils pour la filière mécanique : Montant minimum 600 EUR HT- lot 5 : Matériels et produits pour la filière pharmacie: Montant minimum 600 EUR HT- lot 6 : Kits de reconnaissance pour la filière pharmacie : Montant minimum 2 000 EUR HT- lot 7 : Matériels et produits pour la filière coiffure : Montant minimum 2 000 EUR HT- lot 8 : Têtes malléables pour la filière coiffure : Montant minimum 800 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith – CS 81000
Code postal: 34477
Commune postale: Pérols Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.languedoc-roussillon.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.zimmermann@languedoc-roussillon.cci.fr 📧
Téléphone: +33 467136859 📞
Fax: +33 467136837 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date limite de soumission: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182304
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les candidats aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 8 devront fournir à l'appui de leur offre des échantillons dont le contenu est détaillé au sein des fiches " Liste des échantillons à fournir " jointes au marché. Ces échantillons serviront à mieux apprécier la qualité des produits proposés. Ces échantillons devront être envoyés à la même adresse et à la même date que l'offre. Ils seront restitués sur demande adressée à la CCI LR à l'issue de la notification du marché. Il n'est pas prévu d'indemnité pour la remise de ces échantillons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat des fournitures constituant le premier équipement professionnel des apprentis du Centre de Formation des Apprentis Régional du Languedoc-Roussillon

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages scolaires
Brève description: Fourniture d'ouvrages scolaires pour le 1er équipement des apprentis du cfar lr
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tenues professionnelles
Brève description:

Fourniture de tenues professionnelles et accessoires pour le 1er équipement des apprentis du cfar lr

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mallettes et petits matériels de cuisine
Brève description:

Fourniture de mallettes et de petits matériels de cuisine pour le 1er équipement des apprentis de la filière restauration du cfar lr

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels et outils pour la filière mécanique
Brève description:

Fourniture de petits matériels et outils pour le 1er équipement des apprentis de la filière mécanique du cfar lr

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 600 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériels et produits pharmaceutiques
Brève description:

Fourniture de matériels et produits pharmaceutiques pour le 1er équipement des apprentis de la filière pharmacie du cfar lr

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: kits de reconnaissance pour la filière pharmacie
Brève description:

Fourniture de kits de reconnaissance pour le 1er équipement des apprentis de la filière pharmacie du cfar lr

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 2 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériels et produits pour la filière coiffure
Brève description:

Fourniture de matériels et produits capillaires pour le 1er équipement des apprentis de la filière coiffure du cfar lr

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: têtes malléables pour la filière coiffure
Brève description:

Fourniture de têtes malléables pour le 1er équipement des apprentis de la filière coiffure du cfar lr

Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 800 EUR (HT).

Les montants minimum de commande estimés pour la première année du marché sont les suivants :

- lot 1 : Ouvrages scolaires : Montant minimum 8 000 EUR HT

- lot 2 : Tenues professionnelles : Montant minimum 7 000 EUR HT

- lot 3 : Mallettes et petits matériels de cuisine : Montant minimum 7 000 EUR HT

- lot 4 : Matériels et outils pour la filière mécanique : Montant minimum 600 EUR HT

- lot 5 : Matériels et produits pour la filière pharmacie: Montant minimum 600 EUR HT

- lot 6 : Kits de reconnaissance pour la filière pharmacie : Montant minimum 2 000 EUR HT

- lot 7 : Matériels et produits pour la filière coiffure : Montant minimum 2 000 EUR HT

- lot 8 : Têtes malléables pour la filière coiffure : Montant minimum 800 EUR HT

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: L-10052014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Languedoc-Roussillon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants " (formulaire Dc1) dûment complétée, datée et signée

- la " déclaration du candidat " dûment complétée (formulaire Dc2)

- l'Extrait K-Bis accompagné, le cas échéant, d'une copie du pouvoir donnant délégation au signataire des documents

- si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché

- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires HT globaux et relatifs aux prestations objet du marché des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

la Région Languedoc-Roussillon contribue à l'acquisition du 1er équipement professionnel des apprentis via un subventionnement de l'organisme gestionnaire.

paiement direct par la ccir lr par virement dans un délai de 30 jours à réception de facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix (40)
3. Délais (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18340001900463
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
Mme Zimmermann Pauline
Nom: CCIR Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith - CS 81000
Téléphone: +33 467136800 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182075&orgAcronyme=l2m 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182075&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse postale: parc d'Activités de l'Aéroport - 99 impasse Adam Smith - CS 81000
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=182075&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L-10052014
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : Conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du tribunal administratif compétent.

Référé contractuel : Conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant le tribunal administratif compétent.

Recours pour excès de pouvoir : Conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.

Recours en contestation de la validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (Société Tropic Signalisation no291545) : Tout concurrent évincé peut dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la signature du contrat, introduire un recours contestant la validité du marché. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2014/S 104-182304 (2014-05-27)

Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 799,71 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351352
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182304
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 103 B, annonce nº 262 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-19 📅
Nom: librairie torcatis
Adresse postale: 10 rue Mailly
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-22 📅
Nom: bigand production
Adresse postale: ZA du Valigot - Chemin des pauvres
Commune postale: Etaples sur mer
Code postal: 62630

3️⃣
Nom: sarl eurolam
Adresse postale: Rue Adrien Legay - BP 29
Commune postale: Thiers cedex
Code postal: 63306

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-23 📅
Nom: sarl pao
Adresse postale: 132 rue Karl Liebknecht
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070

5️⃣
Nom: cooper
Adresse postale: Place Lucien Auvert
Commune postale: Melun cedex
Code postal: 77020

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-20 📅
Nom: sarl recobox
Adresse postale: 1300 Chemin des Tourraches - Domaine de la Gérade
Commune postale: La crau
Code postal: 83260

7️⃣
Nom: sas gouiran
Adresse postale: 71 rue Mehdi Ben Barka - ZA GAROSUD

8️⃣
Nom: olympia
Adresse postale: 16 avenue du Capiscol
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du tribunal administratif compétent.

— référé contractuel: conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant le tribunal administratif compétent.

— recours pour excès de pouvoir: conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de 2 mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.

— recours en contestation de la validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545): tout concurrent évincé peut dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la signature du contrat, introduire un recours contestant la validité du marché. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2014/S 199-351352 (2014-10-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (19)

Matériel pédagogique (19)

Fournitures scolaires (16)