fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour les bâtiments de la Ville
Ville d'Evian-les-Bains
le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de produits et d'articles d'entretien et d'hygiène à usage professionnel pour les services de la Mairie d'evian-les-bains.
Marché à bons de commandes au sens du droit national : article 77 du Code des Marchés Publics
Le délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-26 | Avis de marché |
| 2015-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Evian-les-Bains
Adresse postale: Service marchés publics, services techniques, 22 chemin des Noisetiers, BP 98
Code postal: 74502
Commune postale: Evian-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-evian.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
Fax: +33 450831054 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331378
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 29 000 💰
84 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits d'entretien journalier
Quantité ou étendue: montants minimum et maximum pour une année
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits d'entretien restauration blanchisserie et divers
Numéro du lot: 03
Brève description: Droguerie et petit matériel
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Consommables
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériel d'entretien (lot réservé aux ateliers protégés)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
4 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: LOT RESERVE AUX ATELIERS PROTEGES
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison des Associations 1, nouvelle route du stade, 74500 Evian-les-Bains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: mandat administratif à 30 jours sur les fonds propres de la Ville
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: uniquement le lot no 05 est réservé aux ateliers protégés
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0054
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2014/S 188-331378 (2014-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
montants pour 4 ans (1 an reconductible 3 fois) : minimum 84 000 euro (H.T.). Et maximum 336 000 euro (H.T.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Evian-les-Bains
Adresse postale: Service marchés publics, services techniques, 22 chemin des Noisetiers, BP 98
Code postal: 74502
Commune postale: Evian-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-evian.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
Fax: +33 450831054 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-331378
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
le dossier de consultation est entièrement téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville à
l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr, ainsi que depuis le site officiel de la Ville
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 29 000 💰
84 000 💰
Brève description:
le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de produits et d'articles d'entretien et d'hygiène à usage professionnel pour les services de la Mairie d'evian-les-bains.
Marché à bons de commandes au sens du droit national : article 77 du Code des Marchés Publics
Brève description: Produits d'entretien journalier
Quantité ou étendue: montants minimum et maximum pour une année
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits d'entretien restauration blanchisserie et divers
Numéro du lot: 03
Brève description: Droguerie et petit matériel
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Consommables
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériel d'entretien (lot réservé aux ateliers protégés)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
4 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: LOT RESERVE AUX ATELIERS PROTEGES
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison des Associations 1, nouvelle route du stade, 74500 Evian-les-Bains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (joint au dossier de consultation), signé par la personne habilitée à engager le candidat
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
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— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
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— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (joint au dossier de consultation)
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats (Kbis, inscription au registre des métiers ou équivalent, pouvoirs...) ;
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- pour le lot no 05 uniquement : Un justificatif de reconnaissance en tant qu'atelier protégé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: mandat administratif à 30 jours sur les fonds propres de la Ville
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
pas de forme de groupement imposé.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0054
Informations complémentaires
le dossier de consultation est entièrement téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville à
l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr, ainsi que depuis le site officiel de la Ville
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2014/S 188-331378 (2014-09-26)
Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évian-les-Bains
Commune postale: Évian-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032039
Se réfère à l'avis: 2014/S 188-331378
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maison des Associations 1, nouvelle route du stade, 74500 Évian-les-Bains.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Nettorama
Adresse postale: 122 avenue Louis Armand, ZI des Grands Prés
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Emonet
Adresse postale: ZI de Vovray, 15 avenue des Vieux Moulins
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard, ZA du Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Idem ci-dessus
Source: OJS 2015/S 020-032039 (2015-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évian-les-Bains
Commune postale: Évian-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032039
Se réfère à l'avis: 2014/S 188-331378
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Montants annuels des marchés attribués:
Lot n° 01: Minimum 5 000 EUR (HT). Maximum: 15 000 EUR (HT).
Lot n° 02: Minimum 5 000 EUR (HT). Maximum: 15 000 EUR (HT).
Lot n° 03: Minimum 8 000 EUR (HT). Maximum: 20 000 EUR (HT).
Lot n° 04: Minimum 10 000 EUR (HT). Maximum: 30 000 EUR (HT).
Lot n° 05: Minimum 1 000 EUR (HT). Maximum: 4 000 EUR (HT).
Ces marchés sont reconductibles trois fois un an.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 188 B, annonce n° 315 du 1.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maison des Associations 1, nouvelle route du stade, 74500 Évian-les-Bains.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Nettorama
Adresse postale: 122 avenue Louis Armand, ZI des Grands Prés
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Emonet
Adresse postale: ZI de Vovray, 15 avenue des Vieux Moulins
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: L'entreprise adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard, ZA du Bert
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Idem ci-dessus
Source: OJS 2015/S 020-032039 (2015-01-26)
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