Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires inférieurs à 3.5 tonnes

Conseil général de l'Aisne

#####

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aisne diesel services

Qui ?

• Conseil général de l'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-06	Avis de marché
2014-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Lot 1 : montant annuel maximum : 40 000 ? HTLot 2 : montant annuel maximum : 20 000 ? HTLot 3 : montant annuel maximum : 7 000 ? HTLot 4 : montant annuel maximum : 17 000 ? HTLot 5 : montant annuel maximum : 6 000 ? HTLot 6 : montant annuel maximum : 20 000 ? HTLot 7 : montant annuel maximum : 6 000 ? HTLot 8 : montant annuel maximum : 25 000 ? (HT)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-004701
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Renault pour la zone géographique de Laon

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Laon

Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Renault pour la zone géographique de Soissons

Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot/Citroën pour la zone géographique de Soissons

Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Renault pour la zone géographique de St Quentin

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot pour la zone géographique de St Quentin

Numéro du lot: 8
Brève description: Accessoires pour véhicules légers et utilitaires
Quantité ou étendue:

Lot 1 : montant annuel maximum : 40 000 ? HT

Lot 2 : montant annuel maximum : 20 000 ? HT

Lot 3 : montant annuel maximum : 7 000 ? HT

Lot 4 : montant annuel maximum : 17 000 ? HT

Lot 5 : montant annuel maximum : 6 000 ? HT

Lot 6 : montant annuel maximum : 20 000 ? HT

Lot 7 : montant annuel maximum : 6 000 ? HT

Lot 8 : montant annuel maximum : 25 000 ? (HT)

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaire(s) des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4-a de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-II-4 du code des marchés publics dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Numéro de référence: 1322DBOG00008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières par tout moyen qu'elle jugeront nécessaire.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités techniques par tout moyen qu'elle jugeront nécessaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif, délai de paiement : 30 jours, financement sur le budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire.
Autres conditions particulières: Délai d'exécution envisagé : 1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=25 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: rue paul Doumer
Point de contact: GPL / M. Brule Stéphane
Téléphone: +33 323248906 📞
Courrier électronique: sbrule@cg02.fr 📧
Point de contact: DAAF / service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.marches-aisne.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1322DBOG00008
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 005-004701 (2014-01-06)

Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411908
Se réfère à l'avis: 2014/S 5-004701
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 6 B, annonce no 119 du 9.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Aisne diesel services
Adresse postale: rue Antoine Parmentier – ZAC La Vallée
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Pays: Afghanistan 🇦🇫
Source: OJS 2014/S 234-411908 (2014-12-01)

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