Fourniture de prothèses orthopédiques et dispositifs médicaux stériles de traumatologie

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Fourniture de prothèses orthopédiques et dispositifs médicaux stériles de traumatologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Suppléance orthopédique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-19	Avis de marché
2014-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juin 2014 (ou à défaut à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2015). Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-10 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-062418
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : pdf ou .doc et .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de prothèses orthopédiques et dispositifs médicaux stériles de traumatologie.

Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèse totale de hanche (Cotyle + insert).
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles demandées sont indiquées dans le catalogue des besoins (annexe au C.C.T.P) à titre indicatif.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale de hanche (Cotyle).
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse totale de hanche (reconstruction)
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse totale de hanche (reprise).
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse totale de hanche (Tige + Tete).
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèse totale de hanche.
Numéro du lot: 7
Brève description: Bouchons intramedullaire resorbables.
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèse de genou bicompartimentale.
Numéro du lot: 9
Brève description: Prothèse de genou contrainte.
Numéro du lot: 10
Brève description: Prothèse de genou unicompartimentale.
Numéro du lot: 11
Brève description: Prothèse de genou a charniere rotatoire
Numéro du lot: 12
Brève description: Prothèse d'épaule pour fracture.
Numéro du lot: 13
Brève description: Prothèse totale épaule (inversée).
Numéro du lot: 14
Brève description: Prothèse totale épaule (standard).
Numéro du lot: 15
Brève description: Ciment orthopedique.
Numéro du lot: 16
Brève description: Clou centromedulaire tibia / femur anatomique.
Numéro du lot: 17
Brève description: Clou centromedulaire humeral.
Numéro du lot: 18
Brève description: Enclouage pour fracture trochanterienne.
Numéro du lot: 19
Brève description: Triple vissage col du femur par plaque.
Numéro du lot: 20
Brève description: Plaque osteosynthese femur.
Numéro du lot: 21
Brève description: Système d'ancrage doigt.
Numéro du lot: 22
Brève description: Système d'ancrage tendineux non resorbable
Quantité ou étendue: Les quantités annuelles demandées sont indiquées dans le catalogue des besoins (annexe au C.C.T.P) à titre indicatif
Numéro du lot: 23
Brève description: système d'ancrage tendineux resorbable.
Numéro du lot: 24
Brève description: Vis d'interference resorbable.
Numéro du lot: 25
Brève description: Kit de fixation externe du poignet.
Numéro du lot: 26
Brève description: Plastie des ligaments croises antérieurs.
Numéro du lot: 27
Brève description: Suture meniscale du genou.
Numéro du lot: 28
Brève description: Broche de kirchner sterile.
Numéro du lot: 29
Brève description: Prothèse de coude.
Numéro du lot: 30
Brève description: Implant trapezo-metacarpien.
Numéro du lot: 31
Brève description: Ancrage ligamentaire tresse non resorbable.
Numéro du lot: 32
Brève description: Ligament artificiel.
Numéro du lot: 33
Brève description: Plaque poignet stérile.
Numéro du lot: 34
Brève description: Plaque et vis stérile (gros fragment).
Numéro du lot: 35
Brève description: Chirurgie du pied avec vis verouillee.
Numéro du lot: 36
Brève description: Chirurgie du pied avec vis non verouillee.
Numéro du lot: 37
Brève description: Ancrage 2eme rangée non résorbable
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14ST0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; Descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre de l'établissement public de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Cellule des marchés, 900 route de Paris, CS 90401
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01012
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST0010
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478741010 📞
Fax: +33 478741065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 038-062418 (2014-02-19)

Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 442 583,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 130-232455
Se réfère à l'avis: 2014/S 38-062418
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Bourg en Bresse – 900 route de Paris – CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-25 📅
Nom: Aston Médical France
Adresse postale: ZI de Montreynaud – 19 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42026
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 127 avenue René Jacot – BP 81034
Commune postale: Étupes
Code postal: 25461
Courrier électronique: boamp.cofr@zimmer.com 📧

3️⃣
Nom: Biomet France
Adresse postale: 58 plateau de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Courrier électronique: fr.marches@biomet.com 📧

4️⃣
Nom: Biomet

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: FX Solutions
Adresse postale: 1663 rue de Majornas
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Courrier électronique: info@fxsolutions.fr 📧

1️⃣3️⃣
Nom: FX solutions

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: Strycker France SAS
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881

1️⃣7️⃣
Nom: FH Orthopédics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Courrier électronique: info@fhorthopedics.fr 📧

1️⃣8️⃣
Nom: Strycker France

1️⃣9️⃣
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camiile Desmoulins – TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

2️⃣2️⃣
Nom: Smith et Nephew
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72019
Courrier électronique: franceasd-advendo@smith-nephew.com 📧

2️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre & Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: SBI International
Adresse postale: Z.A Les Bruyères
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960

2️⃣6️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard – CS 50307
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Courrier électronique: info@groupe-lepine.com 📧

2️⃣9️⃣
Nom: Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣
Nom: Orthomed
Adresse postale: ZAC de Saint-Estève
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Courrier électronique: lmarcellin@orthomed.fr 📧

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen – BP 21019
Courrier électronique: info.france@synthes.com 📧

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: Novastep
Adresse postale: Espace Performace Alphasis, Bâtiment C1-C2
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35769
Courrier électronique: contact@novastep-ortho.com 📧

3️⃣6️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allées de Craponne – CS 40005
Commune postale: Salon de Provence
Code postal: 13656

3️⃣7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 130-232455 (2014-07-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Suppléance orthopédique (5)