Fourniture de tenues vestimentaires pour le personnel de la regie champsaur 3 GLISS

Syndicat mixte stations du Champsaur

Les vêtements proposés devront correspondre à des besoins liés à un travail en extérieur, l'hiver en montagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-12 Avis de marché
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'extérieur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte stations du Champsaur
Adresse postale: route des Écrins, La Haute Plaine
Code postal: 05260
Commune postale: Chabottes
Contact
Courrier électronique: info@champsaur3gliss.com 📧
Téléphone: +33 486153567 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314316
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'EUR, instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille, Tél : +33 491134813 - fax : +33 491811387, greffe.ta-marseille@juradm.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les vêtements proposés devront correspondre à des besoins liés à un travail en extérieur, l'hiver en montagne.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-HCG-1260-P
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route des Ecrins, 05260 Chabottes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: Service en charge de l'exécution du marché : Régie syndicale Champsaur 3gliss.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Caractère fonctionnel % (25)
3. Délai de livraison % (10)
4. Caractère esthétique % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000360600023
Contact
Point de contact: Dusserre Jean-Yves, président
Nom: régie Syndicale Champsaur 3gliss : M. le directeur
Adresse postale: route des Écrins, La Haute-Plaine
Téléphone: +33 492249588 📞
Fax: +33 492503849 📠
Adresse postale: route des Ecrins, La Haute-Plaine

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-HCG-1260-P
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'EUR, instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006 Marseille, Tél : +33 491134813 - fax : +33 491811387, greffe.ta-marseille@juradm.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 no 291545, CE, 04 avril 2014 no 358994).
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Source: OJS 2014/S 178-314316 (2014-09-12)
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