fourniture de traverses bois et menus matériels de voie

RRT PACA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Qui ?

• RRT PACA

Qu'est-ce que c'est ?

• Attaches filetées › Boulons
• Ensembles de raccordements à brides › Tire-fonds et vis
• Matériaux de construction ferroviaire ferrées › Matériaux ferroviaires › Éclisses et selles de rail
• Traverses et pièces pour traverses › Traverses
• Équipement ferroviaire › Rails et accessoires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-11	Avis de marché

Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement ferroviaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement ferroviaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Rrt paca
Adresse postale: 40 rue Clément Roassal
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Courrier électronique: achats@rrtpaca.fr 📧
Téléphone: +33 493162991 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-241517
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

la procédure de passation est la procédure négociée avec mise en concurrence préalable en application des artcicle 165 et 166 du Code des marchés publics. Cette procédure se décompose en deux phases. Le présent avis de marché concerne la 1ère phase, c'est à dire la phase de sélection des candidatures. Le règlement de la consultation de la phase "Candidature" est consultable et téléchargeable sur notre plate forme dématérialisée à l'adresse suivante: marchés-sécurisés.fr. A ce stade aucune offre ne doit être remise, seuls les candidats retenus à l'issu de la première phase candidature, seront invités à remettre une offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de traverses bois et menus matériels de voie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de traverses bois
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec les montants minimum et un maximum annuels suivants:

mini: 40 000 EUR HT

maxi: 300 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tirefonds
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec les montants minimum et maximum annuels suivants:

mini: 6 000 EUR HT

maxi: 45 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'attaches élastiques
Informations complémentaires sur les lots: maxi: 24 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de semelles
Informations complémentaires sur les lots:

mini: 3 000 EUR HT

maxi: 30 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de boulons d'éclisse
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de selles satndards
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de selles sur plan
Informations complémentaires sur les lots:

mini: 12 000 EUR HT

maxi: 60 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25.6.2012) ou équivalent: elle devra être complétée, datée et signée

-déclarartion du candidat (DC 2 mis à jour au 15.9.2010) ou équivalent: elle devra être complétée

Situation économique et financière: chiffre d'affaires du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:

-Effectifs moyens annuels au cours du dernier exercice disponible

- liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, ou équivalents.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur ressources propres.

Les modalités de règlement s'opéreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des marchés publics

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Rrt paca
URL pour informations complémentaires: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 134-241517 (2014-07-11)

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