fourniture de prothèses dentaires (Ao1 505-13)

AP-HM

fourniture de prothèses dentaires (prothèses fixées, amovibles et implantaires) Ao1 505/13 - 4 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dental Esthetic
• Eclat Dentaire
• Laboratoire Prothèse Dentaire Serge Peyron
• Languedoc Protheses
• SPDP Priouret

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables dentaires › Dents › Dents artificielles en céramique
• Consommables dentaires › Dents › Dents artificielles en résine acrylique
• Produits pour prothèses et rebasage › Dentiers

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-17	Avis de marché
2014-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dents
Quantité ou étendue:

appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics composé de 4 lots.Les lots 1,2 et 4 sont multi-attributaires et seront confiés à trois titulaires selon les modalités définies par le CCAP. Le lot 3 est monoattributaire, eu égard à son volume.Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de la date de notification pour les lots 1-2-3 et à compter du 01/09/2014 pour le lot 4.Ils seront renouvelables ensuite 2 fois par période d'un an et une 3ème fois pour une période s'achevant le 30 avril 2018, par reconduction tacite.Les lots sont chiffrés en montants annuels minimumen euro(s) HT et sans montant maximum (cf.annexe 1 au Ccap). L'Annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des lots, les quantités annuelles estimées . Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.Tous les lots sont soumis à la présentation de spécimens à partir d'empreintes, de modèles coulés.Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, fournir un spécimen de leurs travaux à partir de modèles fournis par l'ap-hm selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC. (cf. Annexe 5 au présent Règlement)Chaque candidat devra venir chercher les modèles par les moyens qu'il décidera, pendant toute la période de publication de la consultation, entre 8:30 et 16:30, auprès de la cellule marchés de la DSEL (bureau 251) 80 rue Brochier, 13005 Marseille.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-17 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135644
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130505. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie : +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager lasociété à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle Dc1 ; - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ; - l'annexe 2 au RC dûment complétée. Les éléments demandés pourront être portés éventuellement, pour une meilleure interprétation, sur un document joint. L'Examen de la structure organisationnelle de l'entreprise décrite dans la déclaration du candidat et dans l'annexe 2 au RC, ainsi que les documents fournis concernant l'application de la réglementation en vigueur seront appréciés pour la validation de la candidature. - La fiche fournisseur annexe 3 au RC ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre - l'Acte d'engagement ; - les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité ; - un mémoire technique : Annexe 5 au RC dûment complétée ; - les spécimens de travaux par envoi séparé (voir article 6-3 du Rc). Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr - via le site internet : www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130505.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager lasociété à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1 ;

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ;

- l'annexe 2 au RC dûment complétée. Les éléments demandés pourront être portés éventuellement, pour une meilleure interprétation, sur un document joint. L'Examen de la structure organisationnelle de l'entreprise décrite dans la déclaration du candidat et dans l'annexe 2 au RC, ainsi que les documents fournis concernant l'application de la réglementation en vigueur seront appréciés pour la validation de la candidature.

- La fiche fournisseur annexe 3 au RC ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

- l'Acte d'engagement ;

- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité ;

- un mémoire technique : Annexe 5 au RC dûment complétée ;

- les spécimens de travaux par envoi séparé (voir article 6-3 du Rc).

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres,

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via le site internet : www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de prothèses dentaires (prothèses fixées, amovibles et implantaires) Ao1 505/13 - 4 lots

Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèses dentaires fixées
Informations complémentaires sur les lots: Lot mutli-attributaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèses dentaires amovibles partielles
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèses dentaires amovibles complètes conventionnelles pressées
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèses dentaires implantaires
Quantité ou étendue:

appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics composé de 4 lots.

Les lots 1,2 et 4 sont multi-attributaires et seront confiés à trois titulaires selon les modalités définies par le CCAP. Le lot 3 est monoattributaire, eu égard à son volume.

Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de un an à compter de la date de notification pour les lots 1-2-3 et à compter du 01/09/2014 pour le lot 4.

Ils seront renouvelables ensuite 2 fois par période d'un an et une 3ème fois pour une période s'achevant le 30 avril 2018, par reconduction tacite.

Les lots sont chiffrés en montants annuels minimumen euro(s) HT et sans montant maximum (cf.annexe 1 au Ccap). L'Annexe 1 au RC fait figurer, pour chacun des lots, les quantités annuelles estimées . Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.

Tous les lots sont soumis à la présentation de spécimens à partir d'empreintes, de modèles coulés.

Pour chaque lot, les candidats doivent obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, fournir un spécimen de leurs travaux à partir de modèles fournis par l'ap-hm selon les modalités décrites à l'article 6.3 du RC. (cf. Annexe 5 au présent Règlement)

Chaque candidat devra venir chercher les modèles par les moyens qu'il décidera, pendant toute la période de publication de la consultation, entre 8:30 et 16:30, auprès de la cellule marchés de la DSEL (bureau 251) 80 rue Brochier, 13005 Marseille.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSEL130505
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services d'odontologie de l'AP-HM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée turcat - Méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1-coût des fournitures (50)
2. Critère 2-valeur technique, analysée selon la répartition ci-dessous (45)
3. Sous-Critère 2-1- évaluation spécimens (70)
4. Sous-Critère 2-2- mémoire technique (30)
5. Critère 3- Durée de garantie (3)
6. Critère 4- Forfait déplacement pour les vacations (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130505
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130505.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie : +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager lasociété à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1 ;

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée ;

- l'annexe 2 au RC dûment complétée. Les éléments demandés pourront être portés éventuellement, pour une meilleure interprétation, sur un document joint. L'Examen de la structure organisationnelle de l'entreprise décrite dans la déclaration du candidat et dans l'annexe 2 au RC, ainsi que les documents fournis concernant l'application de la réglementation en vigueur seront appréciés pour la validation de la candidature.

- La fiche fournisseur annexe 3 au RC ;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

- l'Acte d'engagement ;

- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité ;

- un mémoire technique : Annexe 5 au RC dûment complétée ;

- les spécimens de travaux par envoi séparé (voir article 6-3 du Rc).

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres,

- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr

- via le site internet : www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 078-135644 (2014-04-17)

Avis d'attribution de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327917
Se réfère à l'avis: 2014/S 78-135644
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Les lots 1, 2 et 4 sont multi-attributaires Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 79 B, annonce no 211 du 23.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pavillon Odontologie Timone, 13 000 Marseille

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-15 📅
Nom: Dental Esthetic
Adresse postale: 9 rue Daumier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-12 📅
Nom: Eclat Dentaire
Adresse postale: 107 rue Jules Moulet
Code postal: 13006

3️⃣
Nom: Languedoc Protheses
Adresse postale: ZA les Coteaux 4 impasse Marc Seguin
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430

4️⃣
Adresse postale: ZA Les Coteaux 4 impasse Marc Seguin

5️⃣

6️⃣
Nom: SPDP Priouret
Adresse postale: 700 avenue de Nice
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Laboratoire Prothèse Dentaire Serge Peyron
Adresse postale: 61 avenue Maréchal Foch
Code postal: 13004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 186-327917 (2014-09-24)

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