Fourniture de pièces détachées pour les parcs véhicules de plus de 3,5 tonnes de Reims Métropole et de la Ville de Reims

Communauté agglomération de Reims

le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés à la maintenance des parcs véhicules de plus de 3,5 tonnes (poids lourds et autocars) de Reims Métropole et de la Ville de Reims. Il comprend la fourniture, le transport et le déchargement des pièces détachées. Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 20 avril 2014 pour les lots 2 à 7 et au plus tôt le 30.7.2014 pour les lots 1 et 8, et prendra fin le 19.4.2015. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois, à compter du 20.4.2015, par périodes successives de un (1) an. La durée d'exécution des bons de commande est fixée à six (6) mois maximum. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires au présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté agglomération de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-20	Avis de marché
2014-03-26	Informations complémentaires
2014-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération de Reims
Adresse postale: 21 rue du Temple, 8 rue de la Grosse Écritoire
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777493 📞
Fax: +33 326777450 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064223
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims (convention du 25.3.2013). Le coordonnateur du groupement est Reims Métropole. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à sa disposition surle site dans la rubrique " aide ". - Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3c fournitures et services, 21 rue du Temple (rez-de-chaussée), 51100 Reims, France, tél. +33 326777493, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur au candidat pour produire les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents (relatifs aux impôts et cotisations sociales) prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics est de 15 jours francs maximum après envoi de la demande par le pouvoir adjudicateur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires

conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims (convention du 25.3.2013). Le coordonnateur du groupement est Reims Métropole. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.reimsmetropole.fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un "Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à sa disposition surle site dans la rubrique " aide ". - Les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et de garantir sa confidentialité. Les candidats peuvent demander les documents de la consultation et adresser ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: C3c fournitures et services, 21 rue du Temple (rez-de-chaussée), 51100 Reims, France, tél. +33 326777493, télécopie: +33 326777450, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur au candidat pour produire les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents (relatifs aux impôts et cotisations sociales) prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics est de 15 jours francs maximum après envoi de la demande par le pouvoir adjudicateur.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Scania
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Scania.

Quantité ou étendue: a titre indicatif, le montant annuel de commandes est de 10 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Informations complémentaires sur les lots:

Il est renouvelable tacitement trois (3) fois, à compter du 20.4.2015, par périodes successives de un (1)…

… an.Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.Toutefois, la personne publique contractante peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire le marché, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation, n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.Les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables. La durée d'exécution des bons de commande est fixée à six (6) mois maximum. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

… an.

Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Toutefois, la personne publique contractante peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire le marché, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation, n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation du marché demeurent exécutables. La durée d'exécution des bons de commande est fixée à six (6) mois maximum. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Isuzu
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Isuzu.

Quantité ou étendue: a titre indicatif, le montant annuel de commandes est de 2 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Renault Trucks
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Renault Trucks.

Quantité ou étendue: a titre indicatif, le montant annuel de commandes est de 20 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Iveco
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Iveco.

Quantité ou étendue: a titre indicatif, le montant annuel de commandes est de 10 000 EUR (HT).. Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Mercedes
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Mercedes.

Quantité ou étendue: a titre indicatif, le montant annuel de commandes est de 15 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Irisbus
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Irisbus.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Temsa
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Temsa.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Fast Concept
Brève description:

Acquisition d'accessoires et de pièces détachées origine constructeur pour la maintenance mécanique et les travaux de carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque Fast Concept.

Description des options:

il existe une option, à savoir d'éventuelles prestations susceptibles d'être effectuées dans le cadre des éventuelles reconductions.

Numéro de référence: CF4A401

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats pourront, pour satisfaire aux conditions de participation prévues au cahier des charges, compléter les modèles Dc1 et Dc2 proposés par la Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, ou répondre sur papier libre en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les entreprises ne présentant pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres. Le candidat devra remettre les documents suivants : - la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement ; - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; - une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. Les candidats devront joindre une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ; - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le titulaire du marché est dispensé de constituer une garantie financière au titre du présent marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

virement administratif, - délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement, - ordonnateurs : Mme la maire de la Ville de Reims et Mme la présidente de Reims Métropole, - comptable public assignataire des paiements : Mme la comptable du trésor de Reims Municipale, - l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,

- le financement est assuré par les ressources propres de chacun des membres du groupement (section fonctionnement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: sans exigence particulière

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Détail de l'offre technique (20)
3. Qualité du service (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C fournitures et services
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims Métropole, renseignements administratifs: contact : C3c fournitures et services, à l'attention de Mme Ragot Adélaïde, 21 rue du Temple, F-51100 Reims, tél. +33 326777493, e-mail: c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr, fax: +33 326777450, URL : https://marches.reimsmetropole.fr / renseignements techniques: contact: Reims Métropole, renseignements administratifs : Contact : C3c fournitures et services, à l'attention de Mme Ragot Adélaïde, 21 rue du Temple, F-51100 Reims, tél. +33 326777493, e-mail : c3cfournituresetservices@reimsmetropole.fr, fax : +33 326777450, URL : https://marches.reimsmetropole.fr / renseignements techniques :
Adresse postale: 268 avenue de Laon
Point de contact: Direction des moyens mobiles
M. Gonzalez Martinez Patrick
Téléphone: +33 326777085 📞
Courrier électronique: patrick.gonzalezmartinez@reimsmetropole.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: reims Métropole
Adresse postale: 21 rue du Temple
Point de contact: C3c fournitures et services
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Nom: Reims Métropole
Point de contact: C3c Fournitures et Services
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF4A401
Informations complémentaires

Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur au candidat pour produire les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents (relatifs aux impôts et cotisations sociales) prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics est de 15 jours francs maximum après envoi de la demande par le pouvoir adjudicateur.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 039-064223 (2014-02-20)

Informations complémentaires (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-106751
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064223
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-106751 (2014-03-26)

Avis d'attribution de marché (2014-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue du Temple, 8 rue de la Grosse Ecritoire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233932
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Conformément à l'article 8 du code des marchés publics, l'acheteur public est un groupement de commandes entre Reims Métropole et la Ville de Reims (convention du 25.3.2013). Le coordonnateur du groupement est Reims Métropole. Le lot 2 a été déclaré infructueux. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 39 B, annonce no 224 du 25.2.2014. Références de publication rectificative Parution no : 63 B, annonce no 167 du 29.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-27 📅
Nom: Turbo'S Hoet Parts
Adresse postale: BP 39 – 15 bis rue Dronckaert
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59435

2️⃣
Nom: Gueudet VI Reims
Adresse postale: 31 bd du Val de Vesle – BP 1013
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51684

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: CBM - Car et Bus Maintenance
Adresse postale: 16-18 rue Jacques Offenbach
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000

6️⃣
Nom: Dietrich Carebus SAS
Adresse postale: route de Bitche
Commune postale: Ingwiller
Code postal: 67340

7️⃣
Nom: CBM – Car et Bus Maintenance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycee
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 131-233932 (2014-07-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)