fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos

Commune de Douai

fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-15 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
les prestations sont réparties en 3 lots :- lot no 1 : Potelets et barrières- lot no 2 : Supports vélos inox- lot no 3 : Bornes caoutchouc.Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum, sans montant minimum.Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-douai.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354520
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
la date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue aux environs de février 2015. Pour le lot no 1 : Afin d'analyser le critère " valeur technique, les candidats devront fournir gratuitement un échantillon de tous les éléments spécifiés au CCTP (et notamment pour le système d'amovibilité), conformément aux stipulations de celui-ci. Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons verront leur offre rejetée. Adresse de livraison des échantillons : Service de la voirie - 31 rue Léon Gambetta - 59500 Douai. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.rvvn.org/douai. Toutefois pour tout retrait version " papier ", les candidats devront le réserver auparavant auprès de Mme Sophie Jeanson (tél. : +33 327935907 - télécopieur: +33 327935914 - courriel : sjeanson@ville-douai.fr) et ce, un jour ouvrable au moins avant la remise du dossier au candidat (temps nécessaire à la préparation du dossier). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. De même, aucun dossier ne sera transmis par voie électronique. Le dossier peut être également téléchargé gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site. Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai. Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site: https://marches.rvvn.org/douai Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de potelets, barrières, bornes et supports vélos
Numéro du lot: 1
Brève description: Potelets et barrières
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
70 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Lot soumis à l'article 15 (marché réservé aux EA et ESAT, ou structures équivalentes) du Code des marchés…
… publics.Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite).Afin d'analyser le critère " valeur technique, les candidats devront fournir gratuitement un échantillon de tous les éléments spécifiés au CCTP (et notamment pour le système d'amovibilité), conformément aux stipulations de celui-ci.Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons verront leur offre rejetée.
… publics.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite).
Afin d'analyser le critère " valeur technique, les candidats devront fournir gratuitement un échantillon de tous les éléments spécifiés au CCTP (et notamment pour le système d'amovibilité), conformément aux stipulations de celui-ci.
Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons verront leur offre rejetée.
Numéro du lot: 2
Brève description: Supports vélos inox
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bornes caoutchouc
Quantité ou étendue:
les prestations sont réparties en 3 lots :
- lot no 1 : Potelets et barrières
- lot no 2 : Supports vélos inox
- lot no 3 : Bornes caoutchouc.
Cette consultation est passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum, sans montant minimum.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (reconduction tacite)
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ateliers municipaux, rue Rhin et Danube, 59500 Douai

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- dC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Situation économique et financière: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées, par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
le lot no 1 " Potelets et barrières " est réservé , en vertu de l'article 15 du Code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13 ; L. 5213-18 à 19 ; L. 5213-22 ; R. 5213-65 ; R. 5213-68 du Code du travail et L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Pour ce lot : Les entreprises adaptées devront fournir tous documents permettant de justifier de la qualification légale d'établissement et service d'aide par le travail (Esat),

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Frédéric Chéreau
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/douai 🌏
Nom: Service de la voirie / service des marchés publics
Adresse postale: 31/51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Point de contact: M. Benoît Varoqui / Mme Carole Vandomme
Téléphone: +33 27935810 📞
Fax: +33 27990047 📠
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Point de contact: Mme Sophie Jeanson
Téléphone: +33 27935907 📞
Fax: +33 27935914 📠
Nom: service des marchés publics
Adresse postale: 51, rue Gambetta

Référence
Informations complémentaires
la date prévisionnelle de commencement des prestations est prévue aux environs de février 2015.
Pour le lot no 1 : Afin d'analyser le critère " valeur technique, les candidats devront fournir gratuitement un échantillon de tous les éléments spécifiés au CCTP (et notamment pour le système d'amovibilité), conformément aux stipulations de celui-ci.
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Les candidats qui ne produiront pas ces échantillons verront leur offre rejetée.
Adresse de livraison des échantillons : Service de la voirie - 31 rue Léon Gambetta - 59500 Douai.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://marches.rvvn.org/douai.
Toutefois pour tout retrait version " papier ", les candidats devront le réserver auparavant auprès de Mme Sophie Jeanson (tél. : +33 327935907 - télécopieur: +33 327935914 - courriel : sjeanson@ville-douai.fr) et ce, un jour ouvrable au moins avant la remise du dossier au candidat (temps nécessaire à la préparation du dossier).
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Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. De même, aucun dossier ne sera transmis par voie électronique.
Le dossier peut être également téléchargé gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai.
Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.
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Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 20631300 📞
Fax: +33 20631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 27935907 📞
Fax: +33 27935914 📠
Source: OJS 2014/S 201-354520 (2014-10-15)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071866
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354520
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an reconductible tacitement et annuellement dans la limite de 3 ans. Pour le lot nº 2, le montant maximum annuel des commandes est fixé à 20 000 EUR HT. Aucun seuil minimum n'ayant été fixé. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 201 B, annonce nº 272 du 18.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux, rue Rhin et Danube, 59500 Douai.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: société Aireservices
Adresse postale: ZAC du Colguen
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900

3️⃣
Nom: Déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Source: OJS 2015/S 042-071866 (2015-02-25)
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Fournisseurs:
déclaré infructueux Déclaré sans suite société Aireservices
Produits/services:
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