Fourniture de viandes et charcuteries pour le département de Tarn-et Garonne
Conseil général de Tarn-et-Garonne
Fourniture de viandes et charcuteries pour le département de Tarn-et-Garonne.
Les commandes seront destinées à l'hôtel du département (Montauban), au restaurant universitaire (Montauban) et à la base de plein air et de loisirs (Saint-Nicolas-de-la-Grave).
Le délai de réception des offres était de 2014-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-02 | Avis de marché |
| 2015-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 100 bd Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Courrier électronique: anne.tixier@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563918331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338510
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viandes
Brève description: Viandes
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard du mémoire technique: provenance des produits (20 points), étendue de la gamme (20 points), modalités d'organisation (livraisons, conditionnement, disponibilités horaires) (20 points) (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés publics
Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze
Point de contact: Bureau du cabinet
Benoît Paquet
Téléphone: +33 563918370 📞
Courrier électronique: benoit.paquet@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 192-338510 (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
La présente consultation est lancée en vue de conclure un marché sans montant minimum ni maximum conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 100 bd Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Courrier électronique: anne.tixier@cg82.fr 📧
Téléphone: +33 563918331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338510
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services conclus sous la forme d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics), qui donne lieu à l'attribution du marché à plusieurs opérateurs sur la durée du marché.
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Fourniture de viandes et charcuteries pour le département de Tarn-et-Garonne.
Les commandes seront destinées à l'hôtel du département (Montauban), au restaurant universitaire (Montauban) et à la base de plein air et de loisirs (Saint-Nicolas-de-la-Grave).
Intitulé du lot: Viandes
Brève description: Viandes
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité économique et financière par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats pourront apporter la preuve de leur capacité technique par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de la collectivité - paiement des factures: délai de 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard du mémoire technique: provenance des produits (20 points), étendue de la gamme (20 points), modalités d'organisation (livraisons, conditionnement, disponibilités horaires) (20 points) (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés publics
Tixier Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.cg82.fr 🌏
Nom: Conseil général de Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze
Point de contact: Bureau du cabinet
Benoît Paquet
Téléphone: +33 563918370 📞
Courrier électronique: benoit.paquet@cg82.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours:
— l'ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
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— déféré préfectoral sur saisine: article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet),
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur (président du conseil général),
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recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic Travaux Signalisation» du 16.7.2007 et de l'arrêt CE«Département de Tarn-et-Garonne» du 14.4.2014, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Avis d'attribution de marché (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 100 bd Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108464
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-338510
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: SARL Cheville Cadurcienne
Adresse postale: PA Cahors Sud zone de La Crozette, 175 route de Haute Serre
Commune postale: Le Montat
Code postal: 46090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
3️⃣
Nom: SARL Viandes Occitanes
Adresse postale: ZI Albasud, 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 062-108464 (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 100 bd Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108464
Se réfère à l'avis: 2014/S 192-338510
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 192 B, annonce no 330 du 7.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: SARL Cheville Cadurcienne
Adresse postale: PA Cahors Sud zone de La Crozette, 175 route de Haute Serre
Commune postale: Le Montat
Code postal: 46090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
3️⃣
Nom: SARL Viandes Occitanes
Adresse postale: ZI Albasud, 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'Ensemble des référés prévus aux articles L 551-1, L551-2, L521-1, L521-2, L521-3, L 551-13 à 23, R531-1, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat
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déféré préfectoral sur saisine: Article L3132-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet);
recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de trois ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de quatre à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou par la saisine du Préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur (Président du Conseil Général),
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recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16.7.2007 et de l'arrêt ce " Département de Tarn-Et-Garonne " du 14.4.2014, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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