Fourniture de vannes à opercule, de clapets antipollution et fourniture et installation de vannes murales pour la DOPEA

Nantes Métropole

Pour assurer l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement, il est nécessaire de faire l'acquisition de vannes à opercule, de clapets antipollution et l'acquisition et installation de vannes murales pour les opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AVK
• PUM Plastiques

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces › Pièces structurelles › Vannes
• Vannes définies selon leur fonction › Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté › Clapets de non-retour

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-13	Avis de marché
2014-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vannes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-203591
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de début des prestations. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Au sens du présent avis, il n'y a pas d'option telle que définie par le droit communautaire, mais le candidat devra faire une proposition pour chacune des options à la solution de base prévues dans le règlement de la consultation. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

L'accord-cadre est conclu avec maximum.

L'estimation de la valeur totale des acquisitions est de 490 000 EUR (HT).

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de vannes à opercules
Brève description: Fourniture de vannes à opercules pour l'opérateur public de l'eau
Quantité ou étendue:

le marché est conclu sans montant avec un maximum de 200 000 EUR (HT). Il est conclu jusqu'au 28.2.2018 en tenant compte des 3 périodes de reconduction

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de clapets anti-pollution
Brève description: Fourniture de clapets anti-pollution pour l'opérateur public de l'eau
Quantité ou étendue:

le marché est conclu avec un maximum de 700 000 EUR (HT). Il est conclu à compter du 1.3.2015, jusqu'au 28.2.2018 en tenant compte des 2 périodes de reconduction

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et installation de vannes murales
Brève description:

Fourniture et installation de vannes murales pour l'opérateur public de l'assainissement

Quantité ou étendue:

le marché est conclu avec un maximum de 30 000 EUR (HT). Il est conclu jusqu'au 28.2.2018 en tenant compte des 3 périodes de reconduction

Description des options: Tous les lots sont reconductibles (Voir la rubrique informations sur les lots)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1435A04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats :

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique :

L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales fournitures objet du marché pour chaque lot effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ; La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Pôle eau potable, bd de Seattle, Alain Rimbert, tél. +33 240187213 ou Emmanuel Guiheneuf, tél. +33 240187224, fax +33 240188989, pôle assainissement site de Tougas, 44800 Saint-Herblain. Claude Le Gal, tél. +33 240958703, fax +33 240431349
Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78 - fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, e-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600, fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2014/S 115-203591 (2014-06-13)

Avis d'attribution de marché (2014-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 997,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 cours du Champ-de-Mars

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-381515
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-203591
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Critères d'attribution Lots 1 et 2: — valeur technique de l'offre techniques: 40 %, — prix des fournitures: 40 %, — délai de garantie: 20 %. Section V: Attribution du marché: La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique – service des marchés immeuble Valmy – 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240992377/78 – fax: +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 20.10.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 115 B, annonce n° 227 du 18.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 215-381515 (2014-11-05)

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