fourniture de véhicules utilitaires et de matériels d'entretien routier

Conseil général de la Sarthe

marchés à bons de commande sans minimum ni maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AD Normandie Maine
• Bayi Trucks
• Bergerat Monnoyeur
• Claas réseau agricole
• Coremat
• Garage Cretot
• le lot 12 : Extracteur de rotule poids lourds a été déclaré INFRUCTUEUX
• Serma BTP
• Stertil Equip VI

Qui ?

• Conseil général de la Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-17	Avis de marché
2014-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: le marché n'est pas reconductible se terminera le 31.3.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.cg72.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135381
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " espace entreprise " de la plate forme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de disfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marchés à bons de commande sans minimum ni maximum
Numéro du lot: 1
Brève description:

Camion de 14 à 15 tonnes avec simple cabine 3 places et bras de chargement,charge utile de 6.5 tonnes minimum

Numéro du lot: 2
Brève description: Compacteur rouleaux sur pneus de 3 tonnes/roue
Numéro du lot: 3
Brève description: Tracteur routier occasion
Numéro du lot: 4
Brève description: Camion benne 19 tonnes occasion
Numéro du lot: 5
Brève description: Remorque fondoir pour produit de marquage à chaud roulé
Numéro du lot: 6
Brève description: Godet à deversement en pointe
Numéro du lot: 7
Brève description: Pont élèvateur hydraulique 2 colonnes 5.5 tonnes pour VL et VU
Numéro du lot: 8
Brève description: Vérin de bord de fosse station service
Numéro du lot: 9
Brève description: Pompe à multi carburant électrique sur batterie
Numéro du lot: 10
Brève description: Boulonneuse à choc électrique sur batterie
Numéro du lot: 11
Brève description: Purgeur de circuit de frein et embraye
Numéro du lot: 12
Brève description: Extracteur de rotule poids lourds
Numéro du lot: 13
Brève description: Benne preneuse 800 litres
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14FF-ROU-1436-O

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces visées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (voir le détail dans le règlement de consultation). Il peut être utilisé les modèles Dc1 et Dc2 à jour

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

une liste de références significatives de moins de trois ans dans des prestations de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une avance est versée au titulaire pour les bons de commandes dont le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera conclu : soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires, soit avec des prestataires groupés conjoints

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (voir le détail dans le règlement de consultation) % (50)
2. Le prix des fournitures(voir détail dans le règlement de la consultation) % (40)
3. La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) % (6)
4. Le délai de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation) % (4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Sarthe : service commande et achats publics
Adresse postale: Hôtel du Département, Cedex 9

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-ROU-1436-O
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Marché à bons de commande

unité monétaire utilisée, l'euro.pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " espace entreprise " de la plate forme www.sarthe-marchespublics.fr

En cas de disfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande et achats publics au +33 243547266.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);

- référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);

- référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);

- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);

- recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);

- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, ass. 16 juillet 2007, no291545, Sté Tropic travaux signalisation)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, Cedex 1, BP 24209
Code postal: 44042
Source: OJS 2014/S 078-135381 (2014-04-17)

Avis d'attribution de marché (2014-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302983
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135381
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marchés à bons de commande sans mini/maxi Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 79 B, annonce no 310 du 23.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (voir le détail dans le règlement de consultation) (50)
2. Le prix des fournitures(voir détail dans le règlement de la consultation) (40)
3. La valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) (6)
4. Le délai de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation) (4)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-20 📅
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72026

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-28 📅
Nom: Bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

3️⃣
Nom: bayi trucks
Adresse postale: 43 Boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le mans
Code postal: 72025

4️⃣

5️⃣
Nom: Coremat
Adresse postale: ZI Actiparc Anjou Atlantique
Commune postale: Champtoce sur Loire
Code postal: 49123

6️⃣
Nom: Claas Reseau Agricole
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230

7️⃣
Nom: Stertil Equip VI
Adresse postale: ZA du Moulin - route de Lens
Commune postale: Beuvry
Code postal: 62660

8️⃣
Nom: AD Normandie Maine
Adresse postale: 2 boulevard Pierre Lefaucheux
Code postal: 72100

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: le lot 12 : Extracteur de rotule poids lourds a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣3️⃣
Nom: Serma BTP
Adresse postale: BP 708 RN 138 Valframbert
Commune postale: Alencon
Code postal: 61041
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso Cedex 1, BP 24209
Source: OJS 2014/S 171-302983 (2014-09-02)

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