fourniture de réactifs et équipements associés relatifs à la détection et/ou à la mesure quantitative par PCR en temps réel des virus et des bactéries

Centre hospitalier de Mulhouse

le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Mulhouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Réactifs et produits de contraste › Réactifs de laboratoire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-11	Avis de marché
2015-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs de laboratoire
Quantité ou étendue: le présent appel d'offres ouvert est constitué de 5 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Téléphone: +33 389647835 📞
Fax: +33 389647079 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129371
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse : http://marches-publics.sis-marches.com/chmu La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Type de procédure: appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description:

Quantification de la charge virale VIH, Recherche de l'arn du virus de l'hépatite C par PCR, Recherche qualitative en temps réel de l'adn des Chlamydia trachomatis et Nesseria gonorrhoeae

Numéro du lot: 02
Brève description: Quantification de la charge virale du virus de l'hépatite B en temps réel
Numéro du lot: 03
Brève description: Génotypage du virus de l'hépatite C en temps réel
Numéro du lot: 04
Brève description: Recherche du virus HPV oncogène par PCR en temps réel
Numéro du lot: 05
Brève description: Recherche et quantification CMV, Herpès, vzv, ebv, entérovirus, grippe A et B
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

les prestations relatives au présent marché pourront faire l'objet d'un marché négocié selon l'article 35-ii-4° pour l'exécution de livraisons complémentaires

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14S0003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Emile Muller, 68051 Mulhouse Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation

Situation économique et financière: conférer règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: conférer règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

ressources selon l'etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) du CHM.

Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Les prix sont révisables en cas de reconduction.

Avance accordée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire avec mandataire désigné

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique et clinique (50)
2. coût d'exploitation (35)
3. aide à la validation de la méthode (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse, direction des achats
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68051
Point de contact: Philippe Baldensperger
Téléphone: +33 389647853 📞
Courrier électronique: philippe.baldensperger@ch-mulhouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/chmu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0003
Informations complémentaires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.

Type de procédure: appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Les référés précontractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative,

- les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative),

- le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2014/S 075-129371 (2014-04-11)

Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 392 890,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364106
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129371
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le lot 2 est déclaré sans suite. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 75 B, annonce n° 355 du 16.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Émile Muller, 68051 Mulhouse Cédex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique (50)
2. Coût d'exploitation (35)
3. Aide à la validation de la méthode (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-28 📅
Nom: Abbott Diagnostic
Adresse postale: 12 rue de la Couture
Commune postale: Rungis Cédex
Code postal: 94516
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cepheid Europe
Adresse postale: Vira Solelh
Commune postale: Maurens-Scopont
Code postal: 81470

3️⃣
Nom: Biomérieux
Adresse postale: chemin de l'Orme
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— les référés pré contractuels contre la procédure initiée peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— les actes en lien avec la présente peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues à l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours en contestation de validité par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cédex
Source: OJS 2015/S 201-364106 (2015-10-14)

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