Fourniture de récepteurs et terminaux individuels d'appels sélectifs avec accessoires et prestations associées - 2 lots

SDIS de Côte-d'Or

Fourniture de récepteurs et terminaux individuels d'appels sélectifs avec accessoires et prestations associées - 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tpl Systèmes

Qui ?

• SDIS de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie › Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-13	Avis de marché
2015-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec montant minimum et maximum par période et par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte-d'Or
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill, CS 16209
Code postal: 21062
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@sdis21.fr 📧
Téléphone: +33 380112600 📞
Fax: +33 380112699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date limite de soumission: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2014-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 220-388519
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Le marché sera conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015 et sera renouvelable trois fois (expiration au plus tard le 31.12.2018). Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne à l'adresse indiquée au début du présent avis (référence 2014-26). Il pourra également: — soit être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service des marchés publics par lettre simple, télécopie ou courriel à l'adresse: marchespublics@sdis21.fr; — soit être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de récepteurs et terminaux individuels d'appels sélectifs avec accessoires et prestations associées - 2 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Récepteurs individuels d'appels sélectifs et accessoires.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum par période: 10 000 EUR TTC.Montant maximum par période: 100 000 EUR TTC.

Montant minimum par période: 10 000 EUR TTC.

Montant maximum par période: 100 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Terminaux individuels d'appels sélectifs avec accessoires et prestations associées.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum par période: 10 000 EUR TTC.Montant maximum par période: 250 000 EUR TTC.

Montant maximum par période: 250 000 EUR TTC.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22d boulevard Winston Churchill, CS 16209, 21062 Dijon Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. En cas de groupement d'entreprises, une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (document unique pour l'ensemble du groupement revêtant toutes les signatures de l'ensemble des co-traitants).

2. Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

4. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Capacité technique et professionnelle:

Trois références par lot des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du SDIS 21.

Possibilité de cession ou de nantissement de créances conformément à l'article 106 du code des marchés publics.

Paiement dans un délai global de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme juridique imposée mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera, en application des dispositions de l'article 51 II du CMP, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur, pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Étendue de la gamme d'accessoires (20)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-26
Informations complémentaires

Le marché sera conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2015 et sera renouvelable trois fois (expiration au plus tard le 31.12.2018).

Le dossier de consultation est consultable et/ou téléchargeable sur la plateforme e-bourgogne à l'adresse indiquée au début du présent avis (référence 2014-26). Il pourra également:

— soit être envoyé gratuitement par courrier postal dès lors que la demande sera faite au service des marchés publics par lettre simple, télécopie ou courriel à l'adresse: marchespublics@sdis21.fr;

— soit être remis contre récépissé à la même adresse que celle indiquée au début du présent avis;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 1616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmi.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 21
Adresse postale: 22d boulevard Winston Churchill CS 16209
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21062
Téléphone: +33 380112600 📞
Fax: +33 380112699 📠
Marché renouvelable
Le marché sera relancé en septembre 2018 pour attribution au 1.1.2019.
Source: OJS 2014/S 220-388519 (2014-11-13)

Avis d'attribution de marché (2015-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Côte d'Or

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-069765
Se réfère à l'avis: 2014/S 220-388519
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes avec montants minimum et maximum par période: Lot nº 1: minimum: 10 000 EUR TTC - maximum: 100 000 EUR TTC. Lot nº 2: minimum: 10 000 EUR TTC - maximum: 250 000 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 220 B, annonce nº 160 du 15.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-17 📅
Nom: TPL systemes
Adresse postale: ZAE du Périgord Noir
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 D boulevard Winston Churchill BP 16209
Source: OJS 2015/S 041-069765 (2015-02-23)

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