Fourniture de quincaillerie et d'outillage divers pour l'entretien des bâtiments du Pays de Grasse
CA Pays de Grasse
Fourniture de quincaillerie et d'outillage divers pour l'entretien des bâtiments.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-22 | Avis de marché |
| 2014-09-22 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pays de Grasse
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard – BP 91015
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Courrier électronique: commande@paysdegrasse.fr 📧
Téléphone: +33 497052200 📞
Fax: +33 492420635 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 080-139770
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Article 3 du RC.
Capacité technique et professionnelle: cf. Article 3 du RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 080-139770 (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Montant maximum par période: 90 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pays de Grasse
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard – BP 91015
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Courrier électronique: commande@paysdegrasse.fr 📧
Téléphone: +33 497052200 📞
Fax: +33 492420635 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 080-139770
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur : www.e-marches06.fr .
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Pays de Grasse Identifiant : Ca-Pays-De-Grasse_06_20140422w2_01.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de quincaillerie et d'outillage divers pour l'entretien des bâtiments.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Montant maximum par période: 90 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Article 3 du RC.
Capacité technique et professionnelle: cf. Article 3 du RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global maximum de paiement conforme à la législation en vigueur. Intérêts moratoires : conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir. Financement sur fonds propres 100 %, section fonctionnement. Marché traité à prix unitaires.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur : www.e-marches06.fr .
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Pays de Grasse Identifiant : Ca-Pays-De-Grasse_06_20140422w2_01.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel : articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative.
Référé contractuel : articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir : articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux : articles R421 et suivants du code de justice administrative.
Informations complémentaires (2014-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327369
Se réfère à l'avis: 2014/S 80-139770
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2014/S 186-327369 (2014-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327369
Se réfère à l'avis: 2014/S 80-139770
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2014/S 186-327369 (2014-09-22)
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