fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable de l'usine de production de la Roche à Nantes et de chaux pour l'assainissement des eaux usées

Nantes Métropole

nature des produits chimiques : Sulfate d'alumine, Hypochlorite de sodium, Chlore, Dioxyde de carbone, Chaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-25 Avis de marché
2015-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
sulfate d'alumine : environ 6 200 tonnes annuelleshypochlorite de sodium : environ 417 tonnes annuelleschlore : environ 1,67 tonne annuelledioxyde de carbone: environ 34 tonnes annuelleschaux : environ 140 tonnes annuelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-218125
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-195150
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de début des prestations indiquée à l'acte d'engagement. Date prévisionnelle du début des prestations : 2.1.2015 Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 💰
4 500 000 💰
Brève description:
nature des produits chimiques : Sulfate d'alumine, Hypochlorite de sodium, Chlore, Dioxyde de carbone, Chaux
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: sulfate d'alumine
Brève description: Sulfate d'alumine
Quantité ou étendue: environ 6 200 tonnes annuelles
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: hypochlorite de sodium
Brève description: Hypochlorite de sodium
Quantité ou étendue: environ 417 tonnes annuelles
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: chlore
Brève description: Chlore
Quantité ou étendue: environ 1,67 tonne annuelle
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: dioxyde de carbone
Brève description: Dioxyde de carbone
Quantité ou étendue: environ 34 tonnes annuelles
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: chaux
Brève description: Chaux
Quantité ou étendue: environ 140 tonnes annuelles
sulfate d'alumine : environ 6 200 tonnes annuelles
hypochlorite de sodium : environ 417 tonnes annuelles
chlore : environ 1,67 tonne annuelle
dioxyde de carbone: environ 34 tonnes annuelles
chaux : environ 140 tonnes annuelles
Description des options: les marchés sont conclus pour une durée de un an renouvelable trois fois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1435A13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le marché ne fera pas l'objet de retenue de garantie et n'est pas susceptible de faire l'objet du versement d'une avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013
modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 110-195150

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
avis périodique indicatif à l'issue de la durée du marché
Source: OJS 2014/S 122-218125 (2014-06-25)
Avis d'attribution de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-046073
Se réfère à l'avis: 2014/S 122-218125
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Rubrique critère d'attribution: — valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique comportant les sous-critères suivants: 50 %, — prix des prestations: 40 %, — délai de livraison: 10 %. Section V: attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes métropole Direction de la commande publique — service des marchés. Immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 240992377/78 — fax: +33 240999840. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 6:1:2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 122 B, annonce nº 203 du 27.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.
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Source: OJS 2015/S 027-046073 (2015-02-04)
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