Fourniture de pièces détachées pour les engins de propreté de la ville pour les années 2014, 2015 et 2016

Commune de Six-Fours-les-Plages

Ce marché prévoit la fourniture de pièces détachées mécaniques pour l'entretien et la réparation des engins de nettoiement (3 balayeuses + 1 laveuse) et de balais adaptables pour les mêmes engins.ces fournitures sont réparties en 2 lots, traités par marchés séparés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-24 Avis de marché
2014-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Les 2 lots sont les suivants avec les montant limites suivantes pour chacune des années en EUR HT:— lot 1: fourniture de pièces détachées captives pour les engins de nettoiement de marque Eurovoirie.Année 2014: de sa date de notification au 31.12.2014 Minimum: 2 500 – maximum: 60 000 – montants limites identiques pour 2015 et pour 2016,—lot 2: fourniture de balais mécaniques adaptables pour les engins de nettoiement toutes marques.année 2014: de sa date de notification au 31.12.2014 Minimum:3 000 – maximum:25 000 – montants limites identiques pour 2015 et pour 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date limite de soumission: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067926
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: les lots 1 et 2 passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne nº 2004/18. Criteres d'attributions: pour les lots 1 et 2. Renseignements administratifs: Services des marchés tél : +33 494349438, fax: +33 494349319 Renseignements techniques: Garage mécanique municipal, tél: +33 494321677 – fax:+33 494349319, service environnement propreté tél:+33 494108020 – fax:+33 49434319. Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 – 12:00 et 13:30 – 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 9.4.2014. Durée du marché: de la date de notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible 2 fois pour une période d'un an. Pour le lot 1, il est rappelé que l'absence de catalogue ou tout document tarifaire entraînera l'élimination de l'offre du candidat. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf) parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire. Parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom,Clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou Via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures:capacités financières, professionnelles et techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché prévoit la fourniture de pièces détachées mécaniques pour l'entretien et la réparation des engins de nettoiement (3 balayeuses + 1 laveuse) et de balais adaptables pour les mêmes engins.ces fournitures sont réparties en 2 lots, traités par marchés séparés à bons de commande.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées captives pour les engins de nettoiement de marque Eurovoirie.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques.
Quantité ou étendue:
Les 2 lots sont les suivants avec les montant limites suivantes pour chacune des années en EUR HT:
— lot 1: fourniture de pièces détachées captives pour les engins de nettoiement de marque Eurovoirie.
Année 2014: de sa date de notification au 31.12.2014 Minimum: 2 500 – maximum: 60 000 – montants limites identiques pour 2015 et pour 2016,
—lot 2: fourniture de balais mécaniques adaptables pour les engins de nettoiement toutes marques.
année 2014: de sa date de notification au 31.12.2014 Minimum:3 000 – maximum:25 000 – montants limites identiques pour 2015 et pour 2016.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le marché et de passer des marchés complémentaires le cas échéant.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014/PiècesEngPROPRETE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1),
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration du candidat (DC2),
Le cas échéant,le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisé au cours des 3 dernières exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— note retraçant les moyens de l'entreprise en personnel et matériel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,
— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,
— délai de garantie: 1 an minimum.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budgets 2014-2015-2016 de la commune, forme de prix: révisable; le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours; acomptes mensuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour tous les lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 32
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Service marchés – commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville – place du 18 juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/PiècesEngPROPRETE
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: les lots 1 et 2 passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne nº 2004/18.
Criteres d'attributions: pour les lots 1 et 2.
Renseignements administratifs:
Services des marchés
tél : +33 494349438, fax: +33 494349319
Renseignements techniques:
Garage mécanique municipal, tél: +33 494321677 – fax:+33 494349319, service environnement propreté tél:+33 494108020 – fax:+33 49434319.
Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 – 12:00 et 13:30 – 16:30.
Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 9.4.2014.
Durée du marché: de la date de notification jusqu'au 31.12.2014, reconductible 2 fois pour une période d'un an.
Pour le lot 1, il est rappelé que l'absence de catalogue ou tout document tarifaire entraînera l'élimination de l'offre du candidat.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf) parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire.
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Parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom,Clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 septembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
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Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou
Via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
Critères de sélection des candidatures:capacités financières, professionnelles et techniques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 041-067926 (2014-02-24)
Avis d'attribution de marché (2014-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254648
Se réfère à l'avis: 2014/S 41-067926
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Lot 2 - Entreprise SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS (SOVB) Montant HT de 3 000,00 euros à 75 000,00 euros ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ce marché à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est un accord cadre au sens de la Directive européenne no2004/18. Lot no2 : fourniture de balais mécaniques adaptables pour engins de nettoiement toutes marques, date de signature du marché le 09/07/2014, avec les montants limites suivants pour chacune des années 2014, 2015 et 2016 : Minimum : 3 000 euro(s) HT Maximum : 25 000 euro(s) HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération : 9 195.24 euro(s) HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération : 11 103 euro(s) HT Montant annuel de l'offre retenue : 9 195.24 euro(s) HT Le contrat est consultable dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16/07/2007 no291545 et CE Ass 4/04/2014 no358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics. Référence de la publicité au BOAMP : Avis no14-31431 publiée le 27/02/2014 dans le BOAMP no41B, Annonce no290 no Avis JOUE : 2014/S 041-067926, publié le 27/02/2014 CODE NUTS FR825 Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 41 B, annonce no 290 du 27 février 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 juillet 2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : Fourniture de pièces détachées captives pour les engins de nettoiement de marque Eurovoirie a été déclaré INFRUCTUEUX

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: societe ouest vendee balais (sovb)
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux - Rabalot
Commune postale: Saint Martin les Melle
Code postal: 79500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510 Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Bp40510 Cedex 9
Source: OJS 2014/S 142-254648 (2014-07-23)
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