Fourniture de vins et spiritueux pour le service de restauration du CHU-Hôpitaux de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de vins et spiritueux pour le service de restauration du CHU-Hôpitaux de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-21 Avis de marché
Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vins
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.Chaque lot est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire.Chaque lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.2.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400671
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); — soit la transmission par voie postale; — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Pour chaque lot candidaté, les candidats remettent un échantillon par référence demandée au CCTP. Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres, dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des services économiques et de la logistique du centre hospitalier universitaire de Rouen 1 rue de Germont Cour d'Honneur – porte 5 76031 Rouen Cedex ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vins et spiritueux pour le service de restauration du CHU-Hôpitaux de Rouen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Champagne et vins effervescents
Brève description: Champagne et vins effervescents.
Informations complémentaires sur les lots:
— Champagne brut: 900 bouteilles,— Champagne brut millésimé: 120 bouteilles,— Champagne brut 1er cru: 120 bouteilles,— Crémant de Loire brut: 600 bouteilles,— Crémant de Bourgogne: 240 bouteilles,— Crémant de Loire Rosé 1/2 sec: 360 bouteilles.
— Champagne brut: 900 bouteilles,
— Champagne brut millésimé: 120 bouteilles,
— Champagne brut 1er cru: 120 bouteilles,
— Crémant de Loire brut: 600 bouteilles,
— Crémant de Bourgogne: 240 bouteilles,
— Crémant de Loire Rosé 1/2 sec: 360 bouteilles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vins rouges
Brève description: Vins rouges.
Informations complémentaires sur les lots:
Bordeaux— Saint-Émilion: 96 bouteilles— Pommerol: 60 bouteilles— Graves: 60 bouteilles— Margaux: 60 bouteilles— Pauillac: 72 bouteilles— Moulis: 96 bouteilles— Côtes de Bourg: 240 bouteilles— Côtes de Blaye: 360 bouteillesVallée du Rhône— Côte du Rhône: 360 bouteilles— Gigondas: 48 bouteilles— Saint Joseph: 72 bouteillesLoire— Chinon: 60 bouteilles— Saumur Champigny: 96 bouteilles— Saint-Nicolas de Bourgueil: 240 bouteillesSud Ouest— Cahors: 120 bouteilles— Gaillac: 360 bouteilles— Madiran: 120 bouteillesBourgogne— Mercurey: 60 bouteilles— Rully: 72 bouteilles— Aloxe Carton: 48 bouteilles— Nuit Saint-Georges: 36 bouteilles— Pommard: 36 bouteillesAlsace— Pinot Noir: 60 bouteilles.
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Bordeaux
— Saint-Émilion: 96 bouteilles
— Pommerol: 60 bouteilles
— Graves: 60 bouteilles
— Margaux: 60 bouteilles
— Pauillac: 72 bouteilles
— Moulis: 96 bouteilles
— Côtes de Bourg: 240 bouteilles
— Côtes de Blaye: 360 bouteilles
Vallée du Rhône
— Côte du Rhône: 360 bouteilles
— Gigondas: 48 bouteilles
— Saint Joseph: 72 bouteilles
Loire
— Chinon: 60 bouteilles
— Saumur Champigny: 96 bouteilles
— Saint-Nicolas de Bourgueil: 240 bouteilles
Sud Ouest
— Cahors: 120 bouteilles
— Gaillac: 360 bouteilles
— Madiran: 120 bouteilles
Bourgogne
— Mercurey: 60 bouteilles
— Rully: 72 bouteilles
— Aloxe Carton: 48 bouteilles
— Nuit Saint-Georges: 36 bouteilles
— Pommard: 36 bouteilles
Alsace
— Pinot Noir: 60 bouteilles.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vins blancs
Brève description: Vins blancs.
