Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et les véhicules poids lourds du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire

SDIS du Maine-et-Loire

Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3) sans minimum ni maximum en application de l'article 76 du code des marchés publics. Le premier marché subséquent est attribué à l'issue de cette procédure. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Remise en concurrence périodique tous les 6 mois de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-21	Avis de marché
2015-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an ferme renouvelable 3 fois pour la même périodicité. Les marchés subséquents sont passés pour une durée de 6 mois à compter de leur date de prise d'effet.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Maine-et-Loire
Adresse postale: 6 avenue du Grand Périgné
Code postal: 49071
Commune postale: Beaucouzé
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis49.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date limite de soumission: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400580
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Renault — site de Beaucouzé.

Quantité ou étendue: 34 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Renault — site de Cholet.

Quantité ou étendue: 13 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Renault — site de Saumur.

Quantité ou étendue: 2 500 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Peugeot — site de Beaucouzé.

Quantité ou étendue: 6 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Peugeot — site de Cholet.

Quantité ou étendue: 900 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pièces mécaniques pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC de marque Peugeot — site de Saumur.

Numéro du lot: 7
Brève description: Éléments de filtration pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC.
Quantité ou étendue: 4 500 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et réparation de radiateur.
Quantité ou étendue: 1 700 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 9
Brève description: Éclairage pour véhicules.
Numéro du lot: 10
Brève description: Essuies glaces pour véhicules de moins de 3,5 t de PTAC.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Pièces mécaniques pour les véhicules de plus de 3,5 t de PTAC — site de Beaucouzé.

Quantité ou étendue: 60 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces mécaniques pour les véhicules de plus de 3,5 t de PTAC — site de Cholet.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces mécaniques pour les véhicules de plus de 3,5 t de PTAC — site de Saumur.
Numéro du lot: 14
Brève description: Éléments de filtration pour véhicules de plus de 3,5 t de PTAC.
Quantité ou étendue: 1 300 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 15
Brève description: Essuies glaces pour véhicules de plus de 3,5 t de PTAC.
Quantité ou étendue: 250 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 16
Brève description:

Électricité tous types de véhicules — boulonnerie — visserie mécanique et fusibles.

Quantité ou étendue: 3 500 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 17
Brève description: Signalisation spécifique sapeurs pompiers.
Numéro du lot: 18
Brève description: Fournitures de plomberie.
Numéro de référence: 2014-20

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 ou lettre de candidature.
Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires fermes des marchés subséquents. Le mode de règlement du marché est le paiement par virement administratif à 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement du SDIS 49.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70 %) décomposé comme suit: 35 % prix remisé du bordereau des prix unitaires - 35 % prix remisé du catalogue du fournisseur
2. La valeur technique (30 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Nom: SDIS de Maine-et-Loire
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 241332149 📞
Courrier électronique: marchespublics@sdis49.fr 📧
Fax: +33 241332151 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-20

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2014/S 227-400580 (2014-11-21)

Avis d'attribution de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129041
Se réfère à l'avis: 2014/S 227-400580
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Date de signature des accords-cadres: 20.3.2015. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 227 B, annonce no 242 du 26.11.2014. Références de publication rectificative Parution no: 232 B, annonce no 180 du 3.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: AD Grand Ouest - 49106 Angers Cedex 02 comptoir de L'Ouest - 49072 Beaucouzé Cedex Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Comptoir de L'Ouest - 49072 beaucouzé cedex val de loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Cholet pieces automobiles - 49300 Cholet

3️⃣

4️⃣
Nom: Comptoir de L'Ouest - 49072 Beaucouzé Cedex ad Grand Ouest - 49106 Angers Cedex 02 Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou

5️⃣
Nom: Cholet pieces automobiles - 49300 Cholet comptoir de L'Ouest - 49072 Beaucouzé Cedex Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou

6️⃣

7️⃣
Nom: jura filtration - 25303 Pontarlier Cedex Cholet pieces automobiles - 49300 Cholet comptoir de l'Ouest - 49072 Beaucouzé Cedex

8️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

9️⃣
Nom: Wurth France - 67158 Erstein Cedex fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou STEIMA-PLSN - 44880 Sautron

1️⃣0️⃣
Nom: ad Grand Ouest - 49106 Angers Cedex 02 FPLS 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou comptoir de l'Ouest - 49072 Beaucouzé Cedex

1️⃣1️⃣
Nom: fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou STEIMA-PLSN - 44880 Sautron

1️⃣2️⃣
Nom: fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou cholet pieces automobiles - 49300 Cholet

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: jura filtration - 25303 Pontarlier Cedex fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou

1️⃣5️⃣
Nom: fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Wurth France - 67158 Erstein Cedex Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou

1️⃣6️⃣
Nom: fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Cholet pieces automobiles - 49300 Cholet

1️⃣7️⃣
Nom: fpls 49 - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Val de Loire pl - 49124 Saint-Barthelemy-d'Anjou Aximum - 33140 Villenave-d'Ornon

1️⃣8️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 1036
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - BP 1036
Source: OJS 2015/S 073-129041 (2015-04-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)