Fourniture de prothèses pour le centre hospitalier de Tourcoing
Centre hospitalier G. Dron
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. C'est un marché de fournitures composé de 69 lots détaillés au CCTP. Il est passé à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics, passé sans minimum et dont les quantités prévisionnelles et annuelles ou le montant peuvent être portées à 200 % maximum. Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, allant du 1er mars 2015 au 28.2.2017, reconductible tacitement une fois un an, soit du 1.3.2017 au 28.2.2018. Pour chaque prothèse, sous peine de rejet de l'offre, une documentation technique devra être jointe à l'offre ; de plus, une présentation technique devra avoir été réalisée auprès du chirurgien et du pharmacien concerné. Aucun essai ne sera entrepris dans un service sans l'accord préalable du pharmacien. Le soumissionnaire devra spécifier par écrit les lots pour lesquels il s'engage à mettre à la disposition du centre hospitalier de Tourcoing un dépôt d'implants permanent et un dépôt d'ancillaire de pose (si besoin) pour toute la durée du marché. Le candidat a la possibilité de proposer en variante des matériels de caractéristiques équivalentes. Le nombre de variante est limité à une seule par lot. Dans ce cas, il devra impérativement justifier sa proposition à l'appui d'une documentation technique et scientifique. En cas de variante, le candidat produira en plus de l'acte d'engagement pour son offre de base, un acte d'engagement par variante proposée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349434
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics, centre de formation
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-0032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349434 (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
c'Est un marché à bons de commande passé sans minimum et dont les quantités prévisionnelles et annuelles ou le montant peuvent être portées à 200 % maximum.Les quantités annuelles fixées au CCTP et afférentes à chaque lot sont purement estimatives.Pour ce qui concerne le lot 9, celui-ci est passé en valeur, à savoir 50 000 EUR (T.T.C.)/An
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Dron
Adresse postale: 155 rue du Président Coty
Code postal: 59208
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-tourcoing.fr 🌏
Courrier électronique: cmarches@ch-tourcoing.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349434
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.nord-sante.org
Les offres papier seront envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante : centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - centre de formation 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex.
Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. C'est un marché de fournitures composé de 69 lots détaillés au CCTP. Il est passé à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics, passé sans minimum et dont les quantités prévisionnelles et annuelles ou le montant peuvent être portées à 200 % maximum. Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, allant du 1er mars 2015 au 28.2.2017, reconductible tacitement une fois un an, soit du 1.3.2017 au 28.2.2018. Pour chaque prothèse, sous peine de rejet de l'offre, une documentation technique devra être jointe à l'offre ; de plus, une présentation technique devra avoir été réalisée auprès du chirurgien et du pharmacien concerné. Aucun essai ne sera entrepris dans un service sans l'accord préalable du pharmacien. Le soumissionnaire devra spécifier par écrit les lots pour lesquels il s'engage à mettre à la disposition du centre hospitalier de Tourcoing un dépôt d'implants permanent et un dépôt d'ancillaire de pose (si besoin) pour toute la durée du marché. Le candidat a la possibilité de proposer en variante des matériels de caractéristiques équivalentes. Le nombre de variante est limité à une seule par lot. Dans ce cas, il devra impérativement justifier sa proposition à l'appui d'une documentation technique et scientifique. En cas de variante, le candidat produira en plus de l'acte d'engagement pour son offre de base, un acte d'engagement par variante proposée.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
c'Est un marché à bons de commande passé sans minimum et dont les quantités prévisionnelles et annuelles ou le montant peuvent être portées à 200 % maximum.
Les quantités annuelles fixées au CCTP et afférentes à chaque lot sont purement estimatives.
Pour ce qui concerne le lot 9, celui-ci est passé en valeur, à savoir 50 000 EUR (T.T.C.)/An
Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois, allant du 1.3.2015 au 28.2.2017, reconductible tacitement une fois un an, soit du 1.3. 2017 au 28.2.2018.
Numéro de référence: 14-0032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier de Tourcoing, Pharmacie, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et précisées au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Selon les règles de la comptabilité publique, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés Publics. Mode de financement : autofinancement (sur fonds propres du centre hospitalier).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics, centre de formation
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-0032
Informations complémentaires
les candidats sont informés qu'ils peuvent retirer le dossier de consultation et remettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.nord-sante.org
Les offres papier seront envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse suivante : centre hospitalier de Tourcoing, cellule de gestion des marchés publics - centre de formation 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex.
Afficher plus
Le pli peut également être remis au service contre récépissé, exclusivement aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349434 (2014-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)