Informations complémentaires sur les lots:
Bordeaux— Loupiac: 36 bouteilles— Sauternes: 48 bouteilles— Saint Croix du Mont: 120 bouteillesBourgogne— Saint Veran: 96 bouteilles— Petit Chablis: 72 bouteilles— Rully: 48 bouteilles— Pouilly Fuissé: 36 bouteilles— Montagny 1er cru: 72 bouteilles— Saint Romain: 48 bouteilles— Puligny Montrachet: 36 bouteilles— Chassagne Montrachet: 36 bouteillesRhône— Chateauneuf du Pape: 36 bouteilles— Condrieu :36 bouteillesLoire— Pouilly fumé: 60 bouteilles— Muscadet: 360 bouteilles— Sancerre :48 bouteilles— Menetou Salon: 36 bouteillesSud Ouest— Jurançon: 36 bouteilles— Bergerac: 72 bouteillesAlsace— Edelwicker: 240 bouteilles— Riesling: 120 bouteilles— Pinot Blanc: 72 bouteilles.
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— Loupiac: 36 bouteilles
— Sauternes: 48 bouteilles
— Saint Croix du Mont: 120 bouteilles
— Saint Veran: 96 bouteilles
— Petit Chablis: 72 bouteilles
— Rully: 48 bouteilles
— Pouilly Fuissé: 36 bouteilles
— Montagny 1er cru: 72 bouteilles
— Saint Romain: 48 bouteilles
— Puligny Montrachet: 36 bouteilles
— Chassagne Montrachet: 36 bouteilles
Rhône
— Chateauneuf du Pape: 36 bouteilles
— Condrieu :36 bouteilles
— Pouilly fumé: 60 bouteilles
— Muscadet: 360 bouteilles
— Sancerre :48 bouteilles
— Menetou Salon: 36 bouteilles
— Jurançon: 36 bouteilles
— Bergerac: 72 bouteilles
— Edelwicker: 240 bouteilles
— Riesling: 120 bouteilles
— Pinot Blanc: 72 bouteilles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vins rosés
Brève description: Vins rosés.
Informations complémentaires sur les lots:
— Bandol: 48 bouteilles— Côte de Provence: 36 bouteilles— Buzet: 60 bouteilles— Gaillac: 24 bouteilles— Sancerre: 36 bouteilles.
— Bandol: 48 bouteilles
— Côte de Provence: 36 bouteilles
— Buzet: 60 bouteilles
— Gaillac: 24 bouteilles
— Sancerre: 36 bouteilles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Whiskys
Brève description: Whiskys.
Informations complémentaires sur les lots:
— Ecossais Malt: 60 bouteilles— Ecossais pur Malt: 36 bouteilles— Single Malt: 24 bouteilles— Canadien: 24 bouteilles— Japonais: 24 bouteilles.
— Ecossais Malt: 60 bouteilles
— Ecossais pur Malt: 36 bouteilles
— Single Malt: 24 bouteilles
— Canadien: 24 bouteilles
— Japonais: 24 bouteilles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Divers
Brève description: Divers.
Informations complémentaires sur les lots:
— Crème de mûres: 72 bouteilles— Crème de cassis: 72 bouteilles— Cognac: 12 bouteilles— Armagnac: 12 bouteilles— Gin: 24 bouteilles.
— Crème de mûres: 72 bouteilles
— Crème de cassis: 72 bouteilles
— Cognac: 12 bouteilles
— Armagnac: 12 bouteilles
— Gin: 24 bouteilles.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Chaque lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.2.2015.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35-ii du code des marchés publics et de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Dsel-ucpa-ig-vins-spiritueux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU-Hôpitaux de Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
• la lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée;
• la déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— une description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années;
— références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Hôpitaux de Rouen – DSEL – cellule des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Hôpitaux de Rouen
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Hôpitaux de Rouen – DSEL
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dsel-ucpa-ig-vins-spiritueux
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres.
Pour chaque lot candidaté, les candidats remettent un échantillon par référence demandée au CCTP.
Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres, dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des services économiques et de la logistique du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
Cour d'Honneur – porte 5
76031 Rouen Cedex
ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 novembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2014/S 227-400671 (2014-11-21)
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