Fourniture des boulons pour les structures du futur Tokamak Jt-60sa qui sera construit au Japon. Le présent avis de marché porte sur la phase candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint

CEA / Saclay

Le marché a pour objet la fourniture d'environ 2 000 boulons M42 en acier inoxydable à hautes caractéristiques mécaniques (tiges filetées de différentes longueurs et écrous associés) et de rondelles spécifiques en titane, pour les structures OIS (Outer Intercoil Structure) du Tokamak Jt-60 SA qui sera installé au Japon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-18 Avis de marché
2015-09-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boulons
Quantité ou étendue:
Les boulons sont composés:— d'environ 2000 tiges filetées ou goujons en acier inoxydable, M42 pas fin, de plusieurs longueurs différentes (entre 200 et 290 mm),— des écrous associés en acier inoxydable,— de rondelles épaisses spécifiques en alliage de titane (environ 2000).Les écrous et les tiges filetées seront en acier inoxydable (de type austénitique) avec de hautes caractéristiques mécaniques afin de reprendre des charges et précharges très élevées (> 675 kn lors du serrage). De plus, le Tokamak fonctionnant à basse température (4k), l'acier inoxydable choisi ne devra pas être fragile à température cryogénique.Afin de vérifier les caractéristiques mécaniques, des essais mécaniques seront demandés sur des prototypes et des échantillons, notamment des essais de résilience à température cryogénique.Un certificat matière sera demandé pour l'ensemble des matériaux utilisés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA / Saclay
Adresse postale: DSM-UCG service commercial
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: vincent.blanchier@cea.fr 📧
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395516
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Vincent Blanchier, PC 98 bât. 530, pièce 249, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/14b0775-Vbl Objet: boulons Tokamak". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - rD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation; Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'environ 2 000 boulons M42 en acier inoxydable à hautes caractéristiques mécaniques (tiges filetées de différentes longueurs et écrous associés) et de rondelles spécifiques en titane, pour les structures OIS (Outer Intercoil Structure) du Tokamak Jt-60 SA qui sera installé au Japon.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les boulons sont composés:
— d'environ 2000 tiges filetées ou goujons en acier inoxydable, M42 pas fin, de plusieurs longueurs différentes (entre 200 et 290 mm),
— des écrous associés en acier inoxydable,
— de rondelles épaisses spécifiques en alliage de titane (environ 2000).
Les écrous et les tiges filetées seront en acier inoxydable (de type austénitique) avec de hautes caractéristiques mécaniques afin de reprendre des charges et précharges très élevées (> 675 kn lors du serrage). De plus, le Tokamak fonctionnant à basse température (4k), l'acier inoxydable choisi ne devra pas être fragile à température cryogénique.
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Afin de vérifier les caractéristiques mécaniques, des essais mécaniques seront demandés sur des prototypes et des échantillons, notamment des essais de résilience à température cryogénique.
Un certificat matière sera demandé pour l'ensemble des matériaux utilisés.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: 14B0775-VBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de la fourniture de boulons à hautes caractéristiques mécaniques en acier inoxydable et de tailles comparables.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
Le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1.
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Le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
Dossier de références de l'entreprise dans le domaine concerné dans les cinq dernières années, et précisant date et lieu des marchés, avec les références du client et d'un correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise, et en particulier les références au CEA et autres établissements similaires. En particulier, chaque candidat devra démontrer sa capacité à pouvoir réaliser l'ensemble du marché.
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Les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose.
Une plaquette de présentation de l'entreprise.
Une note sur l'organisation de la société ainsi que le détail de ses moyens techniques et humains: effectif par qualification professionnelle et par fonction.
Le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
La répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant HT du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vincent Blanchier
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Saclay DSM/IRFU/SIS/RI
Téléphone: +33 169085215 📞
Courrier électronique: gael.disset@cea.fr 📧
Fax: +33 169088947 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B0775-VBL
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Vincent Blanchier, PC 98 bât. 530, pièce 249, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " Aapc/14b0775-Vbl Objet: boulons Tokamak".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - rD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation;
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17 décembre 2008
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 224-395516 (2014-11-18)
Informations complémentaires (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320407
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395516
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2015/S 177-320407 (2015-09-07)
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