Fourniture de sels de déneigement (2 lots)

Ville d'Antony

Le présent marché concerne la fourniture de sels de déneigement.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, dont les seuils sont les suivants:
— lot nº 1: fourniture de sel de déneigement en vrac
Sans montant minimum sur la durée globale du marché
Montant maximum sur la durée globale du marché en euros hors taxes: 240 000 EUR HT,
— lot nº 2: fourniture de sel de déneigement et déverglaçant en sac
Sans montant minimum sur la durée globale du marché
Montant maximum sur la durée globale du marché en euros hors taxes: 120 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-28 Avis de marché
2015-05-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Pour les 2 lots, le présent marché est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la date de notification du marché.Les variantes sont autorisées concernant uniquement la réduction du délai de livraison des fournitures.
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antony
Adresse postale: Services techniques, place de l'Hôtel de Ville, BP 60086
Code postal: 92161
Commune postale: Antony
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antony.fr 🌏
Téléphone: +33 140967257 📞
Fax: +33 140960724 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410314
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr Marché à bons de commande Critères d'attributions: la valeur technique de l'offre sera analysée à partir du mémoire technique et de son adaptation au projet: — les fiches techniques des fournitures proposées, et la qualité des produits. 30 % — les mesures environnementales liées à l'extraction des matériaux, au stockage et au transport ainsi que toutes mesures prises par l'entreprise pour réduire son empreinte écologique. 10 % Délai de livraison: Le délai maximum de livraison est fixé dans l'acte d'engagement. Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur, celui-ci constituant un critère de jugement des offres. Renseignements administratifs: Mairie d'Antony, DGST – service marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, 2ème étage – bureau 204 92160 Antony Tél: +33 140967237 Fax: +33 140960724 Renseignements techniques: Centre technique municipal, service voirie exploitation, 10 avenue François Arago 92160 Antony Tél: +33 155592251 Fax: +33 140969970 Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande est mono-attributaire. Les dossiers de consultation sont remis gratuitement aux candidats qui en font la demande. Pour tout retrait de dossier papier, les candidats devront impérativement faire une demande de dossier de consultation des entreprises par télécopie (+33 140960724). Le service marchés publics contactera le candidat pour l'inviter à retirer le dossier papier en mairie. Les dossiers peuvent être retirés ou demandés à: Mairie d'Antony, place de l'Hôtel de Ville, direction générale des services techniques, 2ème étage – bureau 204, 92160 Antony Ou téléchargés sur le site de la Ville d'Antony: http://www.ville-antony.fr/ à la rubrique marchés publics, et sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.info/ Documents à produire au stade de l'attribution du marché: attestations fiscales et sociales, assurances, extrait Kbis, fiche tiers et RIB, conformément aux dispositions de l'article 4 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de sels de déneigement.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, dont les seuils sont les suivants:
— lot nº 1: fourniture de sel de déneigement en vrac
Sans montant minimum sur la durée globale du marché
Montant maximum sur la durée globale du marché en euros hors taxes: 240 000 EUR HT,
— lot nº 2: fourniture de sel de déneigement et déverglaçant en sac
Montant maximum sur la durée globale du marché en euros hors taxes: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de sel de déneigement en vrac.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sel de déneigement et déverglaçant en sac.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Pour les 2 lots, le présent marché est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la date de notification du marché.
Les variantes sont autorisées concernant uniquement la réduction du délai de livraison des fournitures.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Dgst

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (dernière version du DC1) ou document équivalent,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dernière version du DC2) ou document(s) équivalent(s) dûment complété(s) et signé(s) incluant les informations demandées aux articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics,
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— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Avoir au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
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Chiffre d'affaires pour les prestations objet du présent marché pour les 3 dernières années; la liste de prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le nom des pouvoirs adjudicateurs, ainsi que la date et le montant des marchés.
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Capacité technique et professionnelle:
Les informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:
— moyens techniques: (matériel dont dispose l'entreprise); ceux-ci seront appréciés tant quantitativement que qualitativement,
— moyens humains (notamment effectifs et qualifications du personnel) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— les certificats de qualification professionnelle relatifs au marché. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués par virement dans les délais prévus au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, soit trente jours.
En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires est le taux d'intérêt marginal en vigueur de la banque centrale européenne, majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques ont la possibilité de se présenter en entreprise unique en groupement conjoint avec mandataire solidaire ou en groupement solidaire, tous les membres devant être désignés dans l'acte d'engagement.
Conformément à l'article 51-IV du code des marchés publics, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, sous peine de rejet de sa candidature.
La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché, plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements, sous peine de rejet de sa candidature.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique % (40)
3. Délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920002900011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-antony.fr 🌏
Nom: Mairie d'Antony: DGST – service marchés publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, 2ème étage – bureau 204
Code postal: 92160
Téléphone: +33 140967237 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dgst
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-antony.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: la valeur technique de l'offre sera analysée à partir du mémoire technique et de son adaptation au projet:
— les fiches techniques des fournitures proposées, et la qualité des produits. 30 %
— les mesures environnementales liées à l'extraction des matériaux, au stockage et au transport ainsi que toutes mesures prises par l'entreprise pour réduire son empreinte écologique. 10 %
Délai de livraison:
Le délai maximum de livraison est fixé dans l'acte d'engagement. Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur, celui-ci constituant un critère de jugement des offres.
Renseignements administratifs:
Mairie d'Antony, DGST – service marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, 2ème étage – bureau 204
92160 Antony
Tél: +33 140967237 Fax: +33 140960724
Renseignements techniques:
Centre technique municipal, service voirie exploitation, 10 avenue François Arago
Tél: +33 155592251 Fax: +33 140969970
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande est mono-attributaire.
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement aux candidats qui en font la demande.
Pour tout retrait de dossier papier, les candidats devront impérativement faire une demande de dossier de consultation des entreprises par télécopie (+33 140960724). Le service marchés publics contactera le candidat pour l'inviter à retirer le dossier papier en mairie.
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Les dossiers peuvent être retirés ou demandés à: Mairie d'Antony, place de l'Hôtel de Ville, direction générale des services techniques, 2ème étage – bureau 204, 92160 Antony
Ou téléchargés sur le site de la Ville d'Antony: http://www.ville-antony.fr/ à la rubrique marchés publics, et sur la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.info/
Documents à produire au stade de l'attribution du marché: attestations fiscales et sociales, assurances, extrait Kbis, fiche tiers et RIB, conformément aux dispositions de l'article 4 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 233-410314 (2014-11-28)
Avis d'attribution de marché (2015-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169729
Se réfère à l'avis: 2014/S 233-410314
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-antony.fr Lot 1: S'agissant d'un marché à bons de commande, le montant du marché est fixé comme suit: — Sans montant minimum sur la durée globale du marché — Montant maximum sur la durée globale du marché: 240 000 EUR HT Lot 2: S'agissant d'un marché à bons de commande, le montant du marché est fixé comme suit: — Sans montant minimum sur la durée globale du marché — Montant maximum sur la durée globale du marché: 120 000 EUR HT Le présent marché et ce pour les 2 lots est conclu pour une durée de 4 ans fermes à compter de la date de notification du marché Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 232 B, annonce no 259 du 3.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-29 📅
Nom: Ogamalp
Adresse postale: 333 rue Pellissier Le Corinthe B
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Nom: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 094-169729 (2015-05-13)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Ogamalp Quadrimex Sels
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Équipement de péage Sel de déneigement