fourniture de plantes bulbeuses
Ville de Levallois
le présent marché a pour objet la fourniture de plantes bulbeuses pour la ville de Levallois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-24 | Avis de marché |
| 2015-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
“le présent marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du Code des Marchés Publics, est qualifié d'accord-cadre au sens du droit...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 đź“…
Date limite de soumission: 2014-11-04 đź“…
Date de publication: 2014-09-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327719
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de plantes bulbeuses pour la ville de Levallois”
Quantité ou étendue:
“le présent marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du Code des Marchés Publics, est qualifié d'accord-cadre au sens du droit communautaire.”
“S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.”
“Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants :”
“- montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.)VA”
“- montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.)va.”
“La valeur totale du marché est comprise entre 20 000 euros (H.T.)VA et 200 000 euros (H.T.)VA compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions”
Description des options:
“le présent marché ne fait pas l'objet d'options au sens du droit français.”
“Options au sens du droit communautaire : en application de la directive du 31 mars 2004, le présent marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires,...”
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Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: NC/14.278/RD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“au titre de l'article 44 du Code des Marchés Publics, le candidat remettra :”
“- un Dc1 dûment complété et signé.”
“Ou”
“- une déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse de son siège social ainsi que le nom de la personne habilitée à l'engager,...”
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“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;”
“- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise :”
“a) de ne pas tomber sous le coup d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics prévues par les dispositions des articles 8 et 38 de...”
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“B) d'avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les conditions définies à l'article 8 4° de l'ordonnance 2005-643 du 6 juin 2005”
“nb - les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices, dûment datée et signée par la personne...”
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“La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années,”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le...”
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“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres...”
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“Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Le candidat produit...”
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“Les ressortissants des pays de l'ue autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels,...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“pas de cautionnement ni de garanties exigés”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres de la collectivité, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“solidaire ou conjointe. Toutefois, en cas d'attribution, le mandataire devra se constituer solidaire de l'ensemble des membres du groupement”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (45)
2. Prix % (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable % (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois21920044100018
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 101-109 rue Jean Jaurès (2ème étage - bâtiment B), Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: NC/14.278/RD
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr”
“Marché à bons de commande”
“criteres d'attributions : Conformément aux dispositions de l'article 53 du Code des Marchés Publics, le jugement des offres sera effectué au moyen des...”
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“Le critère "Qualité de l'offre" sera analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et...”
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“- qualité des produits proposés - noté sur 4 ;”
“- capacité à conseiller la Ville sur les aménagements floraux - noté sur 3 ;”
“- modalités de livraison (méthode d'identification des livraisons, dispositions prises en vue de respecter les délais de livraison prévus au cahier des...”
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“Le critère "Prix" sera analysé au regard des prix proposés par le candidat au sein du Dqe.”
“Le critère "Prise en compte d'objectifs de développement durable" sera analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique. Le...”
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“Renseignements administratifs :”
“Direction de la Commande Publique, Melle Blancher”
“Tél : +33 149683248”
“unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :”
“- www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/”
“- www.marches-publics.info”
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les...”
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“La Ville retient indifféremment le mode de transmission papier ou électronique dans le cadre de cette procédure.”
“Le candidat devra mentionner au sein du paragraphe de l'acte d'engagement prévu à cet effet une adresse mail valide régulièrement consultée pendant toute la...”
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“Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger la Ville afin de lui faire préciser certains points du Cahier des Charges.”
“Ces questions devront obligatoirement parvenir à la Direction de la Commande Publique au plus tard le jeudi 23 octobre 2014 par la plateforme de...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; recours pour excès de...”
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Recurrent procurement
“le présent marché prendra effet au 1er janvier 2015 ou à la date de sa notification, pour une période d'un an.”
“Conformément aux dispositions des articles 16 du Code des Marchés Publics, ce marché pourra être reconduit à l'initiative de la Ville pour une durée d'un an...”
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“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du second semestre 2018”
Source: OJS 2014/S 186-327719 (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
“le présent marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du Code des Marchés Publics, est qualifié d'accord-cadre au sens du droit...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: HĂ´tel de Ville, place de la RĂ©publique
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 đź“…
Date limite de soumission: 2014-11-04 đź“…
Date de publication: 2014-09-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327719
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de plantes bulbeuses pour la ville de Levallois”
Quantité ou étendue:
“le présent marché à bons de commande, passé en vertu de l'article 77 du Code des Marchés Publics, est qualifié d'accord-cadre au sens du droit communautaire.”
