fourniture de produits de voirie (Mbc)
Ville de Colmar
fourniture de produits de voirie dans le cadre de marchés à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Béton › Béton prêt à l'emploi
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de construction routière › Bitume et asphalte
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-15 | Avis de marché |
| 2015-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354664
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits de voirie dans le cadre de marchés à bons de commande
Numéro du lot: 01
Brève description: Enrobés à chaud (Montant maximum annuel : 50 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 02
Brève description: Enrobés à froid (Montant maximum annuel : 20 000 EUR (TTC))
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 03
Brève description: Emulsion de bitume (Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 04
Brève description: Granulats (Montant maximum annuel : 20 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 05
Brève description: Béton prêt à l'emploi (Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC))
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: Sce voies publiques et réseaux
M. Hennequin
Téléphone: +33 369995645 📞
Courrier électronique: philippe.hennequin@ville-colmar.com 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 201-354664 (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
la consultation comporte cinq lots. Le montant maximum annuel global, toutes reconductions comprises, des cinq lots s'élève à 680 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354664
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits de voirie dans le cadre de marchés à bons de commande
Numéro du lot: 01
Brève description: Enrobés à chaud (Montant maximum annuel : 50 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 02
Brève description: Enrobés à froid (Montant maximum annuel : 20 000 EUR (TTC))
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot 2, un échantillon d'enrobé à froid devra être fourni à l'appui de l'offre avant la date limite de réception des offres, conformément à l'article 2.4 du C.C.T.P. Cet échantillon devra être livré aux Ateliers de la Voirie, situés avenue de la Foire aux Vins à Colmar. En l'absence d'échantillon, les offres seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
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Brève description: Emulsion de bitume (Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 04
Brève description: Granulats (Montant maximum annuel : 20 000 EUR (TTC))
Numéro du lot: 05
Brève description: Béton prêt à l'emploi (Montant maximum annuel : 40 000 EUR (TTC))
Description des options:
les marchés seront conclus pour l'année 2015. Ils pourront être reconduits annuellement de manière tacite pour 2016, 2017 et 2018, sans que leur durée globale n'excède 4 ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature(dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
- déclaration du candidat (Dc2) complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (à préciser dans le Dc2 ci-dessus).
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: Sce voies publiques et réseaux
M. Hennequin
Téléphone: +33 369995645 📞
Courrier électronique: philippe.hennequin@ville-colmar.com 📧
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché ;
-art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;
-pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
-art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;
Avis d'attribution de marché (2015-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053989
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354664
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50 %)
2. La valeur technique (30 %)
3. Le délai de livraison (20 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Transroute
Adresse postale: Lieudit Oberhardt
Commune postale: Reguisheim
Code postal: 68890
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Gravière des Elben
Adresse postale: chemin de Dessenheim
Commune postale: Oberhergheim
Code postal: 68127
5️⃣
Nom: Unibéton
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 032-053989 (2015-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053989
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354664
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le marché relatif au lot 1 a été signé le 24.12.2014 et les marchés relatifs aux lots 4 et 5 ont été signés le 19.1.2015. Les trois marchés peuvent être consultés sur rdv à la mairie de Colmar, service voies publiques et réseaux, bâtiment A, 4ème étage, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Aucune offre n'ayant été déposée pour les lots 4 et 5, l'appel d'offres ouvert du 25.11.2014 a été déclaré infructueux pour ces deux lots et une nouvelle consultation a été lancée pour ceux-ci par voie de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 35-II-3° du code des marchés publics.
En ce qui concerne les lots 2 et 3, la seule offre présentée pour ces lots étant irrégulière, l'appel d'offres ouvert du 25.11.2014 a également été déclaré infructueux pour ceux-ci et une nouvelle consultation a été lancée par voie de marché négocié après publicité et mise en concurrence en vertu de l'article 35-I-1° du code des Marchés Publics. Les marchés relatifs aux lots 2 et 3 ne sont pas encore attribués à ce jour.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 201 B, annonce no 294 du 18.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50 %)
2. La valeur technique (30 %)
3. Le délai de livraison (20 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Transroute
Adresse postale: Lieudit Oberhardt
Commune postale: Reguisheim
Code postal: 68890
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: lot infructueux
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Gravière des Elben
Adresse postale: chemin de Dessenheim
Commune postale: Oberhergheim
Code postal: 68127
5️⃣
Nom: Unibéton
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi;
- art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
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