Fourniture de vêtements et accessoires de travail - lot no1 : Tenues d'accueil et de réception - lot no3 : Tenues sportives

Commune de Douai

fourniture de vêtements et accessoires de travail
- lot no1 : Tenues d'accueil et de réception
- lot no3 : Tenues sportives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-18 Avis de marché
2014-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
les prestations sont réparties en 7 lots désignés comme suit :- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception " ;- lot no2 "Tenues de restauration scolaire" ;- lot no3 "Tenues sportives" ;- lot no4 "Tenues pour le service espaces verts et propreté urbaine" ;- lot no5 "Tenues, uniformes pour la police municipale" ;- lot no6 "Tenues et accessoires de protection pour les services techniques" ;- lot no7 "Parkas pour services techniques".les lots no2, no4, no5, no6 et no7 ont déjà été attribués précédemment lors d'un premier lancement.la présente consultation concerne donc exclusivement les lots suivants :- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception" ;- lot no3 "Tenues sportives".Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.La valeur totale des commandes, pour chacun des lots, est comprise entre un montant minimum et un montant maximum fixés comme suit :- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception " :- période initiale du marché (soit à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014) : mini 0 euros (HT) / maxi 20 000 EUR (HT),- période(s) de reconduction (1 an par reconduction) : mini annuel 0 EUR (HT) / maxi annuel 20 000 EUR (HT),- lot no3 "Tenues sportives" :- période initiale du marché (soit à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014) : mini 1 000 EUR (HT) / maxi 4 000 EUR (HT),- période(s) de reconduction (1 an par reconduction) : mini annuel 2 000 EUR (HT) / maxi annuel 15 000 EUR (HT).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-douai.fr 🌏
Téléphone: +33 327935800 📞
Fax: +33 327977261 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060722
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
les délais ou dates de livraison sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations de l'article 1.4 du CCP, et sont fonction du volume de la commande intéressée. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Au titre du critère "Qualité" intervenant dans le cadre du jugement des offres, des échantillons de produits ou des fiches-produits / fiches-catalogue seront réclamés selon le cas. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site. Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai. Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site: https://marches.rvvn.org/douai Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 février 2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de vêtements et accessoires de travail
- lot no1 : Tenues d'accueil et de réception
- lot no3 : Tenues sportives
Numéro du lot: 1
Brève description: Tenues d'accueil et de réception
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Marché conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2014, reconductible tacitement par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. Montants mini et maxi identiques pour la période initiale et les périodes éventuelles de reconductions.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Tenues sportives
Quantité ou étendue: valeur des commandes entre 1.000 euros HT et 4.000 euros HT pour la période initiale du marché, et entre 2.000 euros HT et 15.000 euros HT pour les périodes éventuelles de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:
Marché conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2014, reconductible tacitement par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
les prestations sont réparties en 7 lots désignés comme suit :
- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception " ;
- lot no2 "Tenues de restauration scolaire" ;
- lot no3 "Tenues sportives" ;
- lot no4 "Tenues pour le service espaces verts et propreté urbaine" ;
- lot no5 "Tenues, uniformes pour la police municipale" ;
- lot no6 "Tenues et accessoires de protection pour les services techniques" ;
- lot no7 "Parkas pour services techniques".
les lots no2, no4, no5, no6 et no7 ont déjà été attribués précédemment lors d'un premier lancement.
la présente consultation concerne donc exclusivement les lots suivants :
- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception" ;
- lot no3 "Tenues sportives".
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.
La valeur totale des commandes, pour chacun des lots, est comprise entre un montant minimum et un montant maximum fixés comme suit :
- lot no1 "Tenues d'accueil et de réception " :
- période initiale du marché (soit à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014) : mini 0 euros (HT) / maxi 20 000 EUR (HT),
- période(s) de reconduction (1 an par reconduction) : mini annuel 0 EUR (HT) / maxi annuel 20 000 EUR (HT),
- lot no3 "Tenues sportives" :
- période initiale du marché (soit à compter de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2014) : mini 1 000 EUR (HT) / maxi 4 000 EUR (HT),
- période(s) de reconduction (1 an par reconduction) : mini annuel 2 000 EUR (HT) / maxi annuel 15 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 59500 Douai

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;
- références : Liste des principales fournitures de même nature livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée, les conditions fixées à l'article 87 du c.m.p. N'étant pas réunies (montant minimum des marchés inférieur à 50 000 EUR (HT).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Afficher plus
Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (40)
2. prix des prestations (40)
3. service après vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Vernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/douai 🌏
Nom: Mme Sonia Kloska auprès du service marchés publics / Mmes Doris Poulain ou Anne-Sophie Marquis auprès de la DRH
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Point de contact: Mme Sophie Jeanson
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠

Référence
Informations complémentaires
les délais ou dates de livraison sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations de l'article 1.4 du CCP, et sont fonction du volume de la commande intéressée.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Au titre du critère "Qualité" intervenant dans le cadre du jugement des offres, des échantillons de produits ou des fiches-produits / fiches-catalogue seront réclamés selon le cas.
Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.
Afficher plus
Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 février 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Douai
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Marché renouvelable
chacun des marchés sera conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2014. En application de l'article 16 du Code des marchés publics, ils pourront être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les conditions définies au CCP (reconduction tacite).
Afficher plus
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire les marchés, les titulaires ne pourront pas refuser ces reconductions.
Source: OJS 2014/S 037-060722 (2014-02-18)
Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271113
Se réfère à l'avis: 2014/S 37-060722
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Chacun des marchés est conclu pour une période initiale courant à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31.12.2014, reconductible tacitement par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13-60
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 59500 Douai.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Service après vente (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-06 📅
Nom: SARL L'Ascenseur
Adresse postale: 130 route de la Gorgue, BP 75
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Marcé Industrie
Adresse postale: 117 place Carnot
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Frédéric Chéreau

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Source: OJS 2014/S 151-271113 (2014-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
SARL L'Ascenseur SARL Marcé Industrie
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements d'extérieur Vêtements de protection contre les intempéries Vêtements de fonction Costumes (hommes); tailleurs (femmes) Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux Vêtements de sport