Fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du centre hospitalier régional universitaire de Besançon

CHU de Besançon

fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du centre hospitalier régional universitaire de Besançon.
Marchés à bon de commande:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum non déterminés par an par lots dans l'(les) Acte(S) d'engagement passé en application de l'article 77.I du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.

Qui ?

• CHU de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-06	Avis de marché

Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Besançon
Adresse postale: Direction des infrastructures, de la sécurité et de la maintenance département travaux, 2 place Saint Jacques
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Contact
Courrier électronique: dtp@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381218077 📞
Fax: +33 381218385 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342251
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du centre hospitalier régional universitaire de Besançon.

Marchés à bon de commande:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum non déterminés par an par lots dans l'(les) Acte(S) d'engagement passé en application de l'article 77.I du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Articles électricité - sources lumineuses
Brève description: Fourniture d'articles d'électricité (sources lumineuses).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est établi pour la période du 1.1.2015 au 31.12.2015. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit trois fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles électricité - matériel d'installation
Brève description: Fourniture d'articles d'électricité (matériel d'installation).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles de plomberie - sanitaire - chauffage
Brève description: Fourniture d'articles de plomberie-sanitaire-chauffage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Articles de métallerie - serrurerie - quincaillerie
Brève description: Fourniture d'articles de métallerie-serrurerie-quincaillerie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Articles de métallerie - visserie - boulonnerie - outillages
Brève description: Fourniture d'articles de métallerie-visserie-boulonnerie-outillages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Articles de menuiserie - bois
Brève description: Fourniture d'articles de menuiserie-bois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Articles de peinture - vitrerie
Brève description: Fourniture d'articles de peinture-vitrerie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Articles fluides médicaux
Brève description: Fourniture d'articles fluides médicaux.
Numéro de référence: Magasin services techniques CHRU.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHRU de Besançon, 25030 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

*Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http//www.economie.gouv.fr/daj./formulaires-declaration-candidat).

Situation économique et financière:

Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :http//www.economie.gouv.fr/daj./formulaires-declaration-candidat).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées lors des trois dernières années, présentée sous forme de tableau avec pour chaque référence, le montant financier demandé (montant HT fournitures), les dates, délais, maître d'ouvrage et ses coordonnées, la nature exacte et le montant HT des fournitures réalisés. (Limiter à deux pages de format A4) (cf annexe 1) (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans les conditions fixées par les articles 101 à 105 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Dans les conditions fixées par les articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Le financement est assuré par le budget du CHRU de Besançon.

Les règlements (avances,acomptes,solde) seront versés au titulaire en fonction de l'état des livraisons des fournitures et effectués par virement administratif dans un délai global de 50 jours maximum en vertue de l'article 98-2° du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire d'entreprises avec mandataire désigné.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures(articles cités,tarifs fabricants...) (40)
2. Valeur technique sur la base des éléments exigés dans le mémoire technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26250176000066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: CHRU de Besançon
Adresse postale: direction des Infrastructure, de la sécurité et de la maintenance département travaux, 2 place Saint Jacques
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: direction des infrastructures, de la sécurité et de la maintenance département travaux, 2 place Saint Jacques
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Magasin services techniques CHRU.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative(cja) , et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative(cja).

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés , et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendu publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative(cja) , et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Source: OJS 2014/S 194-342251 (2014-10-06)

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