Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'articles de droguerie

Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'articles de droguerie pour les besoins du centre psychothérapique de Nancy. Le marché est divisé en 9 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots. Les variantes sont admises, sous réserve d'être présentées en plus d'une offre de base en tous points conforme au cahier des charges, et dans la limite d'une variante au maximum par produit composant le lot.
Le présent marché sera exécutoire à compter du 1.7.2014, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2015. Il est reconductible trois fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1.5.2015 au 31.10.2016, puis du 1.11.2016 au 31.10.2017, et enfin du 1.11.2017 au 30.6.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-24 Avis de marché
Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de soins personnels
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du code des marchés publics.La valeur estimative des marchés représente environ :Lot nº 1 : 16 000 EUR HT par an,Lot nº 2 : 2 500 EUR HT par an,Lot nº 3 : 4 000 EUR HT par an,Lot nº 4 : 7 500 EUR HT par an,Lot nº 5 : 11 500 EUR HT par an,Lot nº 6 : 20 000 EUR HT par an,Lot nº 7 : 300 EUR HT par an,Lot nº 8 : 6 500 EUR HT par an,Lot nº 9 : 14 000 EUR HT par an.Soit un total de 82 300 EUR HT par an, ou 329 200 EUR HT pour la durée complète du marché.Ces valeurs, comme les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif et ne constituent aucun engagement contractuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de soins personnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault – BP 11010
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: pascale.bobet@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067750
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter : renseignement d'ordre administratif et technique : direction des services économiques, uniquement par email : dset@cpn-laxou.com Échantillons : en vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au CCTP. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante. Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales. Les échantillons seront clairement différenciés des livraisons normales, sur une palette distincte, dans le cas ou le fournisseur serait déjà référencé. Le colis portera la mention " échantillons – appel d'offres ouvert – fourniture de produit d'entretien? d'hygiène et d'articles de droguerie ". Les échantillons devront parvenir impérativement avant la date et l'heure limites indiquées pour le dépôt des offres au 4.3 du présent règlement, à l'adresse suivante : Centre psychotherapique de Nancy Magasins généraux 1 rue du Docteur Archambault – BP 11010 54521 Laxou Cedex Entre 6 heures et 11 heures. La non présentation d'échantillons à l'appui de l'offre dans les conditions définies ci-dessus sera Considérée comme un motif d'irrégularité de l'offre et entraînera son rejet. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper " centre psychothérapique de Nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche. Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et d'articles de droguerie pour les besoins du centre psychothérapique de Nancy. Le marché est divisé en 9 lots. Chaque lot est attribué séparément. Un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots. Les variantes sont admises, sous réserve d'être présentées en plus d'une offre de base en tous points conforme au cahier des charges, et dans la limite d'une variante au maximum par produit composant le lot.
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Le présent marché sera exécutoire à compter du 1.7.2014, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.10.2015. Il est reconductible trois fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1.5.2015 au 31.10.2016, puis du 1.11.2016 au 31.10.2017, et enfin du 1.11.2017 au 30.6.2018.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arts de la table
Brève description: Arts de la table.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles de droguerie
Brève description: Articles de droguerie.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles de ménage
Brève description: Articles de ménage
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits pour le ménage ou la vaisselle
Brève description: Produits pour le ménage ou la vaisselle.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 7 500 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits pour la désinfection des dispositifs médicaux
Brève description: Produits pour la désinfection des dispositifs médicaux.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 11 500 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits de toilette
Brève description: Produits de toilette
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits de toilette pour la crèche
Brève description: Produits de toilette pour la crèche.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 300 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Articles de toilette
Brève description: Articles de toilette.
Quantité ou étendue: Valeur estimative du marché par an : environ 6 500 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Articles divers d'entretien pour utilisation spécifique en cuisine centrale avec mise à disposition d'appareils de distribution
Brève description:
Articles divers d'entretien pour utilisation spécifique en cuisine centrale avec mise à disposition d'appareils de distribution.
Quantité ou étendue: valeur estimative du marché par an : environ 14 000 euro(s) (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du code des marchés publics.
La valeur estimative des marchés représente environ :
Lot nº 1 : 16 000 EUR HT par an,
Lot nº 2 : 2 500 EUR HT par an,
Lot nº 3 : 4 000 EUR HT par an,
Lot nº 4 : 7 500 EUR HT par an,
Lot nº 5 : 11 500 EUR HT par an,
Lot nº 6 : 20 000 EUR HT par an,
Lot nº 7 : 300 EUR HT par an,
Lot nº 8 : 6 500 EUR HT par an,
Lot nº 9 : 14 000 EUR HT par an.
Soit un total de 82 300 EUR HT par an, ou 329 200 EUR HT pour la durée complète du marché.
Ces valeurs, comme les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif et ne constituent aucun engagement contractuel.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14-2577531
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande émis par la direction des services économiques et des travaux du centre psychothérapique de Nancy, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, 54521 Laxou

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
(Dc2 ou forme libre)
— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : (Dc2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataires ou , à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenirs dans les délais fixés ;
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- descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement : budget général du CPN de Laxou.
Modalité de paiement : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique évaluée au vu des tests et des fiches techniques, selon les lots, au regard des éléments d'appréciation suivants : qualité de conception et de fabrication ; performance et efficacité ; solidité, robustesse et tenue au lavage ; ergonomie et confort de l'utilisateur ; qualité et intérêt du conditionnement et/ou du mode de distribution (50)
2. Prix (40)
3. Performanes en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques et des travaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre psychothérapique de Nancy – DSET
Commune postale: Laxou Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-2577531
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
renseignement d'ordre administratif et technique : direction des services économiques, uniquement par email : dset@cpn-laxou.com
Échantillons : en vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au CCTP. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante. Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales.
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Les échantillons seront clairement différenciés des livraisons normales, sur une palette distincte, dans le cas ou le fournisseur serait déjà référencé. Le colis portera la mention " échantillons – appel d'offres ouvert – fourniture de produit d'entretien? d'hygiène et d'articles de droguerie ".
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Les échantillons devront parvenir impérativement avant la date et l'heure limites indiquées pour le dépôt des offres au 4.3 du présent règlement, à l'adresse suivante :
Centre psychotherapique de Nancy
Magasins généraux
1 rue du Docteur Archambault – BP 11010
54521 Laxou Cedex
Entre 6 heures et 11 heures.
La non présentation d'échantillons à l'appui de l'offre dans les conditions définies ci-dessus sera Considérée comme un motif d'irrégularité de l'offre et entraînera son rejet.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper " centre psychothérapique de Nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.
Afficher plus
Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière CO no 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2014/S 041-067750 (2014-02-24)
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