Fourniture de prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables pour le CHU de Nantes
CHU de Nantes
Fourniture de prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables pour le CHU de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-25 | Avis de marché |
| 2014-10-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259107
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: PA-14094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes – Hôpital Saint-Jacques – service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Téléphone: +33 240846441 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PA-14094
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 144-259107 (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.Il comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles, selon la décomposition suivante:Tranche ferme: 3 blocs opératoires HGRLTranche conditionnelle nº 1: Service de consultation St-JacquesTranche conditionnelle nº 2: Service de consultation UCSATranche conditionnelle nº 3: Service de consultation HGRLPour chaque tranche, le marché est un marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-259107
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le dossier de consultation et téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com .
La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables pour le CHU de Nantes.
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Il comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles, selon la décomposition suivante:
Tranche ferme: 3 blocs opératoires HGRL
Tranche conditionnelle nº 1: Service de consultation St-Jacques
Tranche conditionnelle nº 2: Service de consultation UCSA
Tranche conditionnelle nº 3: Service de consultation HGRL
Pour chaque tranche, le marché est un marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: PA-14094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Lettre de candidature dûment signée (formulaire DC1 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 - disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
2) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
c) Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire DC2) :
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes – Hôpital Saint-Jacques – service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Téléphone: +33 240846441 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PA-14094
Informations complémentaires
Le dossier de consultation et téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com .
La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 144-259107 (2014-07-25)
Informations complémentaires (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342837
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-259107
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2014/S 194-342837 (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-342837
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-259107
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2014/S 194-342837 (2014-10-06)
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