Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable, lot 1 : chaux vive, lot 2 : Chlore gazeux, lot 3 : Soude,Lot 4 : Permanganate de potassium, lot 5 : Dioxyde de carbone, location et installation de deux cuves, lot 6 : Chlorure ferrique, lot 7 : Charbon actif en poudre, lot 8 : Hypochlorite de soude, lot 9 : Acide sulfurique, lot 10 : Bisulfite de sodium

Ville de Clermont-Ferrand

lot 1 : chaux vive, lot 2 : Chlore gazeux, lot 3 : Soude,Lot 4 : Permanganate de potassium, lot 5 : Dioxyde de carbone, location et installation de deux cuves, lot 6 : Chlorure ferrique, lot 7 : Charbon actif en poudre, lot 8 : Hypochlorite de soude, lot 9 : Acide sulfurique, lot 10 : Bisulfite de sodium

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-15 Avis de marché
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355939
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande Criteres d'attributions : Pour le lot 5 Dioxyde de carbone, location et installation de deux cuves Prix des prestation 50% Délai de livraison 10% Valeur technique 40% Capacité économique et financière - niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Référence professionnelle et capacité technique - niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le prestataire devra fournir des références de livraison d'un volume annuel minimum de : Lot 1 : Chaux vive,par an : 75 tonnes lot 2 : Chlore gazeux,par an : 2.75 tonnes lot 3 : Soude, Par an : 99 tonnes lot 4 : Permanganate, Par an : 0.75 tonnes lot 5: Co2,Par an: 5 tonnes lot 6 : Chlorure Ferrique,Par an: 14.5 tonnes lot 7: CAP, Par an: 16.65 tonnes lot 8 : Hypochlorite de sodium, Par an : 67 tonnes lot 9 : Acide Sulfurique, Par an : 11 tonnes lot 10 : Bisulfite de Sodium, Par an :15.70 tonnes unité monétaire utilisée, l'euro.la sélection des candidats sera établie après analyse des dossiers de candidature sur les références et capacités professionnelles, financières et techniques.il n'y a pas de limite concernant le nombre de candidats. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visées au présent avis. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 : chaux vive, lot 2 : Chlore gazeux, lot 3 : Soude,Lot 4 : Permanganate de potassium, lot 5 : Dioxyde de carbone, location et installation de deux cuves, lot 6 : Chlorure ferrique, lot 7 : Charbon actif en poudre, lot 8 : Hypochlorite de soude, lot 9 : Acide sulfurique, lot 10 : Bisulfite de sodium
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Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de chaux vive
Quantité ou étendue:
minimum 3 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de chlore gazeux
Quantité ou étendue:
minimum 1 750.00 EUR maximum 14 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de soude
Quantité ou étendue:
minimum 3 000.00 EUR maximum 39 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture permanganate de potassium
Quantité ou étendue:
minimum 1 520.00 EUR maximum 5 700.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location et installation de deux cuves
Quantité ou étendue:
minimum 90.00 EUR maximum 1 800.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de chlorure ferrique
Quantité ou étendue:
minimum 460.00 EUR maximum 5 750.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de charbon actif en poudre
Quantité ou étendue:
minimum 1 800.00 EUR maximum 54 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture d'hypochlorite de sodium
Quantité ou étendue:
minimum 7 200.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture d'acide sulfurique
Quantité ou étendue:
minimum 735.00 EUR maximum 3 675.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de bisulfite de sodium
Quantité ou étendue:
minimum 1 150.00 EUR maximum 4 600.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 1460O004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du jugement du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP( ouformulaire Dc1)Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s))
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années et en précisant pour la société chargée du transport, les habilitations de son personnel relatives au transport de matières dangereuses Liste de références (3 au minimum) sur des sites d'eau potables similaires des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le volume, les périodes (dates) et le destinataire public ou privé;
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les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Déclaration indiquant l'autonomie d'approvisionnement qu'il possède pour chaque produit, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
L'entreprise précisera si elle assure elle-même le transport et dépotage du produit dans le cas contraire elle spécifiera la société qui sera chargée du transport, les caractéristiques de son matériel (camions, etc?) qui sera utilisé pour le transport des matières dangereuses.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché sera attribué soit à des candidats individuels ou à des groupements d'entreprises solidaire. Il est interdit à tout candidat de se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre de olusieurs groupements
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (10)
3. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: DCEP- PAGP : Mme Bombled Elodie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426978 📞
Nom: Si les plis sont transmis en recommandé avec accusé de réception, ils le sont à l adresse ci-dessous
Adresse postale: Ville de Clermont-Ferrand DCEP - PAGP, Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, s'ils sont remis contre récépissé, ils le sont à l'adresse ci-dessous : Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 201-355939 (2014-10-15)
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