Fourniture de produits à usage unique (articles textile, gants d'examen, masques chirurgicaux, électrodes) au centre hospitalier d'Ardèche-Nord et à l'hôpital local de Serrières

Centre hospitalier d'Annonay

Fourniture de produits à usage unique (articles textile, gants d'examen, masques chirurgicaux, électrodes) au centre hospitalier d'Ardèche-Nord et à l'hôpital local de Serrières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-22 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Annonay
Adresse postale: rue du Bon Pasteur – BP 119
Code postal: 07103
Commune postale: Annonay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290154
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits à usage unique (articles textile, gants d'examen, masques chirurgicaux, électrodes) au centre hospitalier d'Ardèche-Nord et à l'hôpital local de Serrières.
Numéro du lot: 1
Brève description: Blouse d'isolation non tissé, non stérile.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tablier plastique alimentaire en rouleau.
Numéro du lot: 3
Brève description: Calot, coiffe, charlotte, cagoule orthopédique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Casquette avec visière et porte-cheveux.
Numéro du lot: 5
Brève description: Drap d'examen plastifié bleu.
Numéro du lot: 6
Brève description: Protège drap hydrophobe à usage unique.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gant d'examen nitrile non poudré manchettes courtes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Gant d'examen nitrile non poudré manchettes longues.
Numéro du lot: 9
Brève description: Masques chirurgicaux pour bloc opératoire.
Numéro du lot: 10
Brève description: Masque avec visière.
Numéro du lot: 11
Brève description: Masque Ffp2.
Numéro du lot: 12
Brève description: Électrodes néonatalogie précablée.
Numéro du lot: 13
Brève description: Électrodes ECG et monitoring.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue du Bon Pasteur, 07103 Annonay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 pour présenter leur candidature.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature.
Capacité technique et professionnelle:
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de l'établissement.
Règlement par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Services économiques
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local de Serrières
Adresse postale: 25 avenue Helvétia
Commune postale: Serrières
Code postal: 07340
Contact
Point de contact: Mme Sophie Siclet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Point de contact: Mme Michelle Astier
Téléphone: +33 475673584 📞
Courrier électronique: mastier@ch-annonay.fr 📧
Fax: +33 475673779 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
Fax: +33 475673579 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 162-290154 (2014-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux Consommables médicaux autres que...