“S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.”
Afficher plus (4)
“Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants :”
“- montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.)VA”
“- montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.)va.”
“La valeur totale du marché est comprise entre 20 000 euros (H.T.)VA et 200 000 euros (H.T.)VA compte tenu de sa durée maximale et des éventuelles reconductions”
“le présent marché ne fait pas l'objet d'options au sens du droit français.”
“Options au sens du droit communautaire : en application de la directive du 31 mars 2004, le présent marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires,...”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: NC/14.278/RD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“au titre de l'article 44 du Code des Marchés Publics, le candidat remettra :”
“- un Dc1 dûment complété et signé.”
Afficher plus (7)
“Ou”
“- une déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse de son siège social ainsi que le nom de la personne habilitée à l'engager,...”
“- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;”
“- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise :”
“a) de ne pas tomber sous le coup d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics prévues par les dispositions des articles 8 et 38 de...”
“B) d'avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les conditions définies à l'article 8 4° de l'ordonnance 2005-643 du 6 juin 2005”
“nb - les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française”
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices, dûment datée et signée par la personne...”
“La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois dernières années,”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
Afficher plus (5)
“- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le...”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres...”
“Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Le candidat produit...”
“Les ressortissants des pays de l'ue autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels,...”
Dépôts et garanties exigés:
“pas de cautionnement ni de garanties exigés”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres de la collectivité, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“solidaire ou conjointe. Toutefois, en cas d'attribution, le mandataire devra se constituer solidaire de l'ensemble des membres du groupement”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (45)
2. Prix % (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable % (15)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois21920044100018
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 101-109 rue Jean Jaurès (2ème étage - bâtiment B), Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: NC/14.278/RD
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr”
“Marché à bons de commande”
Afficher plus (19)
“criteres d'attributions : Conformément aux dispositions de l'article 53 du Code des Marchés Publics, le jugement des offres sera effectué au moyen des...”
“Le critère "Qualité de l'offre" sera analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et...”
“- qualité des produits proposés - noté sur 4 ;”
“- capacité à conseiller la Ville sur les aménagements floraux - noté sur 3 ;”
“- modalités de livraison (méthode d'identification des livraisons, dispositions prises en vue de respecter les délais de livraison prévus au cahier des...”
“Le critère "Prix" sera analysé au regard des prix proposés par le candidat au sein du Dqe.”
“Le critère "Prise en compte d'objectifs de développement durable" sera analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique. Le...”
“Renseignements administratifs :”
“Direction de la Commande Publique, Melle Blancher”
“Tél : +33 149683248”
“unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :”
“- www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/”
“- www.marches-publics.info”
“Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les...”
“La Ville retient indifféremment le mode de transmission papier ou électronique dans le cadre de cette procédure.”
“Le candidat devra mentionner au sein du paragraphe de l'acte d'engagement prévu à cet effet une adresse mail valide régulièrement consultée pendant toute la...”
“Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger la Ville afin de lui faire préciser certains points du Cahier des Charges.”
“Ces questions devront obligatoirement parvenir à la Direction de la Commande Publique au plus tard le jeudi 23 octobre 2014 par la plateforme de...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; recours pour excès de...”
Recurrent procurement
“le présent marché prendra effet au 1er janvier 2015 ou à la date de sa notification, pour une période d'un an.”
“Conformément aux dispositions des articles 16 du Code des Marchés Publics, ce marché pourra être reconduit à l'initiative de la Ville pour une durée d'un an...”
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“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du second semestre 2018”
Avis d'attribution de marché (2015-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 đź“…
Date de publication: 2015-01-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030411
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327719
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“Lot — entreprise Les Tulipes de France. Montant HT de 20 000 EUR à 200 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr Le marché,...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 đź“…
Nom: Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-CĂ©
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 019-030411 (2015-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-23 đź“…
Date de publication: 2015-01-28 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 019-030411
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327719
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
“Lot — entreprise Les Tulipes de France. Montant HT de 20 000 EUR à 200 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr Le marché,...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Prise en compte d'objectifs de développement durable (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 đź“…
Nom: Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-CĂ©
Code postal: 49130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 019-030411 (2015-01-23)
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