fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène

Ville de Corbeil-Essonnes

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Les présents marchés publics prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Le renouvellement des marchés par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
La procédure suivie est une procédure d'appel d'offres ouvert européen passée en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du Code des marchés publics.
Le lot 2 relatif à la fourniture de petits matériels divers et d'articles de droguerie n'ayant pas été reconduit il est donc nécessaire de le relancer dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres. Les lots 1 (produits d'entretien) et 3 (articles de brosserie) arrivent à échéance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-25 Avis de marché
2015-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
ce marché est un marché à bons de commande à prix unitaires.Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Les montants maximum annuels de commande sont les suivants :Lot 1 : 85 000 EUR (HT)Lot 2 : 10 000 EUR (HT)Lot 3 : 5 000 EUR (HT)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: Service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258459
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet : www.achatpublic.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_rLlavzl6yt Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par : - courrier électronique à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, - par fax au +33 160897191, - courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex. La demande de dossier doit préciser obligatoirement : le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation : - soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes cedex. - Soit déposées par coursier (exemple : Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante : Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes. Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation : achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique. La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept (7) jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. La réponse fera l'objet d'une lettre circulaire adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré leur dossier. Cettelettre pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie, courriel), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à : Renseignements administratifs : Service des Marchés Publics Régis Caillot Mairie de Corbeil-Essonnes 11 avenue Darblay 91100 Corbeil-Essonnes +33 160897820 +33 160897191 marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr Renseignements techniques : Direction des achats/magasin Benoît Berthoux Mairie de Corbeil-Essonnes 35 rue du Bas Coudray 91100 Corbeil-Essonnes +33 160897469 +33 160897489 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
malgré une qualification d'accord-cadre au sens du droit
communautaire, il est précisé que le marché attribué à l'issue de la consultation prendra la forme d'un marché à
bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la ville de Corbeil-Essonnes.
Les présents marchés publics prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an et sont ensuite reconductibles expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an dans la limite de 4 ans.
Le renouvellement des marchés par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle.
La procédure suivie est une procédure d'appel d'offres ouvert européen passée en application des articles 33, 57 à 59, et 77 du Code des marchés publics.
Le lot 2 relatif à la fourniture de petits matériels divers et d'articles de droguerie n'ayant pas été reconduit il est donc nécessaire de le relancer dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres. Les lots 1 (produits d'entretien) et 3 (articles de brosserie) arrivent à échéance
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien
Brève description:
Ce marché a pour objet notamment la fourniture de bombes aérosols, de détergents, de distributeurs de papier WC, de gants, de lavettes, de lessive, de…
… savon...En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande à prix unitaires. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 85 000 EUR (HT).Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans.Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle
… savon...
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande à prix unitaires. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 85 000 EUR (HT).
Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans.
Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petits matériels divers et articles de droguerie
Brève description:
Ce marché a pour objet notamment la fourniture d'insecticides, de disques de monobrosses, de pelles, de poubelles... En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande à prix unitaires. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 10 000 EUR (HT). Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans. Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'articles de brosserie
Brève description:
Ce marché a pour objet notamment la fourniture de balais, de balayettes, de brosses à laver, de raclettes... En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande à prix unitaires. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Le montant maximum annuel de commande est de 5 000 EUR (HT). Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans. Le renouvellement du marché par le pouvoir adjudicateur prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis au candidat avant l'échéance annuelle
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Quantité ou étendue:
ce marché est un marché à bons de commande à prix unitaires.
Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Les montants maximum annuels de commande sont les suivants :
Lot 1 : 85 000 EUR (HT)
Lot 2 : 10 000 EUR (HT)
Lot 3 : 5 000 EUR (HT)
Description des options:
au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.
Au sens du droit communautaire, une option est prévue : réalisation de prestations complémentaires.
Conformément à l'article 35 II 4° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Produits d'entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
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Situation économique et financière:
le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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La preuve peut être apportée par tous moyens.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
le chiffre d'affaires du candidat doit être au minimum de :
- lot 1 : 40 000 EUR
- lot 2 : 5 000 EUR
- lot 3 : 2 500 EUR
Capacité technique et professionnelle:
ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
le candidat doit présenter :
-au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,
-ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes.
Modalités de paiement : paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme juridique spécifique n'est exigée

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_rLlavzl6yt 🌏
Nom: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 160897823 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits d'entretien
Informations complémentaires
les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet : www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par :
- courrier électronique à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
- par fax au +33 160897191,
- courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement : le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
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Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation :
- soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes cedex.
- Soit déposées par coursier (exemple : Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante : Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00).
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Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation : achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique.
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La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Afficher plus
Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept (7) jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. La réponse fera l'objet d'une lettre circulaire adressée à l'ensemble des candidats ayant retiré leur dossier.
Afficher plus
Cettelettre pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie, courriel), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
Renseignements administratifs :
Service des Marchés Publics
Régis Caillot
Mairie de Corbeil-Essonnes
11 avenue Darblay
91100 Corbeil-Essonnes
+33 160897820
+33 160897191
Renseignements techniques :
Direction des achats/magasin
Benoît Berthoux
35 rue du Bas Coudray
+33 160897469
+33 160897489
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 144-258459 (2014-07-25)
Avis d'attribution de marché (2015-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194155
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258459
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 13.5.2015. Date de notification aux titulaires: 27.5.2015. Marché à bons de commande à prix unitaires. Aucun montant minimum annuel de commande n'est fixé. Les montants maximums annuels de commande sont les suivants: Lot 1: 85 000 EUR HT. Montant du bon de commande type, conformément aux prix contractuels du BPU: 12 852,32 EUR HT. Lot 2: 10 000 EUR HT. Montant du bon de commande type, conformément aux prix contractuels du BPU: 5 574,42 EUR HT. Lot 3: 5 000 EUR HT. Montant du bon de commande type, conformément aux prix contractuels du BPU: 2 790,34 EUR HT. Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 143 B, annonce nº 331 du 29.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Daugeron et fils
Adresse postale: 12 route de Montigny, lieu-dit «La Trentaine»
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ETS Bartholus
Adresse postale: 54 avenue Raspail
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 107-194155 (2015-06-03)
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