Fourniture de viande fraîche et charcuteries
Communauté de communes de La Hague
Fourniture de viandes fraîches de boucherie, de charcuterie, de volailles, de préparations réfrigérées à base de viandes et de graisse d'animaux pour la cuisine centrale de la communauté de communes de la Hague.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • La Chaiseronne
- • SAS DIS Frais
- • SDA
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Volaille › Volaille fraîche
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-05 | Avis de marché |
| 2015-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-270990
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 284 000 💰
508 000 💰
Brève description:
Brève description: Fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 28 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de viande fraîche de porc et jambon blanc.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de volailles et lapin.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 18 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de charcuterie, produits traiteurs, saucisses.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 5 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 14 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 2014-377-CL-G30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale de la Communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont-Hague.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (40)
2. Qualité (en %) (40)
3. Délais (en %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2014-377-CL-G30
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 151-270990 (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-270990
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires générales et juridiques
8 rue des Tohagues – BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex.
Télécopieur: +33 233019348 – mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi:
8:00/12:00 – 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention:
«Ne pas ouvrir/offre AO 2014 377 CL G30: «Fourniture de viandes et charcuteries / lot(s) no...»
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi au JOUE et au BOAMP: le 5.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 284 000 💰
508 000 💰
Brève description:
Fourniture de viandes fraîches de boucherie, de charcuterie, de volailles, de préparations réfrigérées à base de viandes et de graisse d'animaux pour la cuisine centrale de la communauté de communes de la Hague.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de viande fraîche de bœuf, veau et agneau.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 28 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de viande fraîche de porc et jambon blanc.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 20 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de volailles et lapin.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 18 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 28 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de charcuterie, produits traiteurs, saucisses.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel: 5 000 EUR HT; seuil maximum annuel: 14 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 2014-377-CL-G30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale de la Communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont-Hague.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 60623 et s'inscrivent à la nomenclature 10-07.
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (40)
2. Qualité (en %) (40)
3. Délais (en %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2014-377-CL-G30
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires générales et juridiques
8 rue des Tohagues – BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex.
Télécopieur: +33 233019348 – mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi:
8:00/12:00 – 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention:
«Ne pas ouvrir/offre AO 2014 377 CL G30: «Fourniture de viandes et charcuteries / lot(s) no...»
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi au JOUE et au BOAMP: le 5.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 151-270990 (2014-08-05)
Avis d'attribution de marché (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016891
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-270990
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: La Chaiseronne
Adresse postale: route d'Avranches, BP 27
Commune postale: Brecey
Code postal: 50370
2️⃣
3️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
4️⃣
Nom: SAS DIS Frais
Adresse postale: ZI du Mesnil, rue de l'Avenir
Commune postale: Saint-Hilaire-Petitville
Code postal: 50500
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2015/S 012-016891 (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-016891
Se réfère à l'avis: 2014/S 151-270990
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 151 B, annonce nº 177 du 8.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: La Chaiseronne
Adresse postale: route d'Avranches, BP 27
Commune postale: Brecey
Code postal: 50370
2️⃣
3️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
4️⃣
Nom: SAS DIS Frais
Adresse postale: ZI du Mesnil, rue de l'Avenir
Commune postale: Saint-Hilaire-Petitville
Code postal: 50500
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2015/S 012-016891 (2015-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)