Fourniture de pneumatiques - groupement de commandes entre les villes de Caudebec-les-Elbeuf et Rouen
Ville de Rouen
Fourniture de pneumatiques - groupement de commandes entre les villes de Caudebec-les-Elbeuf et Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour motos › Pneus pour motocycles
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055235
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: pneumatiques neufs pour motos, V.L, 4x4, VU de moins de 3.5 tonnes
Brève description: Pneumatiques neufs pour motos, V.L, 4x4, VU de moins de 3.5 tonnes
Quantité ou étendue: minimum 32 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 32 000.00 2eme recond. Mini 32 000.00 3eme recond. Mini 32 000.00
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pneumatiques neufs pour P.L, engins et véhicules agricoles
Brève description: Pneumatiques neufs pour P.L, engins et véhicules agricoles
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 10 000.00 2eme recond. Mini 10 000.00 3eme recond. Mini 10 000.00
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13DPV02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les communes membres du groupement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (80)
2. Lot 1 : Délai de livraisons des fournitures courantes (20)
3. Lot 2 : Prix des prestations (80)
4. Lot 2 : Délai de livraison des fournitures courantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: Direction du parc des véhicules centre municipal Charlotte Delbo rue Roger Bésus Cedex 1
Commune postale: Rouen
Point de contact: M. Jose Verde
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques service de la commande publique place du Général de Gaulle - CS 31402 batiment principal de l'Hôtel de Ville 2ème étage - escalier Sud
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DPV02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 034-055235 (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 168 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date limite de soumission: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055235
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.mpe76.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.mpe76.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : critères de sélection des candidatures : aranties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pneumatiques - groupement de commandes entre les villes de Caudebec-les-Elbeuf et Rouen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pneumatiques neufs pour motos, V.L, 4x4, VU de moins de 3.5 tonnes
Brève description: Pneumatiques neufs pour motos, V.L, 4x4, VU de moins de 3.5 tonnes
Quantité ou étendue: minimum 32 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 32 000.00 2eme recond. Mini 32 000.00 3eme recond. Mini 32 000.00
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pneumatiques neufs pour P.L, engins et véhicules agricoles
Brève description: Pneumatiques neufs pour P.L, engins et véhicules agricoles
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 10 000.00 2eme recond. Mini 10 000.00 3eme recond. Mini 10 000.00
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13DPV02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les communes membres du groupement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres de chaque membre du groupement.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée : l'euro.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (80)
2. Lot 1 : Délai de livraisons des fournitures courantes (20)
3. Lot 2 : Prix des prestations (80)
4. Lot 2 : Délai de livraison des fournitures courantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: Direction du parc des véhicules centre municipal Charlotte Delbo rue Roger Bésus Cedex 1
Commune postale: Rouen
Point de contact: M. Jose Verde
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques service de la commande publique place du Général de Gaulle - CS 31402 batiment principal de l'Hôtel de Ville 2ème étage - escalier Sud
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DPV02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.mpe76.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.mpe76.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée
Afficher plus
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : critères de sélection des candidatures : aranties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 034-055235 (2014-02-13)
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