Fourniture de ressources documentaires immatérielles, textes - sons-images pour la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme

Conseil général du Puy-de-Dôme

Lot 11 : musique et sons en fichiers numériques, le présent lot a pour objet la fourniture et la mise à disposition en ligne par réseau internet de fichiers numériques audio (pour le détail se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr). Lot 12 : Films en fichiers numériques, ce lot a pour objet la fourniture et la mise à disposiiton de fichiers numériques vidéo (pour le détail se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr). Lot 13 : Multimédia numérique interactif d'auto-formation : ce lot a pour objet la fourniture et la mise à disposition de fichiers numériques multimédia interactifs d'auto-formation généraliste (pour le détail se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Puy-de-Dôme

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-08	Avis de marché
2015-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 6 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233677
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures : capacités techniques et financières : 50 % Appréciation des références : 50 % Une annexe détaillant les pièces à fournir dans la candidature est disponible sur notre site www.puydedome.fr à la rubrique "Appels d'offres" . Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 11
Brève description: Musique et sons en fichiers numériques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 34 027 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Films en fichiers numériques.
Numéro du lot: 13
Brève description: Multimédia interactif d'autoformation informatique.
Numéro de référence: 13SMIB11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1) Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années ; présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 2 dernières années : pour le détail des éléments à fournir se référer à l'annexe disponible sur notre site wwww.puydedome.fr Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des deux dernières années ; pour le détail des éléments à fournir se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; pour le détail des éléments à fournir se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; pour le détail des éléments à fournir se référer à l'annexe disponible sur le site www.puydedome.fr Echantillons et descriptions des fournitures : pour le détail des éléments à fournir se référer à l'annexe disponible sur notre site www.puydedome.fr.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Sur présentation d'une facture après émission du bon de commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGAD médiathèque
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Point de contact: Iliana Brunel
Téléphone: +33 473427126 📞
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SMIB11
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 26-040705
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 131-233677 (2014-07-08)

Avis d'attribution de marché (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Valeur totale du marché: 34 027 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-037845
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-233677
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 131 B, annonce n° 375 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (75)
2. Prix des prestations (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-13 📅
Nom: Apach Network
Adresse postale: 86 rue Thiers
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100

2️⃣
Nom: Arte France
Adresse postale: 8 rue Marceau, Cedex 9
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92785

3️⃣
Nom: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Courrier électronique: jerome@learnorama.net 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129 Cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 023-037845 (2015-01-29)

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