Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie

Mairie de Décines

Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins de la Ville de Décines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-08 Avis de marché
Avis de marché (2014-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au vu de l'article 77 du code des marchés publics, passé pour un an à compter du 1er septembre 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible trois fois tacitement par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans.conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de reconduction. Les quantités estimatives annuelles des besoins sont précisées dans le bpu/bcs propre à chaque lot. Ces valeurs sont indicatives et n'engagent pas la ville sur un minimum d'achat.Il s'agit de la fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie. Le marché est décomposé en 6 lots.Les prestations à réaliser dans le cadre des différents lots sont des prestations globales intégrant la fourniture, la livraison des fournitures, la formation du personnel communal sur l'utilisation du matériel et des produits, les animations pédagogiques à destination des enfants, la fourniture de flacons vaporisateurs, sprayeurs, la mise à disposition des distributeurs, la maintenance des centrales de dilution et de désinfection.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines
Adresse postale: place R. Salengro
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933040 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125508
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
2.3 : la date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 1.9.2014. 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert. 4.2.1: le détail de chaque critère et sous-critères et la répartition des points entre eux sont précisés à l'article 10 du règlement de la consultation (rc 2014 05). Remise d'échantillons :toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (rc 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. A défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. Ces échantillons sont fournis gratuitement. Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse : http://decines.e-marchespublics.com . Possibilité de s'abonner au flux rss de la ville de décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante: http://www.decines.fr/rss_evenementmarchepublic.php . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins de la Ville de Décines
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits de nettoyage spécifiques restauration (HACCP)
Brève description: Produits de nettoyage spécifiques restauration (HACCP)
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de
reconduction.Il est prévu la prestation supplémentaire facultative (PSF) suivante :Article nº 01.8 "granules pour lave batterie à granules" du bordereau des prix unitaires / bon de commande de simulation (bpu/bcs 2014 05 01).La réponse à cette prestation supplémentaire est facultative. le candidat est libre de présenter une offre pour cet article. l'absence de proposition ne rend pas l'offre incomplète.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
reconduction.
Il est prévu la prestation supplémentaire facultative (PSF) suivante :
Article nº 01.8 "granules pour lave batterie à granules" du bordereau des prix unitaires / bon de commande de simulation (bpu/bcs 2014 05 01).
La réponse à cette prestation supplémentaire est facultative. le candidat est libre de présenter une offre pour cet article. l'absence de proposition ne rend pas l'offre incomplète.
Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien des sols et des surfaces
Brève description: Fourniture de produits d'entretien des sols et des surfaces.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de reconduction.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (rc 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (rc 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petits matériels et articles de droguerie
Brève description: Fourniture de petits matériels et articles de droguerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1er septembre 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans.il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de
reconduction.Il est prévu la prestation supplémentaire facultative (psf)suivante : article no 03.70 " sur chaussures en coton (petite enfance) " du bordereau des prix unitaires / bon de commande de simulation (bpu/bcs 2014 05 03).La réponse à cette prestation supplémentaire est facultative. le candidat est libre de présenter une offre pour cet article. l'absence de proposition ne rend pas l'offre incomplète.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (rc 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
reconduction.
Il est prévu la prestation supplémentaire facultative (psf)suivante : article no 03.70 " sur chaussures en coton (petite enfance) " du bordereau des prix unitaires / bon de commande de simulation (bpu/bcs 2014 05 03).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Articles d'essuyage en ouate
Brève description: Fournitures d'articles d'essuyage en ouate.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1.9.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de
reconduction.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. À défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
reconduction.
Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. À défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits microfibres pour le lavage et l'essuyage
Brève description: Fourniture de produits microfibres pour le lavage et l'essuyage.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1.9.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de
reconduction.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05), et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. À défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. Ces échantillons sont fournis gratuitement.
reconduction.
Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05), et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. À défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. Ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits de traitement de l'eau pour le centre nautique
Brève description:
Fourniture de produits de traitement de l'eau pour le centre nautique de décines.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot est passé pour une durée d'un an à compter du 1.9.2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible trois fois par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de reconduction.Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05), et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (RC 2014 05), et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. a défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au vu de l'article 77 du code des marchés publics, passé pour un an à compter du 1er septembre 2014 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible trois fois tacitement par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans.conclu sans montant minimum ni maximum, y compris pour les périodes de reconduction. Les quantités estimatives annuelles des besoins sont précisées dans le bpu/bcs propre à chaque lot. Ces valeurs sont indicatives et n'engagent pas la ville sur un minimum d'achat.
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Il s'agit de la fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie. Le marché est décomposé en 6 lots.
Les prestations à réaliser dans le cadre des différents lots sont des prestations globales intégrant la fourniture, la livraison des fournitures, la formation du personnel communal sur l'utilisation du matériel et des produits, les animations pédagogiques à destination des enfants, la fourniture de flacons vaporisateurs, sprayeurs, la mise à disposition des distributeurs, la maintenance des centrales de dilution et de désinfection.
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Description des options: Les éventuelles reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014 05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 82 rue Emile Zola, 69150 Décines Charpieu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 ou équivalents, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun
Capacité technique et professionnelle:
Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché.
Moyens humains (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement...).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si versement d'une avance, une garantie à première demande, ne pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire, sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règles de la comptabilité publique: 30 jours à compter de la date de demande de paiement par virement administratif. Budget général de la commune section de fonctionnement et d'investissement pour le matériel de 1er équipement dans la limite des crédits inscrits au budget.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard des tests effectués sur les échantillons et de l'analyse de leurs fiches techniques) (40)
2. Prix (évalué sur la base du montant estimatif annuel HT calculé en fonction du bon de commande de simulation (BCS) intégré au bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot) (40)
3. Services et assistance apportés à la collectivité (apprécié au regard du mémoire remis par les candidats dans leurs offres) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire, Laurence Fautra
Adresse du profil d'acheteur: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://decines.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014 05
Informations complémentaires
2.3 : la date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 1.9.2014.
4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert.
4.2.1: le détail de chaque critère et sous-critères et la répartition des points entre eux sont précisés à l'article 10 du règlement de la consultation (rc 2014 05).
Remise d'échantillons :toute proposition devra faire l'objet de l'envoi des échantillons demandés à l'article 9-2-d) du règlement de la consultation (rc 2014 05) , et selon les modalités fixées à l'article 7 du même document. A défaut, l'offre sera rejetée car irrégulière. Ces échantillons sont fournis gratuitement.
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Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie.le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse : http://decines.e-marchespublics.com .
Possibilité de s'abonner au flux rss de la ville de décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante: http://www.decines.fr/rss_evenementmarchepublic.php .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 073-125508 (2014-04-08)