Fourniture de réactifs pour la station de traitement des eaux usées Aquapole - lot no1 : coagulants

Grenoble Alpes Métropole

Fourniture de réactifs pour la station de traitement des eaux usées Aquapole - lot no1 : coagulants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kemira France

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-12	Avis de marché
2014-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques variés
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande sans minimum et avec maximum de 700 000 EUR HT par an conclu avec un seul opérateur économique. Le marché sera conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il sera reconductible de manière tacite trois fois pour la même durée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques variés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date limite de soumission: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-200405
Se réfère à l'avis: 2014/S 62-104932
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

il s'agit d'un marché négocié passé en application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, suite à une première consultation déclarée infructueuse. Date prévisionnelle de transmission des dossiers de consultation aux candidats agréés : juillet 2014. Date prévisionnelle de notification du marché : septembre 2014. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants : les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles). Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase "Candidatures" et une phase "Offres". Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux candidats agréés à l'issue de la première phase de sélection des candidatures. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de réactifs pour la station de traitement des eaux usées Aquapole - lot no1 : coagulants.

Numéro de référence: 14CP09F/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration Aquapole - chemin des Acacias, 38130 Le Fontanil Cornillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

caractéristiques des prix : prix unitaires révisables annuellement. Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : - inscription au budget annexe de l'assainissement - articles 86 à 111 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum DGDST-DACP, 3 rue Malakoff
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum, accueil (DGDST-DACP), CS 50053, 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14CP09F/2
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 62-104932
Informations complémentaires

il s'agit d'un marché négocié passé en application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, suite à une première consultation déclarée infructueuse.

Date prévisionnelle de transmission des dossiers de consultation aux candidats agréés : juillet 2014.

Date prévisionnelle de notification du marché : septembre 2014.

Les critères relatifs à la candidature sont les suivants : les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles).

Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase "Candidatures" et une phase "Offres". Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux candidats agréés à l'issue de la première phase de sélection des candidatures.

Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2014/S 114-200405 (2014-06-12)

Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404163
Se réfère à l'avis: 2014/S 114-200405
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 700 000 EUR HT par an conclu pour une durée d'un an et reconductible 3 fois. Le marché a été signé le 7 octobre et notifié le 24.10.2014. Consultation possible dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 114 B, annonce nº 239 du 17.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-24 📅
Nom: Kemira France
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 229-404163 (2014-11-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits de chimie fine et produits de chimie variés (9)

Produits chimiques variés (3)