Fourniture de services de communications électroniques de la ville de Firminy

Ville de Firminy

Les principaux objectifs visés par cet appel d'offres sont les suivants :
* Assurer la continuité des services
* Maitriser la migration et la période préparatoire de la mise en oeuvre
* Garantir un service de qualité s'appuyant sur des solutions techniques pérennes et sécurisées,
* Optimiser les architectures avec une meilleure prise en compte du plan de continuité d'activité
* Maitriser les dépenses de télécommunications et le contrôle de la facturation,
* Obtenir des gains économiques par rapport à la situation actuelle
* Disposer de services de téléphonie mobile évolués
* Disposer d'un catalogue de services internet tirant le meilleur parti des avancées technologiques du marché et des réseaux d'initiative publique et permettant d'améliorer autant que de besoin les performances des interconnexions avec les sites distants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-10 Avis de marché
2014-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Conformément à la directive no2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.La consultation aboutira, pour chaque lot, à un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum conclu en application de l'article 77 du même code.Le présent marché est attribué à un seul opérateur économique pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil, CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013473
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à bons de commande Durée du marché : le marché est conclu pour une durée de 2 ans. Il pourra être reconduit, 2 fois pour une durée d'un an soit pour une durée totale maximum du marché de 4 années. Unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur le site de la ville de Firminy http://www.ville-firminy.fr, rubrique "Marchés publics". Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .zip, .xls, .doc, .pdf, .txt, .ppt, .html, .odt, .ods, .odp ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification decette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les principaux objectifs visés par cet appel d'offres sont les suivants :
* Assurer la continuité des services
* Maitriser la migration et la période préparatoire de la mise en oeuvre
* Garantir un service de qualité s'appuyant sur des solutions techniques pérennes et sécurisées,
* Optimiser les architectures avec une meilleure prise en compte du plan de continuité d'activité
* Maitriser les dépenses de télécommunications et le contrôle de la facturation,
* Obtenir des gains économiques par rapport à la situation actuelle
* Disposer de services de téléphonie mobile évolués
* Disposer d'un catalogue de services internet tirant le meilleur parti des avancées technologiques du marché et des réseaux d'initiative publique et permettant d'améliorer autant que de besoin les performances des interconnexions avec les sites distants
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Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Accès internet symétrique
Numéro du lot: 4
Brève description: Accès internet asymétrique
Quantité ou étendue:
Conformément à la directive no2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
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La consultation aboutira, pour chaque lot, à un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum conclu en application de l'article 77 du même code.
Le présent marché est attribué à un seul opérateur économique pour chaque lot.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra éventuellement conclure un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires d'un montant inférieur au seuil marché en vigueur, en application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics.
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Numéro de référence: FS1401

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* renseignements généraux relatifs à l'opérateur économique à sa forme juridique et aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'opérateur économique ;
* déclaration sur l'honneur attestant que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics et indiquant qu'il :
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne ;
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- n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal,
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire;
- pour les contrats administratifs, n'a pas fait l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet,
- a satisfait aux obligations lui incombant en application des articles L. 5212-1, L. 5212-11 du Code du travail au 31 décembre 2013.
- n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle
- si l'opérateur économique est en redressement judiciaire en vertu de l'article L. 631-1 du Code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et a acquitté les impôts et cotisations exigibles au 31 décembre 2013
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations de service objet du marché réalisées pendant les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
* déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;
* une liste des principales références du candidat pour les solutions techniques et services proposés relative à des prestations de même nature (liste des fournitures et services livrés au cours des 3 dernières années précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques ont la faculté de soumissionner sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du Code des marchés publics.
En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du pouvoir adjudicateur en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur imposera la transformation du groupement en groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
les prestations des lots 1 et 2 du présent marché sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du Code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des services et de la mise en oeuvre sur la base des devis estimatifs non contractuels % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Ville de Firminy : Mme Elodie Despreaux, responsable commande publique et dématérialisation
Adresse postale: place du Breuil
Nom: Mairie de Firminy : service commande publique et dématérialisation - bureau no13
Adresse postale: place du Breuil - CS 10040
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FS1401
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
Durée du marché : le marché est conclu pour une durée de 2 ans. Il pourra être reconduit, 2 fois pour une durée d'un an soit pour une durée totale maximum du marché de 4 années.
Unité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur le site de la ville de Firminy http://www.ville-firminy.fr, rubrique "Marchés publics".
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé .
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Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .zip, .xls, .doc, .pdf, .txt, .ppt, .html, .odt, .ods, .odp ou compatible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification decette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 010-013473 (2014-01-10)
Avis d'attribution de marché (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Breuil – CS10040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210668
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-013473
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le montant de ce marché à bons de commandes est fixé sans minimum ni maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 10 B, annonce no 235 du 15.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des services et de la mise en oeuvre sur la base des devis estimatifs non contractuels (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-10 📅
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: Meudon Campus – bâtiment 2 – 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190

2️⃣
Nom: Orange Business Services - Orange SA
Adresse postale: Agence Entreprises Rhône Alpes Auvergne – 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69424

3️⃣
Nom: Equation SAS
Adresse postale: 17/25 rue du Treyve
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42003

4️⃣
Nom: Orange Business Services – Orange SA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin – Cedex 03
Source: OJS 2014/S 118-210668 (2014-06-19)
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Fournisseurs:
Equation SAS Orange Business Services – Orange SA Orange Business Services - Orange SA SFR Business Team
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services de téléphonie mobile Services de messagerie et... Services d'information électronique