fourniture des anesthésiques halogénés destinés à l'AGEPS - service approvisionnement et distribution, avec mise à disposition d'évaporateurs, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (pour les services utilisateurs d'anesthésiques halogénés), des prestations associées

AP-HP – AGEPS (achats)

fourniture des anesthésiques halogénés destinés à l'AGEPS - service approvisionnement et distribution, avec mise à disposition d'évaporateurs, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (pour les services utilisateurs d'anesthésiques halogénés), des prestations associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-01 Avis de marché
2015-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésiques
Quantité ou étendue: deux lots (2)
Valeur totale du marché: 2 586 546 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-01 📅
Date limite de soumission: 2014-10-24 📅
Date de publication: 2014-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 170-301500
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUmXCK-fOm sous la référence ageps ao 15-14 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Critères d'attribution : Critères qualité (60%) pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : Pour 3%, avis de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) et de ses groupes d'experts. Les produits qui n'auraient pas fait l'objet d'avis de l'une ou l'autre de ces commissions avant la décision d'attribution par le Pouvoir Adjudicateur, ou auraient fait l'objet d'un avis défavorable sur un ou plusieurs éléments, seraient jugés inacceptables et ne seraient pas classés. Les avis COMED rendus sur les produits princeps sont applicables de fait aux produits génériques. Pour 20%, qualité de la présentation des spécialités pharmaceutiques : étiquetage et identification du conditionnement primaire (5%) étiquetage et identification du conditionnement secondaire (3%) sécurité d'utilisation (10%) volume du conditionnement et quantité minimum livrable (2%) pour 20%, qualité de la prestation de la mise à disposition des évaporateurs : modalités d'organisation de la maintenance des évaporateurs nécessaires à l'administration des anesthésiques halogénés (10%) modalités de traçabilité des opérations de maintenance (6%) modalités de mise à disposition des évaporateurs et les modalités de changement d'un modèle d'évaporateur par un autre plus récent (4%) pour 10% : moyens mis à disposition pour la formation et l'information aux services utilisateurs (services cliniques, service pharmacie, et service biomédical) pour 4%, développement durable : moyens mis en oeuvre par l'entreprise pour les produits présentés. Pour 3%, qualité de la réponse du candidat : dossier technique complet (documents techniques, fiche technique, cadre de réponse, échantillons, Cdrom contenant les fichiers demandés au bon format). Critères PRIX (40%) pour ce critère les offres seront appréciées en fonction du prix unitaire du flacon. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture des anesthésiques halogénés destinés à l'AGEPS - service approvisionnement et distribution, avec mise à disposition d'évaporateurs, destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique - hôpitaux de Paris (pour les services utilisateurs d'anesthésiques halogénés), des prestations associées
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Isoflurane Flacon 100ml avec détrompeur intégré au flacon ou fourni séparément plus mise à disposition d'évaporateurs, (parc actuel : environ 60 évaporateurs répartis sur 8 sites)
Brève description:
Isoflurane Flacon 100ml avec détrompeur intégré au flacon ou fourni séparément plus mise à disposition d'évaporateurs, (Parc actuel : environ 60 évaporateurs répartis sur 8 sites)
Quantité ou étendue: 600 flacons
Informations complémentaires sur les lots:
Prestation supplémentaire eventuelle (PSE) facultative pour l'ensemble des lots : plateforme informatique de planification des maintenances préventives et correctives
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sevoflurane Flacon 250ml avec détrompeur intégré au flacon ou fourni séparément plus mise à disposition d'évaporateurs (Parc actuel : environ 444 évaporateurs répartis sur 23 sites)
Brève description:
Sevoflurane Flacon 250ml avec détrompeur intégré au flacon ou fourni séparément plus mise à disposition d'évaporateurs (Parc actuel : environ 444 évaporateurs répartis sur 23 sites)
Quantité ou étendue: 9500 flacons
Numéro de référence: AGEPS AO 15-14 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre pour la fourniture des anesthésiques halogénés, Hôpitaux de l'AP-HP pour la mise à disposition des évaporateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
Définitifs,
Révisables à la hausse au 01/11/2016 et à tout moment en cas de baisse
délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée
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Autres conditions particulières:
des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères qualité (60)
2. Critères prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUmXCK-fOm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUmXCK-fOm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUmXCK-fOm 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-05-01 📅
Date de fin: 2018-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-14 C
Informations complémentaires
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
Les offres seront présentées en euros
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Critères d'attribution :
Critères qualité (60%)
pour ce critère, les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants :
Pour 3%, avis de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) et de ses groupes d'experts.
Les produits qui n'auraient pas fait l'objet d'avis de l'une ou l'autre de ces commissions avant la décision d'attribution par le Pouvoir Adjudicateur, ou auraient fait l'objet d'un avis défavorable sur un ou plusieurs éléments, seraient jugés inacceptables et ne seraient pas classés.
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Les avis COMED rendus sur les produits princeps sont applicables de fait aux produits génériques.
Pour 20%, qualité de la présentation des spécialités pharmaceutiques :
étiquetage et identification du conditionnement primaire (5%)
étiquetage et identification du conditionnement secondaire (3%)
sécurité d'utilisation (10%)
volume du conditionnement et quantité minimum livrable (2%)
pour 20%, qualité de la prestation de la mise à disposition des évaporateurs :
modalités d'organisation de la maintenance des évaporateurs nécessaires à l'administration des anesthésiques halogénés (10%)
modalités de traçabilité des opérations de maintenance (6%)
modalités de mise à disposition des évaporateurs et les modalités de changement d'un modèle d'évaporateur par un autre plus récent (4%)
pour 10% : moyens mis à disposition pour la formation et l'information aux services utilisateurs (services cliniques, service pharmacie, et service biomédical)
pour 4%, développement durable : moyens mis en oeuvre par l'entreprise pour les produits présentés.
Pour 3%, qualité de la réponse du candidat : dossier technique complet (documents techniques, fiche technique, cadre de réponse, échantillons, Cdrom contenant les fichiers demandés au bon format).
Critères PRIX (40%)
pour ce critère les offres seront appréciées en fonction du prix unitaire du flacon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 170-301500 (2014-09-01)
Avis d'attribution de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 921 979 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (Achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163500
Se réfère à l'avis: 2014/S 170-301500
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 169 B, annonce nº 160 du 4.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre pour la fourniture des anesthésiques halogénés, Hôpitaux de l'AP-HP pour la mise à disposition des évaporateurs.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-01 📅
Nom: Abbvie

2️⃣
Nom: Baxter

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 091-163500 (2015-05-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Abbvie Baxter
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments du système nerveux et des... Médicaments du système nerveux Anesthésiques