Le présent marché a pour objet la fourniture de vitrages pour les autobus de type "Citaro - bhns" de marque Evobus de la Rtm.
La présente consultation se décompose en 2 lots :
- lot no1 : Fourniture de Pare Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de type Citaro-BHNS de marque Evobus.
- lot no2 : Fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de type Citaro-BHNS de marque Evobus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-03.
L'appel d'offres a été publié le 2014-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Verrerie
Quantity or scope:
“Il s'agit d'une procédure de marché négocié, lancée en application des articles 144.I 1°, 165, 166 et 169 du Code des Marchés Publics (ci-après cmp).Lot no1...”
Quantity or scope
Il s'agit d'une procédure de marché négocié, lancée en application des articles 144.I 1°, 165, 166 et 169 du Code des Marchés Publics (ci-après cmp).Lot no1 : Fourniture de Pare Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de type Citaro-BHNS de marque Evobus.Lot no2 : Fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de type Citaro-BHNS de marque Evobus.Le marché à passer est un marché de fournitures. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS).La forme des marchés est fractionnée, à bons de commande (conformément à l'article 169 du Code des Marchés Publics), conclus avec un engagement sur un montant minimum sur la durée du marché, avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence. Il s'agit d'accords-cadres au sens du droit communautaire.Les montants d'engagement minimum pour chacun des lots sur la durée des marchés est de :Lot no1 : Fourniture de Pare Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de type BHNS de marque Evobus.Montant minimum HT sur la durée totale du marché : 40 000 EUR HT Lot no2 : Fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de type BHNS de marque Evobus.Montant minimum HT sur la durée totale du marché : 90 000 EUR HTLes marchés sont conclus sans montant maximum d'engagement.Chaque marché est conclu pour une durée allant jusqu'au 9.1.2017 à compter de sa notification.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verrerie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: Entité marchés publics, 3 rue Paul Langevin
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Téléphone: +33 491105225📞
Fax: +33 491105259 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021517
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Afin de faciliter la présentation de la candidature, la...”
Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. Afin de faciliter la présentation de la candidature, la R.T.M met à disposition des candidats une lettre de candidature et une déclaration du candidat et son annexe disponibles gratuitement sur le site www.achatpublic.com.
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Source: OJS 2014/S 014-021517 (2014-01-16)
Avis d'attribution de marché (2014-07-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-257886
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-021517
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Montant attribué issu du DDED estimé : 85 717,32 EUR/HT par an pour le lot 1.”
Source: OJS 2014/S 143-257886 (2014-07-24)