fourniture de pieces detachees pour materiels agricoles du parc de la communaute D'Agglomeration de Marne-la-Vallée / Val Maubuée
marché à bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des Marchés Publics, avec les montants définis ci-dessous :
Montant annuel minimum : sans
Montant annuel maximum : sans
Il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché(s) à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
- Durée du marché : Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au Titulaire.
Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum trois fois, à la date anniversaire de leur notification.
La durée de chaque marché ne pourra excédé quatre ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-05-28
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Avis de marché
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| 2014-10-24
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Avis d'attribution de marché
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