Fourniture de produits chimiques et prestations associées

Veolia Environnement

Fourniture des produits chimiques suivants :
Bisulfite de sodium, PAC 17% ; PACS 8,5%, PACS 9,5%; Sulfate d'alumine solution; Sulfate d'alumine Solide.
Nitrate de calcium ; Nitrate ferrique; Chlorure ferrique 41% ; Acide Sulfurique 96% ; Bicarbonate de sodium.
Chlorure de sodium pastilles ; Chlorure de sodium épuré fin séché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-14.

Qui ?

• Veolia Environnement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-14	Avis de marché
2014-11-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2014-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
Quantité ou étendue:

2500 Tonnes de Bisulfite de sodium NaHSO3 par an7000 Tonnes de PAC 17% EU Al2O3 par an500 Tonnes de PACS 8,5% EP Al2O3 par an8000 Tonnes de PACS 9,5% EP Al2O3 par an2000 Tonnes de Sulfate d'alumine solution Al2(SO4)318H2O par an100 Tonnes de Sulfate d'alumine Solide Al2(SO4)3 par an3000 Tonnes de Nitrate de calcium CA(NO3)2 par an300 Tonnes de Nitrate ferrique Fe(NO3)3 par an45000 Tonnes de Chlorure ferrique 41% FeCL3 par an6000 Tonnes d'Acide Sulfurique 96% H2SO4 par an16000 Tonnes de Bicarbonate de sodium NaHCO3 par an3500 Tonnes de Chlorure de sodium pastilles NaCl par an5500 Tonnes de Chlorure de sodium épuré fin séché NaCl par anCes quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement quant à leurréalisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia Environnement
Adresse postale: 36-38 avenue Kleber
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.veolia.com 🌏
Courrier électronique: philippe.mordier@veolia.com 📧
Téléphone: +33 491034200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-14 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-355930
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Les candidatures devront être adressées: — Soit par pli recommandé avec accusé de réception postale, — Soit par dépôt contre récépissé à l'adresse indiquée en points de contact, aux jours et heures suivants: du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le n° de désignation de cet avis ainsi que sa date de publication au JOUE devront impérativement être portées sur l'enveloppe d'expédition. Aucune candidature ne respectant pas les consignes ci-dessus énumérées ne sera prise en compte. L'ouverture des demandes de participation aura lieu le 19.11.2014 à 14:00 au 169 avenue Georges Clémenceau, Nanterre Critères de sélection des demandes de participation: capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats seront informés de la recevabilité ou non de leur dossier, sous 10 jours, et recevront par la suite le dossier d'appel d'offres pour ceux qui auront été retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture des produits chimiques suivants :

Bisulfite de sodium, PAC 17% ; PACS 8,5%, PACS 9,5%; Sulfate d'alumine solution; Sulfate d'alumine Solide.

Nitrate de calcium ; Nitrate ferrique; Chlorure ferrique 41% ; Acide Sulfurique 96% ; Bicarbonate de sodium.

Chlorure de sodium pastilles ; Chlorure de sodium épuré fin séché.

Quantité ou étendue:

2500 Tonnes de Bisulfite de sodium NaHSO3 par an

7000 Tonnes de PAC 17% EU Al2O3 par an

500 Tonnes de PACS 8,5% EP Al2O3 par an

8000 Tonnes de PACS 9,5% EP Al2O3 par an

2000 Tonnes de Sulfate d'alumine solution Al2(SO4)318H2O par an

100 Tonnes de Sulfate d'alumine Solide Al2(SO4)3 par an

3000 Tonnes de Nitrate de calcium CA(NO3)2 par an

300 Tonnes de Nitrate ferrique Fe(NO3)3 par an

45000 Tonnes de Chlorure ferrique 41% FeCL3 par an

6000 Tonnes d'Acide Sulfurique 96% H2SO4 par an

16000 Tonnes de Bicarbonate de sodium NaHCO3 par an

3500 Tonnes de Chlorure de sodium pastilles NaCl par an

5500 Tonnes de Chlorure de sodium épuré fin séché NaCl par an

Ces quantités sont données à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement quant à leur

réalisation.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: VE - AO Européen Fourniture de produits chimiques 2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Identité et adresse complète du candidat,

— Nom de son représentant légal,

— Extrait d'immatriculation au registre du commerce en cours de validité,

— Copie détaillée de son attestation d'assurance en cours de validité.

Le candidat produira également à l'appui de sa candidature:

1) S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

2) Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir:

— Les bilans et comptes de résultat des 3 (trois)

dernières années,

— Les indications sur l'effectif annuel moyen de

l'entreprise sur les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Veolia Environnement n'est ni garant ni ducroire de ses filiales.

Le financement sera assuré sur les ressources propres de la société filiale de Veolia Environnement qui passe

la commande.

Les règlements interviendront par chèque ou virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois date de

facture, cette dernière ne pouvant en aucun cas être antérieure à la date de livraison.

Pour toute facture non réglée dans les délais, le fournisseur aura la possibilité de réclamer, d'une part, un

intérêt de retard calculé sur le montant dû et égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal, et d'autre part, une indemnité

forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats.

En cas d'attribution de marché à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

Veolia Environnement se réserve la possibilité de déclarer sans suite la procédure dans le cas où le nombre de

candidatures et/ou d'offres présentées serait inférieur à 15.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 20
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia Eau
Contact
Point de contact: Veolia Environnement, 1 rue Albert Cohen, 130016 Marseille
Philippe Mordier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, faculté est donnée aux

candidats d'exercer un recours en référé pré-contractuel ou en référé contractuel:

- référé précontractuel

Délai d'introduction du recours : le président du tribunal de grande instance peut être saisi avant la conclusion

du contrat (art. L1441-1 du Code de procédure civile)

- référé contractuel

Délai d'introduction du recours : le président du tribunal de grande instance peut être saisi au plus tard le

trente et unième jour suivant la publication du présent avis d'attribution (art. L1441-1 du Code de procédure

civile).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 201-355930 (2014-10-14)

Informations complémentaires (2014-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Procédure
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-387902
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-355930
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2014/S 219-387902 (2014-11-10)

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