Fourniture de pièces pour les matériels des espaces verts – 20 lots

SIVOM de la Communauté du Béthunois

Objet: fourniture de pièces pour les matériels des espaces verts – 20 lots.
Référence: F14001.
Caractéristiques principales: fourniture de pièces pour les matériels des espaces verts (20 lots).
Marché à bons de commande.
Accord cadre passé avec un seul opérateur par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-29.

Qui ?

• SIVOM de la Communauté du Béthunois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-29	Avis de marché

Avis de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Béthunois
Adresse postale: 660 rue de Lille, CS 20635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 168-298904
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics selon deux critères: 1 Prix: 60 % 2 Qualité des pièces: 40 % Le critère qualité des pièces produit fait référence aux sous critères suivants: — aux délais de livraison sur le Centre Technique de Verquigneul (10 %), — à la qualité du mémoire technique de l'entreprise ou des fiches produits (10 %), — au Service Après-Vente (10 %), — à l'assistance technique et conseil (10 %). Les candidats devront produire obligatoirement les pièces suivantes (articles 44 et 45 du code des marchés publics): Dc1 Dc2 Dc5, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2013, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221, L8251-1 et L5221-11, L.8231 et L.8241 du code du travail. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat. Les candidats pourront produire également les pièces suivantes (article 46 du Cdm) : état annuel des certificats reçus (Dc7) ou copies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux au 31/12/2013, les pièces mentionnées à l'article D8222-5 du code du travail. (Voir le règlement de consultation). Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription gratuite du candidat sur la plateforme. Le DCE peut être également retiré sur le site Internet de la collectivité (www.sivom-bethunois.fr.) ou à l'adresse suivante: centre technique du SIVOM de la Communauté du Béthunois – 954 rue de Noeux – 62113 Verquigneul (tél. : +33 321520000 – fax: +33 321263935). Les offres non dématérialisées sont à transmettre à l'attention du président de la commission d'appels d'offres – SIVOM de la Communauté du Béthunois – 660 rue de Lille CS 20635 62412 Béthune Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2014.

Informations complémentaires

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics selon deux critères:

1 Prix: 60 %

2 Qualité des pièces: 40 %

Le critère qualité des pièces produit fait référence aux sous critères suivants:

— aux délais de livraison sur le Centre Technique de Verquigneul (10 %),

— à la qualité du mémoire technique de l'entreprise ou des fiches produits (10 %),

— au Service Après-Vente (10 %),

— à l'assistance technique et conseil (10 %).

Les candidats devront produire obligatoirement les pièces suivantes (articles 44 et 45 du code des marchés publics): Dc1 Dc2 Dc5, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2013, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221, L8251-1 et L5221-11, L.8231 et L.8241 du code du travail. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat. Les candidats pourront produire également les pièces suivantes (article 46 du Cdm) : état annuel des certificats reçus (Dc7) ou copies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux au 31/12/2013, les pièces mentionnées à l'article D8222-5 du code du travail. (Voir le règlement de consultation).

Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription gratuite du candidat sur la plateforme. Le DCE peut être également retiré sur le site Internet de la collectivité (www.sivom-bethunois.fr.) ou à l'adresse suivante: centre technique du SIVOM de la Communauté du Béthunois – 954 rue de Noeux – 62113 Verquigneul (tél. : +33 321520000 – fax: +33 321263935). Les offres non dématérialisées sont à transmettre à l'attention du président de la commission d'appels d'offres – SIVOM de la Communauté du Béthunois – 660 rue de Lille CS 20635 62412 Béthune Cedex.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: fourniture de pièces pour les matériels des espaces verts – 20 lots.

Référence: F14001.

Caractéristiques principales: fourniture de pièces pour les matériels des espaces verts (20 lots).

Marché à bons de commande.

Accord cadre passé avec un seul opérateur par lot.

Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel Ramsones.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 1 est d'environ 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel Honda.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 2 est d'environ 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel Shibaura.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 3 est d'environ 1 500 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel Echo
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 4 est d'environ 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel case.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 5 est d'environ 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel Iseki.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 6 est d'environ 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel Junker.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 7 est d'environ 1 500 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel Ryans.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 8 est d'environ 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel Saelen.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 9 est d'environ 3 500 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériel Sthil.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 10 est d'environ 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériel New Holland.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 11 est d'environ 7 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel John Deere.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 12 est d'environ 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Brève description: Matériel Grillo.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 13 est d'environ 1 500 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériel Ferrari.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 14 est d'environ 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériel Rink.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du Lot 15 est d'environ 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériel Toro.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel h du lot 16 est d'environ 7 500 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériel Normat.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 17 est d'environ 7 500 EUR HT.
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériel Orec.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 18 est d'environ 2 500 EUR HT..
Numéro du lot: 19
Brève description: Prestations d'affutage
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT lot 19 est d'environ 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Brève description: Matériel Kubota
Quantité ou étendue: À titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT du lot 20 est d'environ 1 500 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: F14001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant, après mise en oeuvre éventuelle du 1er alinéa de l'article 52 du code des marchés publics, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Les candidatures qui n'auront pas été écartées en application des dispositions précisées ci-dessus et reprises à l'alinéa 2 de l'article 52 du code des marchés publics, seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (voir le règlement de consultation).

Le candidat devra remplir les conditions juridiques nécessaires pour concourir à un marché public voir le règlement de consultation).

Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.

Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas exigé la constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 105 du code des marchés publics en cas de non renoncement au bénéfice d'une avance.voir le règlement de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont inscrites au budget principal et aux budgets annexes de la collectivité - délai de paiement: 30 jours. Paiement direct par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir le règlement de consultation

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gacquerre Olivier, président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14001
Informations complémentaires

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics selon deux critères:

1 Prix: 60 %

2 Qualité des pièces: 40 %

Le critère qualité des pièces produit fait référence aux sous critères suivants:

— aux délais de livraison sur le Centre Technique de Verquigneul (10 %),

— à la qualité du mémoire technique de l'entreprise ou des fiches produits (10 %),

— au Service Après-Vente (10 %),

— à l'assistance technique et conseil (10 %).

Les candidats devront produire obligatoirement les pièces suivantes (articles 44 et 45 du code des marchés publics): Dc1 Dc2 Dc5, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2013, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221, L8251-1 et L5221-11, L.8231 et L.8241 du code du travail. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat. Les candidats pourront produire également les pièces suivantes (article 46 du Cdm) : état annuel des certificats reçus (Dc7) ou copies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux au 31/12/2013, les pièces mentionnées à l'article D8222-5 du code du travail. (Voir le règlement de consultation).

Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription gratuite du candidat sur la plateforme. Le DCE peut être également retiré sur le site Internet de la collectivité (www.sivom-bethunois.fr.) ou à l'adresse suivante: centre technique du SIVOM de la Communauté du Béthunois – 954 rue de Noeux – 62113 Verquigneul (tél. : +33 321520000 – fax: +33 321263935). Les offres non dématérialisées sont à transmettre à l'attention du président de la commission d'appels d'offres – SIVOM de la Communauté du Béthunois – 660 rue de Lille CS 20635 62412 Béthune Cedex.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Source: OJS 2014/S 168-298904 (2014-08-29)

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