Fourniture de prothèses orthopédiques, matériel d'ostéosynthèse dont ORL, greffons osseux, ciments de reconstruction osseuse, lames de scie pour moteurs, cassettes d'irrigation, système de lavage pulsé

CH d'Antibes Juan-Les-Pins

Fourniture de prothèses orthopédiques, matériel d'ostéosynthèse dont ORL, greffons osseux, ciments de reconstruction osseuse, lames de scie pour moteurs, cassettes d'irrigation, système de lavage pulsé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH d'Antibes Juan-Les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Coupe-fil métallique et bistouri › Bistouris et lames
• Prothèses auditives › Implant ORL
• Préparations pour lavements › Ciments de reconstruction osseuse
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-10	Avis de marché
2015-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes
Contact
Courrier électronique: marches.pharmacie@ch-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 497247741 📞
Fax: +33 497247841 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349353
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plaques diaphysaires et épiphysaires non verrouillables en acier
Brève description: Plaques diaphysaires et épiphysaires non verrouillables en acier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plaques verrouillables et visserie
Brève description:

Plaques épiphysaires et diaphysaires, plaques pour radius distal, plaques pour clavicule, vis plaque pour fémur proximal, plaques pour ostéotomie pour tibia proximal, plaques cuillère ou en V pour tibia distal.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vis et rondelles
Brève description: Vis autotaraudeuses, vis non autotaraudeuses, rondelles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plaques d'ostéosynthèse maxillo-faciales et visserie
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse maxillo-faciales et visserie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ostéosynthèse par enclouage
Brève description: Clous pour fémur, clous pour tibia, clous pour humérus, clous type Metaizeau.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Clous type Steinmann
Brève description: Clous type Steinmann.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ancres ligamentaires
Brève description: Ancres ligamentaires résorbables et ancres ligamentaires non résorbables.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vis d'interférence canulées biorésorbables pour LCA
Brève description: Vis et broches.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Système de suture et de réinsertion méniscale
Brève description: Système de suture et de réinsertion méniscale.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agrafes
Brève description:

Agrafes épiphysaires type Pi, agrafes ligamentaires crantées, agrafes osseuses lisses type Blount, agrafes à mémoire de forme.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Vis auto-compressives
Brève description:

Vis auto-compressives pour pied type Scarf et Weil, Vis auto-compressives pour scaphoïde.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Vis malléollaires
Brève description: Vis malléollaires.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Vis perforées
Brève description: Vis perforées avec broches ancillaires.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Ostéosynthèse par broches ou par cerclage
Brève description:

Ostéosynthèse par broches type Kirschner, ostéosynthèse par cerclage, ostéosynthèse par broche câble.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fixateurs externes
Brève description: Fixateur externe en double cadre et fixateur externe en simple cadre.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Greffons osseux
Brève description: Greffons osseux d'origine humaine et solution synthétique de greffe osseuse.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ciment orthopédique avec antibiotique
Brève description: Ciment orthopédique avec antibiotique.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Système d'arthrodèse interphalangienne
Brève description: Système d'arthrodèse interphalangienne.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule modulaire
Brève description: Prothèse d'épaule modulaire.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Prothèses de genou
Brève description: Prothèses unicompartimentales, prothèses totales.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Prothèses de hanche
Brève description:

Cotyles standard, cotyles de reprises, cotyles avec noyau céramique, cupules blindées, tiges fémorales, têtes et cols.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Obturateur fémoral
Brève description: Obturateur fémoral.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Cassettes d'irrigation pour moteur ORL pour console CORE
Brève description: Cassettes d'irrigation pour moteur ORL pour console CORE (Stryker).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Fraises et lames de scie
Brève description:

Fraises pour micromoteurs TPS, lames pour micromoteurs TPS, pour gros moteurs Stryker, pour moteurs B. Braun.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Système de lavage pulsé
Brève description: Système de lavage pulsé.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015/protheses.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 107 avenue de Nice, 06600 Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire , déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Capacité technique et professionnelle: Dc1 Lettre de candidature, dc2 déclaration du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les prestations sont rémunérées en appliquant les prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

Le délai global de paiement est de 50 jours.

Modalités de financement: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation technique et assistance technique (60)
2. Prix, coût global d'utilisation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie
M. Secher Jérémie
Adresse du profil d'acheteur: http://achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/protheses.
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 198-349353 (2014-10-10)

Avis d'attribution de marché (2015-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-184123
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349353
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 198 B, annonce nº 258 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/PROTHESES

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: Depuy France SA
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Depuy France sa: lots 2, 3, 4 Stryker France SAS: lot 5 Arthrex: lot 6 sans suite: lot 7

3️⃣
Nom: Stryker France SAS: lots nº 8, 9, 10

4️⃣
Nom: Allegre chirurgie

5️⃣
Nom: Depuy France SA: lots nº 12, 17, 18 Zimmer France: lots nº 13, 14, 15, 16

6️⃣
Nom: Biotech Ortho

7️⃣
Nom: Smith and Nephew SAS: lots nº 20 et 21

8️⃣
Nom: Smith and Nephew SAS: lot nº 22

9️⃣
Nom: Smith and Nephew SAS: lot nº 23

1️⃣0️⃣
Nom: Infructueux: lot nº 24 Orthomed: lots nº 25 et 26 Biotech Ortho: lot nº 27

1️⃣1️⃣
Nom: Biotech Ortho: lots nº 28 et 29

1️⃣2️⃣
Nom: Depuy France SA: lot nº 30

1️⃣3️⃣
Nom: Depuy France SA: lot nº 31

1️⃣4️⃣
Nom: Biotech Ortho: lot nº 32 Zimmer France: lot nº 33 Depuy France SA: lot nº 34 lot nº 35: infructueux

1️⃣5️⃣
Nom: Stryker France SAS: lot nº 36 sans suite: lot nº 37

1️⃣6️⃣
Nom: TBF Genie Tissulaire: lot nº 38 Medtronic France SAS: lot nº 39

1️⃣7️⃣
Nom: Heraeus SAS: lot nº 40

1️⃣8️⃣
Nom: Sans suite

1️⃣9️⃣
Nom: Zimmer France: lot nº 42

2️⃣0️⃣
Nom: Arcos: lots nº 43 et 44 Symbios: lot nº 45

2️⃣1️⃣
Nom: Arcos: lots nº 46, 49, 50, 53 Symbios: lots nº 52, 54, 55 SERF: lots nº 47, 48 Stryker France SAS: lot nº 51

2️⃣2️⃣
Nom: Groupe Lepine: lot nº 56

2️⃣3️⃣
Nom: Stryker France SAS: lot nº 57

2️⃣4️⃣
Nom: Stryker France SAS: lots nº 58, 59, 60, B. Braun medical: Lot nº 61

2️⃣5️⃣
Nom: Zimmer France: lot nº 62

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévusà l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 101-184123 (2015-05-22)

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